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Convocation - cms 964 conseil convocation 2024 11 19
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Saint-Vérand.
Lien du pdf (Convocation - cms 964 conseil convocation 2024 11 19)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-VERAND
38160
Convocation du CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 19 NOVEMBRE 2024 à 20h30
En salle Paul BERRET
PRIVE
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’assurance de ma considération distinguée.
A Saint-Vérand, le mercredi 13 novembre 2024
Mme le Maire
Dominique UNI
ORDRE DU JOUR :
1- Délibération portant sur le plan de financement de TE38 pour l’opération : Enfouissement réseaux
BT-TEL - Rue de l'Église
2- Délibération portant sur le dossier préalable de TE38 pour l’opération : Renforcement/Extension
BT(S) lotissement Lou Neye
3- Délibération portant sur la convention SMVIC pour mise à disposition du camion de curage
4- Délibération portant sur la créance de Valentine LEON suite aux dégradations de la Salle des Fêtes
5- Délibération portant sur la protection sociale prévoyance du personnel : adhésion à la convention
de participation proposée par le CDG38
6- PLUi : définition des OAP
7- Ressources humaines
o Délibération portant sur l’augmentation de la durée hebdomadaire de temps de travail du
poste d'adjoint administratif (accueil secrétariat) à hauteur d'un temps complet, à compter du 1/12/2024
o Mise à jour du tableau des emplois de la commune
o Recrutement en cours poste agent technique suite à demande de mutation
Secrétaire de séance : Céline VEHIER POUVOIR
Je soussigné
Donne pouvoir à
* de me représenter à la réunion du Conseil Municipal
convoquée pour le Mardi 19 novembre 2024 à 20h30
* de prendre part à toutes les délibérations
* d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à le