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Déliberation - Delib 56 2020
Déliberation - 41 2020
Déliberation - 25 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 25 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
D'AIX-EN-PROVENCE
République française
Liberté,
égalité, fraternité
DELIBERATION
N°
25-2020
Nombre
de
membres
EN
EXETCICE
rss.
Nombre
de
membres
DIÉSENTS
sccsnemmsm
miss
Nombre
de
membres
votants
.,,.,.....,,.,,.,.,.,
Pour Contre Abstention Date
de
la
convocation
:
20
juillet
2020
15 12 15 15
EXTRAIT
DU
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
juillet
2020
L'an
deux
mille
vingt
et
le
vingt
quatre
du
mois
de
juillet
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LA
BARBEN a
été
assemblé
salle
Alain
RUAULT,
sur
la
convocation
qui
lui
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121.10
à
2121.12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
M.
Franck
SANTOS.
Etaient
présents
à
cette
assemblée:
Franck
SANTOS,
Vves
CHALAVAN,
Maryvonne
GASCON,
Philippe
CARON,
Colette
MARTINET,
Michel
GOURLIA,
Jean
COYE,
, Noël
THOMAS,
Mélanie
HENARD,
Bernard
JEAN, Sabine
BOUICHET,Carolyn
TOCHON
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
le conseil
étant
composé
de
quinze
membres
EXCUSÉS
DONNANT
POUVOIR :
Sophie
BODIER
à
Mélanie
HENARD
;
Laurent
LAMOTTE
à Jean
COYE
; Michel
PUECH
à
Michel
GOURLIA.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mélanie
HENARD
---0000000---
Objet
: Vote
du
Compte
Administratif
2019.
Est
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal
le
Compte
Administratif
2019
du
budget
de
la
commune. Le
Compte
Administratif
2019
peut
se résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Libellés
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
Recettes
ou
Dépenses
Recettes
déficit
excédent
ou
déficit
excédent
ou
déficit
ou
excédent
Résultats
reportés
(1)
2
025
463.86
€
266
924.85
€
2292
388.71
€
Opérations
de
l’exercice
(2)
1 824
571.26
€
148
236.89
€
895
528.99
€
971
800.88
€ |
2
720
100.25
€ |
1
120
037.77
€
Résultat
de l’exercice
(3)
-1
676
334.37
€
76
271.89
€
-1
600
064.48€
TOTAUX
(1)
+
(2)
1 824
571.26
€
2
173
700.75
€
895
528.99
€
1238
725.73
€ |
2
720
100.25
€ |
3
412
426.48
€
Résultat
de
clôture
349
129.19
€
343
196.74
€
692
326.23
€
Restes
à réaliser
1
813
6909.03
€
1 826
595.00
€
1
813
699.03
€ |
1 826
595.00
€
TOTAUX
CUMULES
1
813
699.03
€
2
175
704.49
€
343
196.74€ |
1
813
699.03
€ |
2
518
921.23
€
RESULTATS
DEFINITES
|
IBESOIN
DE
362
005.46
€
343.196.74
€
705
222.20
€
FINANCEMENT
Page
1
sur
2
D25-2020 Le
Conseil
Municipal,
Entendu
l’exposé
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
CONSTATE
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
et
au
fond
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes .
VOTE
et ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
PRECISE
que
la présente
délibération
peut
faire l’objet
d’un recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
de
Marseille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa notification
ou
publication
et de
sa transmission
à Monsieur
le
Sous-préfet
d’Aix-en-Provence.
LA
BARBEN,
le 27
juillet
2020
Le
Maire
Franck
SANTOS
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-
préfecture
le 27/07/2020
de la publication/notification
le 27/07/2020
Fait
à La
Barben,
le 27
/07/2020
Le
Maire
Franck
SANTOS
Page
2 sur
2
D25-2020