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Compte-Rendu - cr du cm du 28 MAI 2025
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Dourdain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 28 MAI 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie locale et participation citoyenne,
port
RDAIN
MAIRIE
COMPTE
RENDU
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MAI
2025
Date
de
convocation
: 20/05/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
présents
: 12
votants
: 15
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-huit
mai
à
vingt
heures
trente
minutes,
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
MAILLARD,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
MAILLARD
Michel,
M.
BLOT
Daniel,
Mme
COLLAS
Céline,
M.
TROUVE
Frédéric,
Mme
MARDELÉ
Yvonne,
M.
COLLIN
Jean-Yves,
Mme
FOURCINAIS
Annick,
M.
POSTIC
Yann,
M.
GUY
Fabrice,
Mme
GRÉ
Estelle,
Mme
DELANOË
Anaïs,
M.
ANDRIEU
Pierre-Arnaud
Procurations
pour
absents
:
Mme
MONNIER
Delphine
pouvoir
à
Mme
COLLAS
Céline
Mme
MONNERIE
Laëtitia
pouvoir
a
M.
BLOT
Daniel
M.
VALLEE
Jean-Luc
pouvoir
à
M.
COLLIN
Jean-Yves
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: M.
TROUVE
Frédéric
2025-025
BROYAGE
2025
Mr
le maire
présente
au
conseil
municipal
les différents
devis
reçus
dans
le cadre
d’un
marché
à
procédure
adaptée.
1.
Eta
DUFEU:
3 410.00€
HT
SOIT
4092€
TTC
2.
Sarl
MARETHEU :
3
520.00€
HT
SOIT
4 224€
TTC
3.
LEROUX
:
3 418.80€
HT
SOIT
4
102.56€
TTC
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
le choix
d’une
entreprise
;
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité :
e
Valide
le devis
de
l’entreprise
LEROUX
pour
3 418.80€
HT
e
Autorise
M.
le maire
à signer
tous
les documents
relatifs
à ce
dossier.
2025-026
PATA
2025
10T
Mr
le maire
présente
au
conseil
municipal
les
différents
devis
reçus
dans
le cadre
d’un
marché
à
procédure
adaptée. 4.
POTIN
TP:
9
150.00€
HT
5.
Beaumont
TP:
11
800.00€
HT
Les
entreprises
Eurovia
et
Pigeon
TP
n’ont
pas
répondu
au
marché.
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
le
choix
d’une
entreprise ;
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité :
e
Valide
le devis
de
l’entreprise
POTIN
TP
pour
9
150.00€
HT
e
Autorise
M.
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
dossier.
2025-027
VOIRIE
TRICOUCHE
/ CURAGE
2025
Mr
le maire
présente
au
conseil
municipal
les
différents
devis
reçus
dans
le cadre
d’un
marché
à
procédure
adaptée.
6.
POTIN
TP:
15
476.50€
HT
7.
Beaumont
TP :
26
583.75€
HT
L'entreprise
Henry
Frères
n’ont
pas
répondu
au
marché
dans
le
délai.
Ilest
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
le choix
d’une
entreprise ;
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
e
Valide
le
devis
de
l’entreprise
POTIN
TP
pour
15
476.50€
HT
e
Autorise
M.
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
2025-028
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2025
Mr
BLOT
adjoint
au
maire,
présente
au
conseil
municipal
les demandes
de
subventions
reçues
par
les
associations
au
titre
de
2025.
Tableau
en
PJ
Ilest
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
le
montant
des
subventions
consenties
aux
associations
au
titre
de
2025.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
e
Valide
les
montants
des
subventions
accordées
aux
associations
pour
2025
e
Autorise
M.
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier. 2025-029
POINT
D’APPORT
VOLONTAIRE
OM
Mr
le maire
présente
au
conseil
municipal
la proposition
et l'opportunité
offerte
à la commune
de
bénéficier
d’un
point
d'apport
volontaire
sur
la
commune,
il convient
de
définir
ensemble
son
emplacement.
Une
partie
des
travaux
sera
prise
en
charge
par
le
SMICTOM
le
reste
sera
à
la
charge
de
la commune.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
e
Décide
de
placer
le
Point
d'apport
volontaire
Rue
du
Grand
Clos,
Espace
Jean
DEGUILLARD
e
Autorise
M.
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
2025-030
CONTRIBUTION
DES
FAMILLES
SORTIE
AU
ZOO
ACM
DU
2 JUILLET
Mme
COLLAS,
adjointe
au
maire,
informe
le
conseil
municipal
qu’une
activité
est
organisée
par
l’ACM
pour
clôturer
l’année
scolaire.
Le
cout
de
l’activité
comprend
:
Le
transport
: 504
€ TTC
Le
ZOO
: 590
€ TTC
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
fixer
le
montant
de
la
participation
des
familles
pour
chaque
enfant
participant
à
l’activité.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
e
Décide
de
fixer
à
15€
la
participation
des
familles
pour
chaque
enfant
participant
à
l’activité
e
Autorise
M.
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
2025-031
INFORMATION
AU
CM
DE
L’AVIS
DE
LA
COMMISSION
BOCAGE
: NATURA
2000
ET
BIODIVERSITE Mr
le
maire
présente
au
conseil
municipal
le travail
de
la commission
Bocage,
portant
sur
deux
sujets :
e
Natura
2000
en
annexe
e
Biodiversité
en
annexe Le
conseil
municipal
prend
acte
2025-032
INDEMNITES
ELUS
2024
Les
articles
92
et
93
de
la
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la vie
locale
et
à
la
proximité
de
l’action
publique
imposent
de
nouvelles
obligations
de
transparence
en
matière
d’indemnités
perçues
par
les élus locaux.
Sont
ainsi
concernés :
e
Les
communes
(article
L.
2123-24-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
CGCT) e Les
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
à fiscalité
propre
(EPCI-
FP)
(article
L.
5211-12-1
CGCT)
e
Les
départements
(article
L. 3123-19-2-1
CGCT)
e
Les
régions
(article
L. 4135-19-2-1
CGCT)
Aux
termes
de
ces
articles,
il revient
à
ces
collectivités
et
EPCI-FP
d'établir
chaque
année
un
état
récapitulatif
des
indemnités
de
toutes
natures
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
à
leur
conseil,
«
au
titre
de
tout
mandat
ou
de
toute
fonction
»,
exercés
en
leur
sein
d’une
part,
et
d’autre
part
:
e au
sein
de
tout
syndicat
mixte
ou
pôle
métropolitain
e au
sein
de
toute
société
d'économie
mixte/société
publique
locale.
Ces
sommes
en
brut,
par
mandats/fonctions,
sous
la forme
d’un
tableau.
Commune
2024
Brut
LCC
2024
Brut
MAILLARD
Michel
19
237.20€
2
762.28€
BLOT
Daniel
5
919.12€
0
COLLAS
Céline
5 919.12€
0
TROUVE
Frédéric
5
919.12€
0
COLLIN
Jean-Yves
5
919.12€
0
Le
conseil
municipal
prend
acte,
2025-0353
CHOIX
DU
ROBOT
TONTE
TERRAIN
DE
FOOT
Mr
le maire
présente
au
conseil
municipal
les
différents
devis
reçus
dans
le cadre
d’un
marché
à
procédure
adaptée.
8.
Meca
Green
5
398.99
€
TTC
9.
RM
MOTOCULTURE
8
520.00
€
TTC
PLUS
OPTIONS
10.
MASSE
MOTOCULTURE
8
412.34
€
TIC
11.
Il'est
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
le choix
d’une
entreprise :
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
e
Valide
le devis
de
l’entreprise
MECA
GREEN
pour
5
398.99
€ TTC
e
Autorise
M.
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier. 2025-034
PRESENTATION
DES
DERNIERES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DELEGATIONS
Tableau
des
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le conseil
municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT,
délibération
2023-67
du
15/06/2023
Validation
de
devis
:
e
Ouest
artifices
: 2
000
€
TTC
e
Renonciation
DIA
:
Ÿ”_
DIA
0351012500006
5 RUE
DES
TOUCHES
Ÿ _ DIA
0351012500007
9 RUE
DES
ECOLES
Ÿ_
DIA
0351012500008
15
RUE
DU
GRAND
CLOS
Ÿ”_
DIA
0351012500009
13
RUE
JEAN-JOSEPH
CHEVREL
Le
conseil
municipal
prend
acte
Président
de
séance
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Michel
MAILLARD