Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20220105 CM 1
Conseil Municipal - 20250403 CM
Conseil Municipal - 20231213 CM
Conseil Municipal - 20241204 CM
Conseil Municipal - 20210210 CM
Conseil Municipal - 20220202 CM
Conseil Municipal - 20230614 CM
Conseil Municipal - 20221214 CM
Procès Verbal - PV CM 22.10.2019
Conseil Municipal - 20231018 CM
Conseil Municipal - 20240131 CM
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Louvil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240131 CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Conseil
Municipal
Réunion du 31 janvier 2024
20h00 Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2023
Communications du Maire
Délibérations
Questions diverses
Agenda
CM Louvil 31/01/2024 - Remerciements vœux
- Etat civil
Communications du Maire
CM Louvil 31/01/2024 - Convention groupement Gestion Technique des Bâtiments (GTB)
- Convention groupement prévoyance
Délibérations
CM Louvil 31/01/2024 Délibération : Convention groupement GTB
- La GesPon Technique des BâPments (GTB) permet entre autres d'opPmiser l'efficacité énergéPque du bâPment, d'accroître le confort des usagers, de rendre le personnel technique autonome dans le cadre de la gesPon des équipements (badges, organisaPon des accès), mais aussi de sensibiliser le public sur les problémaPques de consommaPon d’énergie.
- Communauté de Communes Pévèle Carembault propose de consPtuer un groupement de commandes pour la passaPon d’un marché public relaPf à l’installaPon de la gesPon technique des bâPments, c’est-à- dire de la domoPque, dans les bâPments des communes dans le cadre de la gesPon énergéPque des bâPments.
- Ce groupement permeZra notamment de rendre plus efficientes les opéraPons de mise en concurrence qui auraient été engagées individuellement par chaque membre, obtenant ainsi de meilleures condiPons tarifaires au regard du nombre de membres et des économies d’échelle en découlant ; le groupement garanPra en outre des prestaPons de qualité.
CM Louvil 31/01/2024 Délibération : Convention groupement prévoyance
- L'ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021 a rendu obligatoire la parPcipaPon des employeurs au financement des garanPes de protecPon sociale complémentaire de leurs agents (santé et prévoyance), quel que soit leur statut (foncPonnaire ou contractuel).
- L'obligaPon de parPcipaPon financière en prévoyance s'imposera aux employeurs territoriaux à compter du 1er janvier 2025, celle en santé à compter du 1er janvier 2026.
- La Communauté de Communes Pévèle Carembault a fait le choix de meZre en place un contrat collecPf, et propose de consPtuer un groupement de commandes pour la passaPon d’un marché public relaPf à la protecPon sociale complémentaire des agents, risque prévoyance.
CM Louvil 31/01/2024 Questions diverses
CM Louvil 31/01/2024 01/02 : Don du sang à Templeuve
07/02 : Atelier AnP- Gaspi à la médiathèque
14/02 : Mercredi créaPf Crêpe-Party et Saint ValenPn à la médiathèque
Du 5 au 22/03 : ExposiPon « À table, la santé au menu » à la médiathèque 15/03 : Portes ouvertes de l’école Henri Millez
A parPr du 18/03 : Livraison de plus de 300 documents en Médiathèque grâce aux emprunts Médiathèque Du Nord
27/03 : Mercredi créaPf Pâques à la médiathèque
28/03 : Don du sang à Templeuve
03/04 : Conseil Municipal
Agenda prévisionnel
CM Louvil 31/01/2024