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Ordre du Jour - ODJ du CM du 22 mars 2018
Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 22 mars 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2018
• Approbation du Procès‐Verbal du Conseil Municipal du 13 février 2018
REF OBJET
1. Administration Générale
Info 1 Compte‐Rendu des Décisions du Maire
1.1
2018‐11 Pétition pour que la dénomination de la Région « PACA » devienne « PROVENCE »
1.2
2018‐12
Adoption d’un règlement d’utilisation du hall de l’Espace Associatif et Culturel pour l’organisation d’expositions
2. Finances
2.1
2018‐13 Budget principal commune : Approbation du Compte de Gestion 2017
2.2
2018‐14 Budget principal commune : Approbation du Compte Administratif 2017
2.3
2018‐15 Budget principal commune : Affectation des résultats 2017
2.4
2018‐16 Vote des taux d’imposition locaux pour l’année 2018
2.5
2018‐17 Budget principal commune : Approbation du Budget Primitif 2018
2.6
2018‐18 Vote des subventions aux associations pour l’année 2018
2.7
2018‐19 Budget Annexe Eau et Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2017
2.8
2018‐20 Budget Annexe Eau et Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2017
2.9
2018‐21 Budget Annexe Eau et Assainissement : Affectation des résultats 2017
2.10
2018‐22 Signature de l’avenant n°4 de la DSP Eau Potable SUEZ
2.11
2018‐23 Application d’une nouvelle tarification pour l’eau potable et l’assainissement
2.12
2018‐24 Budget Annexe Eau et Assainissement : Approbation du Budget Primitif 2018 3. Scolarité / enfance / jeunesse
3.1
2018‐25 Conventions de répartition des charges de fonctionnement écoles publiques
3.2
2018‐26 Convention d’objectifs commune / Association crèche « Vitamine »
3.3
2018‐27 Convention d’objectifs commune / Centre de Loisirs « Ecole buissonnière »
3.4
2018‐28 Règlement intérieur des activités périscolaires
4. Aménagement / Foncier
4.1
2018‐29
Acte rectificatif – Acquisition complémentaire d’un lot non bâti – SCI RONNY 4 chemin des Pierres de Moulin (B 2265P – Lot n°4)
5. Ressources Humaines
5.1
2018‐30 Élaboration du Plan de formation 2018