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Document publié le Mercredi 14 octobre 2015 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 10 14 Compte rendu du Conseil municipal du 14 octobre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Conseil Municipal du 14 Octobre 2015
Présents : Mesdames : FABIAU Isabelle, POUJET Stéphanie, VILLEMUR Sylvie. Messieurs : COLRAT Fabrice - MATTIUZZO Maxime - MONMARSON Aurélien- WAGNER Thomas – VILLEMUR Xavier - SCHORNOZ Yann.
Absents excusés : PAUMARD Isabelle pouvoir à FABIAU Isabelle.
Secrétaire de séance : M. MONMARSON Aurélien.
1) Approbation compte rendu du 15 septembre 2015.
Approbation du compte rendu du 15 septembre 2015 à l'unanimité.
2) Délibération subvention complémentaire à Espanès Recré pour la fête de Noël.
Le conseil municipal a décidé à l’unanimité de verser à l’association « Espanès Récré » un complément de subvention d’un montant de 800€ pour la fête de noël de 2015.
3) Délibération pour une décision modificative budgétaire)
Transfert de 1 661 € entre l’article 61523 et l’article 73921 pour dépassement du Budget initial.
4) Délibération sur le dossier électricité de la salle des fêtes.
Plusieurs devis ont été présentés pour la vérification des installations électriques de la salle des fêtes pour une étude sur la mise aux normes électriques.
Le devis de l’entreprise Bureau Veritas a été retenu pour un montant HT de 120 euros.
5) Délibération sur les travaux d’assainissement « Maison Bruel ».
La commission travaux proposera 3 nouveaux devis pour le prochain conseil.
6) Délibération sur le repli éventuel du cours de tennis dans la salle des fêtes.
Le conseil municipal donne son accord pour que le cours de tennis enfants (qui a lieu le samedi de 16h à 17h) se déroule dans la salle des fêtes à condition que la salle ne soit pas louée le jour même et que la salle soit rendue dans l’état de propreté initial.
7) Point sur le dossier SDAN.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour que la compétence concernant le SDAN31 (Schéma directeur d’aménagement numérique) soit transférée de la Région au SICOVAL. 8) Questions diverses.
Mme Stéphanie POUJET est désignée à la commission accessibilité du SICOVAL.
M. Thomas WAGNER et M. Yann SCHORNOZ se chargent de préparer des propositions de réaménagements de la mairie
L’installation d’un défibrillateur ne semble pas appropriée à Espanès.
La séance est levée à 23h00.
BAUDOUIN René COLRAT Fabrice FABIAU Isabelle
MATTIUZZO Maxime MOMMARSON Aurélien PAUMARD Isabelle Absent
POUJET Stéphanie SCHORNOZ Yann VILLEMUR Sylvie
VILLEMUR Xavier WAGNER Thomas