Compte-Rendu - cr mars 2021

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Compte-Rendu - cr mars 2021 Document publié le Mercredi 10 mars 2021 par la commune de Moustoir. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr mars 2021)Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Banque, Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2021

Approbation du compte de gestion 2020 - Commune

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Cédric LE MOROUX, Maire,

Après s'être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2020 et les décisions

modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail

des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de

recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de

l'actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant des soldes

figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui

de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les

opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

Considérant que la gestion est régulière

1°) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2020 au 31

décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2°) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2019 en ce qui concerne les

différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

M Déclare à l'unanimité que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2020 par le

receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni

réserve de sa part.

Approbation du compte administratif 2020 - Commune

Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de M. Mickaël GALGUEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par M. Cédric LE MOROUX, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de

l'exercice considéré.

1°) Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Section de fonctionnement :

Dépenses : 416.736,18€

Recettes: 468.439,19€

Excédent : 51.703,01€

Section d'investissement :

Dépenses : 128.282,66€

Recettes : 176.292,05€

Rar dépenses : 32.849€

Rar recettes : 4,189€

Déficit 2019 125.775,89€

Déficit 2020 : 106.426,50€2°) Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

4°) Vote et adopte à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus

Affectation du résultat exercice 2020 - Commune

Les membres du Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte administratif 2020, décide à l’unanimité d’affecter le résultat de l’année 2020 comme

suit :

Résultat cumulé de l’exercice | Besoin de financement de la Report à nouveau 2020 section d'investissement financement de la section de (financement exercice + fonctionnement

Solde restes à réaliser)

51.703,01€ 51.703,01€ 0€

Approbation du compte de gestion 2020 — Park an Heol

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Cédrie LE MOROUX, Maire, Après s'être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l'actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ; Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

Considérant que la gestion est régulière

1°) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1% janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire ; 2°) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;m Déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2020 par le

receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni

réserve de sa part.

Approbation du compte administratif 2020 — Park an Heol

Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de M. Mickaël GALGUEN, délibérant

sur le compte administratif de l'exercice 2020 dressé par M. Cédric LE MOROUX,

Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de

l'exercice considéré.

1°) Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se

résumer ainsi :

Section de fonctionnement :

Dépenses: 13.374,27€

Recettes : 28.073,76€

Excédent: 14.609.49€

Section d'investissement :

Dépenses : 13.374.27€

Recettes: 13.374,27€

Excédent 2019 2.628,48€

Excédent 2020 : 2.628,48€

2°) Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des

comptabilités annexes les identités de valeur avec les indications du compte de gestion

relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds

de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à

titre budgétaire aux différents comptes.

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

4°} Vote et adopte à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus

Affectation du résultat exercice 2020 - Park an Heol

Les membres du Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte

administratif 2020, décide à l’unanimité d’affecter le résultat de l’année 2020 comme

suit :

Résultat cumulé de l’exercice | Besoin de financement de la Report à nouveau

2020 section d’investissement financement de la section de

(financement exercice + fonctionnement

Solde restes à réaliser)

14.699,49€ 0€ 14.699,49€Approbation du compte de gestion 2020 — Lostancoat 2

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Cédric LE MOROUX, Maire, Après s'être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l'actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ; Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de

tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

Considérant que la gestion est régulière

1°) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1% janvier 2020 au 31

décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2°) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui conceme les

différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

m Déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2020 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni

réserve de sa part.

Approbation du compte administratif 2020 — Lostancoat 2

Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de M. Mickaël GALGUEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par M. Cédric LE MOROUX, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de

l'exercice considéré.

1°) Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Section de fonctionnement :

Dépenses: 14.636,66€

Recettes : 14.636,66€

Résultat: 0€

Section d'investissement :

Dépenses : 14.636,66€

Recettes : 14.636,66€

Résultat: 0€2°) Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

4°) Vote et adopte à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus

Approbation du compte de gestion 2020 — Leinhon

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Cédric LE MOROUX, Maire, Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ; Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

Considérant que la gestion est régulière

1°) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1% janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire ; 2°) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

M Déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2020 par le

receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.Approbation du compte administratif 2020 — Leinhon

Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de M. Mickaël GALGUEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par M. Cédric LE MOROUX, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de

l'exercice considéré.

1°) Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se

résumer ainsi :

Section de fonctionnement :

Dépenses : 0€

Recettes: 0€

Excédent 2019: 4.000,34€

Résultat 2020 : 4.000,34€

Section d'investissement :

Dépenses: 0€

Recettes: 0€

Résultat: 0€

2°) Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à

titre budgétaire aux différents comptes.

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

4°) Vote et adopte à l’unanimité Les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus

Approbation du compte de gestion 2020 — Assainissement

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Cédric LE MOROUX, Maire, Après s'être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l'actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ; Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

Considérant que la gestion est régulière1°) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1% janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire ; 2°) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

H Déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2020 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Approbation du compte administratif 2020 — Assainissement

Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de M. Mickaël GALGUEN, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par M. Cédric LE MOROUX, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré.

1°) Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Section d'exploitation :

Dépenses: 11.221,32€

Recettes: 16.421,11€

Excédent : 5.199,79€

Section d'investissement :

Dépenses : 13.066€

Recettes : 23.169,20€

Déficit 2019 12.473,20€

Déficit 2020 : 2.370€

2°) Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

4°) Vote et adopte à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci-dessusAffectation du résultat exercice 2020 — Assainissement

Les membres du Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte administratif 2020, décide à l’unanimité d’affecter Le résultat de l’année 2020 comme suit :

Résultat cumulé de l’exercice | Besoin de financement de la Report à nouveau 2020 section d’investissement financement de la section de (financement exercice + fonctionnement

Solde restes à réaliser)

5.199,79€ 2.370€ 2.829,79€

Modification des statuts de Poher Communauté: Prise de la compétence Autorité

Organisatrice de la Mobilité

La loi d'Orientation Mobilité, en vigueur depuis le 24/12/2019, prévoit pour les EPCI de

décider de prendre la compétence mobilité et de devenir l'Autorité Organisatrice de la

Mobilité.

Cette prise de compétence permet à l’EPCI de maîtriser l'élaboration de sa stratégie locale

de mobilité, de décider des services qu’elle veut organiser ou soutenir sur son territoire, de

rechercher des solutions de mobilité à une échelle qui correspond à ses besoins.

Les EPCI souhaitant prendre cette compétence doivent délibérer avant ie 31 mars 2021

sinon la Région deviendra Autorité Organisatrice de Mobilité en lieu et place des EPCI , qui

ne pourront plus organiser et gérer les services de transport.

La prise de compétence ne contraint pas Poher Communauté à mettre en œuvre toutes les

actions ou contributions listées (cf statuts de Poher Communauté)

Poher Communauté peut déléguer à la Région le service des transports scolaires

uniquement, une convention de gestion peut être instaurée.

Par délibération en date du 4 février 2021, le conseil communautaire, à l’unanimité, s’est

prononcé favorablement :

- à la prise de compétence Autorité Organisatrice de la Mobilité

- _ Ala modification des statuts de Poher Communauté

Les communes membres sont appelées à délibérer dans un délai de 3 mois à compter de la

délibération du conseil communautaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité donne un avis

favorable- A la prise de compétence Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) par Poher

Communauté

- À la modification des statuts de Poher Communauté: l’article actuel 7-7 des

statuts sera remplacé par les compétences listées dans l’article L1231-1-1 du code

des transports.

Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Le département a en charge le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de

Randonnée. L'objectif est de protéger juridiquement les chemins inscrits et de garantir la

continuité des itinéraires de randonnée.

Une actualisation des itinéraires existants a été réalisée par le Conseil Départemental

Il est demandé au conseil de se prononcer sur la mise à jour du Plan Départemental des

Itinéraires de Promenade et de Randonnée.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU l’article L 361-1 du Code de l’environnement relatif au Plan Départemental des Itinéraires

de Promenade et de Randonnée ;

VU la proposition d'inscription d’itinéraires de randonnée au PDIPR par le Département

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- Emet un avis favorable à l'inscription au PDIPR des itinéraires de randonnées

figurant au plan annexé (itinéraires à inscrire);

-__ Approuve l'inscription au PDIPR des chemins concernés et tout particulièrement

des chemins ruraux de la commune figurant au plan annexé (chemins ruraux à

inscrire) et y autorise le passage du public ;

- S'engage à:

© Garantir le passage du public sur les dits chemins ruraux ;

o Ne pas aliéner les chemins ruraux inscrits au PDIPR

© Proposer un itinéraire de substitution en cas d'interruption de la

continuité d’un parcours de randonnée ;

© Informer le Conseil Départemental de toute modification concernant les

itinéraires inscrits.

-__ Autorise le Maire à signer toutes les conventions ou tous les documents inhérents

à cette procédure d'inscription.Soutien au festival les Vieilles Charrues

Le Conseil Municipal souhaite apporter tout son soutien aux vieilles charrues pour cette

édition inédite du festival.

La volonté de l’équipe de réaliser ce festival dans des conditions bien particulières, montre

tout Fintérêt qu’elle porte au tissu associatif, au développement culturel, touristique et

économique de notre territoire.