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Compte-Rendu - CR CM+2015+09+
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM+2015+09+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal de NERONDE
en date du Jeudi 24 Septembre 2015 à 20H 00
L’an deux mille quinze, le vingt-quatre septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de NERONDE, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gérard MONCELON, Maire, en session ordinaire, en salle du Conseil Municipal.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, le quorum est atteint.
Présents : G. MONCELON J. BOTHERON X. REYNARD P. MOREL G. PLANCHE E. ZGAINSKI M. BUSSERY R. TISSOT J.P BERNARD G. NICOLAS J. PADET
Approbation du procès-verbal de la séance du Jeudi 9 Juillet 2015
Décision du Conseil Municipal pour l’approbation du PV du Jeudi 9 Juillet 2015 POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0
Approbation de l'ordre du jour du Jeudi 24 Septembre 2015
Décision du Conseil Municipal pour l’approbation de l'ordre du jour du Jeudi 24 Septembre 2015 POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0
Désignation du secrétaire de séance conformément à l’article L 2121-15 du CGCT. Monsieur X. REYNARD est désigné secrétaire de séance.
Convention d'occupation de locaux (gymnase) Lycée Pierre COTON (Délibération) Il est demandé de ratifier la convention d'occupation du gymnase du lycée, entre la Commune de Néronde, la région Rhône -Alpes, le Lycée Professionnel Pierre Coton et l’école publique primaire de Néronde pour utilisation du gymnase par les enfants de l’école.
Effectifs accueillis : 30 élèves maximum - 4 adultes –
Coût de la séance : 4.50 € financés par le budget communal.
Après discussion, il est demandé au Conseil Municipal d'approuver cette convention. Décision du Conseil Municipal
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif (Délibération)
En application de l'article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Jean BOTHERON présente le rapport annuel (exercice 2014) sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif. Ce rapport est public et permet d'informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.
Après discussion, il est demandé au Conseil Municipal d'approuver ce rapport. Décision du Conseil Municipal
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (Délibération)
En application de l'article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Jean BOTHERON présente le rapport annuel (exercice 2014) sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif. Ce rapport est public et permet d'informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.
Après discussion, il est demandé au Conseil Municipal d'approuver ce rapport . Décision du Conseil Municipal
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0
Evolution des compétences optionnelles cadastrales (Délibération)
Reconduction des compétences optionnelles de fourniture de données cadastrales et cartographiques informatisées de niveau 1 et 2, mises en place par le SIEL (Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire), regroupées en un seul outil à partir de septembre 2015. [Outil informatique complet de consultation du cadastre].
Après discussion, il est demandé au Conseil Municipal d'adhérer à GéoLoire42, à compter de l'exercice 2015, offre de base pour une durée de 6 ans, pour un montant de 200 € / an.
Décision du Conseil Municipal
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0
SIEL maintenance des installations d'éclairage public (Délibération) Reconduction de la maintenance des installations d'éclairage public mise en place par le SIEL, arrivant à échéance fin 2015.
L'option complète reprend le parc existant de la commune [190 foyers lumineux], entretien, relampage, travaux à venir ...
Coût de la maintenance complète : 24,90 € par foyer lumineux (3 visites d'office /an + diverses interventions)
Décision du Conseil Municipal
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NPPAV : 0
Le CM demande de prendre contact avec le SIEL afin de lancer une étude sur les économies d'énergie relatives à l'éclairage public de la commune.
Projet voirie 2016
En vue des travaux prévisionnels pour l'exercice 2016, M. Jean BOTHERON propose la réfection de la place de la Rivière et une partie du chemin des écluses.
Le cabinet OXYRIA se charge de la consultation, de faire établir les devis, de chiffrer l'ensemble des travaux. Financement assuré par le budget communal pour la partie assainissement et par la Communauté de Communes pour la partie voirie.
Dossier cimetière Information
La procédure de reprise des concessions se fera dorénavant tous les deux ans. Les concessions en cours de reprise ne seront pas nettoyées.
Achat d’1 panneau d'affichage.
Projet de caves urnes à l'étude.
Dossier maisons en ruines
Monsieur Jean-Charles FRAISSE, généalogiste, fait part de ses conclusions concernant la parcelle AC N°140 le bourg - commune de Néronde (Loire). Il informe que ladite parcelle n'appartient pas à Mme CHERBUT mais qu’il a identifié son propriétaire et poursuit l’étude du dossier.
Dossier accessibilité
L'étude est confiée au Cabinet OXYRIA en collaboration étroite avec la commission bâtiment. Dossier Plaques de rues
Délai de fabrication 6 semaines. [Société KROMM GROUP]
Pose des plaques de rues et numérotation fin novembre 2015. [Entreprise CREATEC – M.THAON]
Info COCA
Réunion avec le cabinet OXYRIA le 14 Octobre à 18 heures - Projet à l’étude : - Travaux de réparation de l'église
- Restructuration de la salle Henri IV - mise aux normes des toilettes - Travaux de réparation et d'entretien de la Chapelle Notre-Dame : Toiture - Réaménagement des toilettes publiques
- Aménagement de la traversée du bourg de Néronde par la route départementale1.1 (Zone Mairie/Eglise)
- Aménagement des abords de la Mairie
- Création d'un parking pour l'école
Infos remplacement secrétaire de mairie
Date limite des candidatures : le 15 septembre 2015
Monsieur le Maire informe le CM, qu'il a reçu 25 candidatures concernant le poste de secrétaire de Mairie. Elles ont été transmises le lundi 25 septembre 2015 au C.D.G de SAINT-ETIENNE pour une pré-sélection.
Gestion du matériel des vestiaires du stade
Suite à la dissolution du Comité de Gestion du stade des « Chassagnes », Monsieur Jean-Pierre BERNARD propose de s'occuper de la gestion du matériel et des locaux.
L'entretien du terrain reste à la charge de la commune.
Dossiers en cours
Mise en place de la fibre optique sur le département de la Loire d'ici 2020 qui doit desservir 100% des habitants du département.
A charge de la commune de vérifier le nombre de prises THB sur tous les bâtiments et habitations de la commune.
Questions - infos diverses
* Jean-Pierre BERNARD, Robert TISSOT, informent le CM de l'installation prochaine d'un isolant dans les combles de l'école primaire et de la salle Henri IV., avec le label CEE [Certificat d'économie d'énergie]. Informent de la mise en place d'un container textile, place du Palud à côté du tri sélectif (verre, papier, carton...)
* Jean BOTHERON informe le CM que la chapelle est classée monument historique. Classement qui concerne la chapelle et la croix située à droite en entrant dans le cimetière. Ce classement est approuvé et signé par le Préfet de la région Rhône-Alpes.
* Jocelyne PADET informe de la nouvelle présentation du site de Néronde. La commission communication demande si l’installation du wifi à la mairie ne serait pas nécessaire pour faciliter le travail individuel des élus.
Contact sera pris avec l’informaticien référent.
* Monsieur le Maire a confié la mission du recrutement de l’aide maternelle de l’école primaire publique à Michel BUSSERY, conseiller référent pour l’école qui informe le CM que 5 candidatures sur 8 ont été retenues.
Il programme un entretien individuel avec le concours de la directrice de l’école et de Geneviève NICOLAS, membre de la commission école, pour la sélection du candidat.
Le contrat proposé est un Contrat Unique d’Insertion de 22 heures hebdomadaires, subventionné à 75 % par l’Etat, qui remplacera celui de l’aide maternelle précédente en fin de droit.
Michel BUSSERY proposera une réunion avec la commission environnement portant sur l'aménagement de l’espace « butte du stade » (plantation, sécurité, aménagement espace containers) Dans le cadre des TAP : Sortie avec les Pas Coton le 25 septembre 2015 sur le thème : Les champignons et les plantes. * Geneviève PLANCHE:
Demande que les informations, pour la rédaction du NERONDE.com lui soient transmises.
* Pierre MOREL
Revoir les contrats EDF de la salle Henri IV. Supprimer l'EJP. Faire une analyse de la consommation énergétique.
* Xavier REYNARD informe que la vétusté du pressoir situé place du Palud présente un caractère de dangerosité pour les administrés, et propose son enlèvement.
* Geneviève NICOLAS demande quels sont les propriétaires des harmoniums se trouvant à l'église ainsi qu'à la chapelle.
* Monsieur le Maire informe :
Que l’attribution de l'enveloppe cantonale 2015 d’un montant de 6750 €, aidera au financement des programmes suivants :
TAP, portes de l'école primaire publique et de la salle Henri IV, achat de 2 bancs pour le stade, d’un vidéoprojecteur……
Donne lecture du courrier de Monsieur HOEL Henning, concernant la limitation de la vitesse s ur la portion de la voie du "Tacot" et du chemin du "petit bois", voire l'interdiction aux véhicules à moteur. Monsieur le Maire propose, pour la sécurité des piétons, une limitation de vitesse à 30 Km/h. Informe que l'accès des chemins ruraux et communaux est ouvert au public.
Prochaine réunion municipale : Vendredi 6 novembre 2015 à 20 Heures.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23H 30
Le Maire Le Secrétaire de séance Gérard MONCELON Xavier REYNARD