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Déliberation - 2024.50.attribution subvention club aines
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.50.attribution subvention club aines)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
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AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 MAI 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
N° 2024.50
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention ©
Date de la convocation : 6 mai 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze mai à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d'AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Annette BALAGUE, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Nicolas TOURNIER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT.
Pouvoir(s) : Mme Valérie DREUILHE pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Patrick FERRARI pouvoir à M. Thierry RAFAZINE, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à M. Francis MUSARD, Mme Marie CLAIRE FOND pouvoir à Mme Annette BALAGUE.
Absent(s) excusé(s) : M. Félix MANERO, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD),.
Objet de la délibération: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CLUB DES
AINES
Exposé :
Le dossier de demande de subvention présenté par le Club des ainés étant complet, le Conseil municipal peut délibérer sur son attribution.
Conseil Municipal du mercredi 15 mai 2024
Délibération n°2024.50 : Attribution d'une subvention au club des ainés
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20240515-202450-DE
Date de télétransmission : 17/05/2024
Date de réception préfecture : 17/05/2024 Page 2 sur 2
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l'avis favorable du bureau municipal du 24 avril 2024,
Entendu l'exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Atticle 1 : d'approuver l'attribution des subventions suivantes :
Social
e Club des Ainés : 1 800 euros
Article 2 : d'inscrire la dépense prévue au budget communal.
Conseil Municipal du mercredi 15 mai 2024
Délibération n°2024.50 : Attribution d'une subvention au club des ainés