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Compte-Rendu - 2020 46 CR délégations au maire
Compte-Rendu - 2023 33 CR delegations au maire
Compte-Rendu - 2020 37 CR délégations au maire
Document publié le Vendredi 31 juillet 2020 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 37 CR délégations au maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
31/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/08/2020
Affiché le 31/08/2020
lement
ID
: 038-213802374-20200828-DEL_2020_37-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt,
le vingt-huit
août,
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
MIZOËN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
18
heures
30
minutes,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
MICHEL,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: onze
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 14
août
2020
Nombre
de
vote
: 11
PRESENTS:
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy,
EXCUSEE
: JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
GONON
Florence)
Secrétaire
de
séance
: JOUANNY
Michèle
Délibération
n°
2020/37
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du 8
juillet
2020,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Prolongation
d'engagement
du personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
ROUSSET
Sébastien
: prolongation
du
contrat
du
1°
au
30
septembre
2020.
VENERA
Philippe
: prolongation
du
contrat
du
1°
au
30
septembre
2020.
Décision
du
31 juillet 2020
: signature
du
devis
de
l’entreprise
GAP
MATERIEL
pour
la fourniture
d’arbres
à cardan
et
d’un
câble
d'accélérateur
pour
le tracto-pelle.
Montant
du
devis
: 2 425,07
€ TTC.
Décision
du
25
août
2020:
signature
du
devis
de
l’entreprise
DIRECT
SIGNALETIQUE
pour
la
fourniture
de
panneaux
de
signalisation.
Montant
du
devis
: 2
854,87
€ TTC.
Décision
du
27
août
2020
: signature
du
devis
de
l’entreprise
BIALLER
pour
la
réparation
de
la
saleuse.
Montant
du
devis
: 2 394,64
€ TTC.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture :
Date
d'affichage :