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Compte-Rendu - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - a855a7)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
NOVEMBRE
2019
COMPTE
RENDU
Présents
:
M.
GOBIN,
Mme
TISSERAND,
M.
FORTIN,
Mme
INGREMEAU,
Mme
LAPARADE,
M.
BATIOT,
M.
HERAUD,
Mme
VERDON,
M.
GATINEAU,
M.
HERAULT.
Excusés
: Mme
GRIMAUD,
Mme
FOUASSON,
Mme
PASQUIER
Secrétaires
de
séance
: M.
HERAULT
et
M.
GATINEAU
1-Approbation
du
compte-rendu
du
16
octobre
2019.
Le
compte-rendu
du
16
octobre
2019
a été
approuvé
par
l’ensemble
du
conseil.
2-
AGGL02B
—
Demande
de
fonds
de
concours
pour
:Aménagement
Rue
de
la
Vendée,
Achat
d'un
camion
benne,
Réalisation
d’une
MAM
et
Réfection
de
la
toiture
de
l'école
publique.
Achat
d'un
camion
benne
: fonds
de
concours
de
8
745€
accordé.
Aménagement
Rue
de
la Vendée
: fonds
de
concours
de
91
902€61
accordé.
Réfection
de
la toiture
de
l'école
publique
: fonds
de
concours
de
2 997€72
accordé.
Réalisation
d’une
MAM
: fonds
de
concours
de
60
023€97
accordé.
Voir
délibération.
3-
Aménagement
Rue
de
la
Vendée
—
Commission
pour
l’indemnisation
des
préjudices
économiques
liés
aux
travaux.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
souhaiterait
renforcer
la
commission
d’une
tierce
personne.
Pour
cela
il
propose
le
président
de
l’association
des
commerçants
de
Cerizay
et/ou
un
membre
de
la
cellule
économique
de
l’agglo.
Il
a
été
décidé
de
faire
une
demande
à
ces
deux
personnes
pour
intégrer
la
commission. 4-
MAM
—
Travaux
de
branchement
pour
eaux
usées.
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
conseil
municipal
de
la
demande
d’un
riverain
de
modifier
le
branchement
des
eaux
usées
de
la
MAM
sur
son
terrain
déjà
existant
avant
l’acquisition
de
celle-ci
par
la
mairie. L'ensemble
du
conseil
municipal
n’a
pas
accepté
la
demande.
5-
MAM
—
Loyer.
Monsieur
le
Maire
a
fait
part
à
l’ensemble
des
élus
que
les
aides
maternelles
de
la
MAM
souhaitaient
une
reconduction
du
demi-loyer
accordé
en
début
d’année
2019
invoquant
l’arrêt
de
travail
d’une
aide
maternelle.
L'ensemble
du
conseil
municipal
a
rejeté
la
demande,
estimant
que
le
loyer
de
360€
était
déjà
très
faible
pour
une
telle
maison. 6-
Dépôts
sauvages
de
déchets
—
Fixation
de
tarifs
de
prestations
supplémentaires
d’interventions
des
services
municipaux.
L'ensemble
du
conseil
municipal
a
validé
un
tarif
forfaitaire
de
110€
pour
l'intervention
des
services
municipaux.
Celui-ci
sera
facturé
au
contrevenant.
Voir
délibération.
7-
Centre
Socio
Culturel
du
Cerizéen
—
Subvention
année
2020
pour
la
fonction
d'animation
de
la
vie
sociale. L'ensemble
du
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à reconduire
la subvention
de
1.50€/habitant
pour
la fonction
d'animation
de
la vie sociale
pour
2020.
(Voir
délibération)
8-
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
entre
la
commune
de
Cerizay
et
la
commune
de
Cirières
—
Autorisation
de
signature.
Mr
le
maire
est
autorisé
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
à mi-temps
à
compter
du
01/01/2020
entre
la commune
de
Cerizay
et la commune
de
Cirières.
9-
Association
voie
rapide
147-149
—
cotisation
de
10€.
L'ensemble
du
conseil
municipal
a
validé
l’adhésion
de
la
commune
à
l’association
voie
rapide
147/149
pour
une
cotisation
annuelle
de
10
euros.
Voir
délibération.
10-
Questions
diverses.
e
Ecole
des
Abeilles
:
*
Demande
de
200€
de
fournitures
de
planches
pour
la
réalisation
d’étagères
pour
les
locaux
APE
et
enseignant.
Accordé.
*
Demande
de
100€
de
fournitures
de
matériel
électrique
pour
l’éclairage
des
locaux
APE
et
enseignant.
Accordé.
"Demande
de
l’achat
de
2 vélos
pour
une
valeur
de
304€.
Accordé.
e
Un
rendez-vous
est
pris
avec
les
services
de
l’'AGGLO2B
par
Valéco
et
3D
Energie
et Mr
le
maire
pour
présenter
le projet
éolien.
Une
communication
sera
mise
en
œuvre
par
3D
Energie
pour
la mise
en place
d’un
mat
de
mesure
sur
2020.
e
PLUI
: Réunion
de
la
commission
PLUI
le
20
novembre
afin
de
faire
une
dernière
révision
avant
la
remise
du
dossier
le
22
novembre.
e
Cérémonie
des
vœux
le
17 janvier
2020
à
18H30.
Fin
de
séance
22h10 M.
HERAULT
M.
GATINEAU