Compte-Rendu - 2015 09 15 Compte rendu du Conseil municipal du 15 septembre 2015

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Compte-Rendu - 2015 09 15 Compte rendu du Conseil municipal du 15 septembre 2015 Document publié le Mardi 15 septembre 2015 par la commune d'Espanès. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 09 15 Compte rendu du Conseil municipal du 15 septembre 2015)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales, Conseil Municipal du 15 septembre 2015

Président de séance en l'absence de Monsieur Le Maire : M. Maxime MATTIUZZO.

Présents : Mesdames : PAUMARD Isabelle, FABIAU Isabelle, POUJET Stéphanie, VILLEMUR Sylvie. Messieurs : COLRAT Fabrice - MATTIUZZO Maxime - MONMARSON Aurélien- WAGNER Thomas – VILLEMUR Xavier.

Absents excusés : SCHORNOZ Yann pouvoir à MATTIUZZO Maxime – BAUDOUIN René. Secrétaire de séance : Mme Isabelle PAUMARD.

1) Approbation compte rendu du 23 juin 2015.

Approbation du compte rendu du 23 juin 2015 à l'unanimité.

2) Point sur la réglementation de location de la salle des fêtes et autres problèmes.

Le conseil municipal demande que M. Michel Armengaud établisse un devis pour fermer sous l'estrade afin de sécuriser les tapis de gym.

Une modification doit être apportée dans le règlement de la salle des fêtes pour éviter les réservations factices : où il est dit que toute réservation sera ferme et définitive.

Le conseil s’est questionné sur l’entretien des chaises de la salle des fêtes. Elles continueront à être réparées par l’employé communal, aucune réparation par un prestataire ne sera envisagée.

Mme Stéphanie POUJET informe le conseil qu’un premier devis a été établi par la société SCOELEC habitat qui se monte à 250 euros HT pour la mise en conformité de l'installation électrique. Il a été décidé de demander des devis supplémentaires.

M. Aurélien MONMARSON demande si un éventuel repli peut se faire dans la salle des fêtes, lors de mauvais temps, pour les cours de tennis qui se déroulent le samedi de 16 h à 17 h pour les enfants, sous réserve que celle-ci ne soit pas occupée. Il s’engage à maintenir la salle en bon état de propreté et à veiller à ce qu’il n’y est pas de dégradation. Une convention va être préparée et proposée lors du prochain conseil municipal.

3) Délibération sur la désaffiliation du Conseil Départemental 31 au Centre de Gestion 31.

Au vu des éléments présentés le conseil se prononce à l’unanimité contre la désaffiliation du Conseil Départemental 31 au Centre de Gestion 31.

4) Délibération sur le dossier accessibilité.

Le dossier sur l'accessibilité des bâtiments publics doit être déposé au plus tard le 27 septembre 2015 prouvant que la mairie s'engage à faire les travaux adéquats. Madame Stéphanie POUJET en charge du dossier nous a spécifié le caractère urgent de ce dépôt. La mairie est acculée car elle avait dix ans pour s’engager et aucun travaux n’avaient été effectués jusqu’à ce jour

5) Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées du Sicoval.

Le Conseil Municipal nomme en tant que titulaire M. Fabrice Colrat et suppléant M. Aurélien Monmarson.6) Point sur le dossier SDAN.

Ce point est reporté au prochain conseil municipal du mois d’octobre.

7) Point sur l’organisation de la fête de noël des enfants et du repas des ainés.

Le repas des aînés et le goûter de Noël des enfants se dérouleront le samedi 19 décembre 2015 à la salle des fêtes. Pour le repas des ainés le conseil municipal propose de contacter plusieurs traiteurs. Le goûter des enfants sera fourni par les membres du conseil municipal.

8) Point sur le chemin Des Doumens.

Le bornage du chemin des Doumens est en cours avec échange de parcelle pour permettre le passage d’engins agricoles. Le plan Napoléonien sera demandé.

9) Questions diverses.

a) Une commission travaux exceptionnelle est mise en place pour repenser les locaux de la mairie dans sa globalité.

Font partis de cette commission : Stéphanie Poujet, Thomas Wagner, Fabrice Colrat, Yann Schornoz, René Baudouin et Xavier Villemur.

b) Les vœux de la municipalité auront lieu le samedi 09 janvier 2016.

La séance est levée à 23h30.

BAUDOUIN René COLRAT Fabrice FABIAU Isabelle Absent

MATTIUZZO Maxime MOMMARSON Aurélien PAUMARD Isabelle

POUJET Stéphanie SCHORNOZ Yann VILLEMUR Sylvie Absent

VILLEMUR Xavier WAGNER Thomas