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Déliberation - a855a7 d80f9323033949ae98458692340c89b5
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Déliberation - a855a7 3ce42aee68744872ad031dded138cb2a
Compte-Rendu - a855a7 c920bdec7a85453fb56954dfe00dde22
Procès Verbal - a855a7 3d9aab431ba943cda7344445f2c4e86e
Procès Verbal - a855a7 230faf1b2bcc40cea6ce3070086e6ebf
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Procès Verbal - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
Lien du pdf (Procès Verbal - a855a7)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CIRIERES
L'an deux
mille vingt-deux,
le vingt-six septembre
2022
à 20h30,
le Conseil
municipal
de la commune
de
CIRIÈRES,
convoqué
le 19 septembre
2022,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
FORTIN,
Maire.
Etaient
présents
: Jean-Louis
BARRAUD,
Célia
BAUDOUIN,
Maxime
BERTHELOT,
Alain
CHARRIER,
Freddy
ENOND,
Jean-Baptiste
FORTIN,
Anne-Laure
GARGAULT,
Sandrine
GRIFFAUD,
Séverine
POISBLEAU,
Dominique
ROTUREAU
et Patrice
ROUSSELOT
Etaient excusés
: Carine
BERTHELOT,
François COUSINEAU
(pouvoir donné
à Jean-Louis
BARRAUD)
et Annabelle
SAVIN
(pouvoir
donné
à Jean-Baptiste
FORTIN)
Secrétaires
de
séance
: Sandrine
GRIFFAUD,
Maxime
BERTHELOT
Quorum
: 8
Ordre
du
jour
de
la
séance
:
-
Approbation
du
PV de
11/07/2022
-
Ciné
ado
- Renouvellement
de
la convention
2022-2023
— Autorisation
de
signature
-
Plan
de
corps
de
rue
simplifiée
(PCRS)
— Convention
de
financement
avec
le Sieds
— Autorisation
de
signature
-
AGGLO2B
- Utilisation
des
espaces
nautiques
de
l'AGGLOZ2B
par
les établissements
scolaires —
Facturation
aux
communes
— Autorisation
de
signature
-
Nouvelles
de
publication
des
actes
pour
les communes
de
moins
de
3500
habitants
-
Aménagement
des
espaces
publics
du
bourg
de
Cirières
— Choix
du
bureau
d'étude
Approbation
du
compte
rendu
du
11
juillet 2022
Le
compte
rendu
du
11
juillet 2022
est adopté
à l'unanimité
DELIBERATIONS
ADOPTEES
DCM
2022
0034
- Ciné
ado
- Renouvellement
de
la convention
2022
— 2023
- Autorisation
de signature
llest proposé
de
renouveler
la convention
ciné
ado,
permettant
des
tarifs
préférentiels
aux
enfants
de
la commune
sur
des
séances
tout
au
long
de
l'année.
Sur
l'année
passée,
88
enfants
en
moyenne
par
séance
ont
pu
en
bénéficier. Séance
du
17 déc-21
- Les
Tuches
4 :
88 élèves
dont 8 de CIRIERES.
Séance
du
11
fév-22 - Super-héros
malgré
lui : 95 élèves
dont 6 de CIRIERES.
Séance
du
15 avr-22 — Incharted
: 65 élèves
dont 2 élèves
de CIRIERES.
Séance
du
28 juin-22 — Jurassic World
3 : 103
élèves dont 7 de CIRIERES.
Adopté
à l'unanimité. DCM
2022
0035
-
Plan
de
corps
de
Rue
Simplifié
(PCRS)
-
Convention
de
financement
avec
le SIEDS
-
Autorisation
de
signature
Cet
accès
informatique
aux
informations
liées
au
PCRS
représente
un
coût
unique
de
648
€ TTC
et permettrait
de
faciliter
les
interventions
sur
site,
en
lien
avec
le
prestataire
en
visualisant
les
points
lumineux
de
la commune.
L'accès
est
limité
à la commune
de
Cirières.
Adopté
à l’unanimité.
DCM
2022
0036
—-
AGGLO2B
-
Utilisation
des
espaces
aquatiques
par
les
établissements
scolaires
-
Facturation
aux
communes
- Autorisation
de
signature
Permet
l'accès
aux
espaces
aquatiques
dans
le cadre
de
l'aisance
aquatique
et rentre
dans
le programme
scolaire
des
enfants.
12 séances
pour le cycle
III, soit CM1
&CM2
pour un coût de 480€.
10 séances
pour le cycle
|, soit les GS
& CP
pour un coût de 400€.
Adopté
à l'unanimité.
DCM
2022 0037 - Nouvelles
règles de publication
des actes pour les communes
de moins
de 3500
habitants
L'ancien
format des
comptes
rendu
de conseil
est remplacé
par un
procès-verbal
comme
celui-ci.
L'affichage
papier
n'est
plus
une
obligation
mais
pour
permettre
aux
habitants
qui
le souhaite
de
continuer
de
consulter
les
PV
par
voie
d'affichage,
il est décidé
de
le maintenir
sur les panneaux
prévus
à cet effet Le
PV
sera
également
diffusé
sur
le site de
la commune.
Adopté
à l'unanimité
DCM
2022
0038
- Aménagement
des
espaces
publics
de
bourg
de
Cirières
—- Choix
du
bureau
d'étude
Trois
bureaux
ont été sélectionnés
(HIBOU,
GARROS,
7 LIEUX)
parmi
huit potentiels
pour étudier leurs
propositions.
L'objectif était de
cerner
leur méthode
de
travail,
leur approche,
construire
les bases
de
la future
collaboration,
et d'obtenir
un
tarif pour
l'étude
de
projet.
Offre
tarifaire
:
HIBOU
Montant
30463
€
Jours
52,25
Coût
/ jour
583
€
Paysagiste
13375
€
Voirie / réseaux
divers
5850
€
Concertation
10238
€
La
proposition
des
membres
de
la commission
voirie
est de
retenir
le cabinet
HIBOU.
Adopté
à l'unanimité Questions
diverses
Eclairage
public
: Un
questionnaire
a été
envoyé
en
mairie
pour
connaître
l'éclairage
défini
dans
la
commune.
Une
réflexion
va
être
menée
sur l'éclairage
communal,
durée,
horaires.
Atelier communal
: Une
demande
est réalisée
pour
implanter
des
photovoltaïques
sur
l'atelier
communal
(en
attente
de
retour).
Dans
un
premier
temps,
des
travaux
vont être
réalisés
sur les
sanitaires
et les vestiaires
pour
nos
agents
communaux.
Jeu
de l'école
Les Abeilles
: La structure a été démonté
suite à un contrôle
(il avait 26 ans), suite à
un
RDV
avec
un
spécialiste
des
jeux
d'extérieur,
un jeu
équivalent
est
proposé
aux
alentours
de
10500€,
celui-ci pourrait être posé
sur le sol actuel et remis
définitivement
lors de la réfection de
la
cour
de
l'école
prévue
cet été.
Le jeu
est évolutif avec
des
modules
supplémentaires
qui
pourraient
être
ajoutés
à la structure
d'origine.
Ce jeu
a été
validé
par
l'équipe
enseignante,
des
demandes
de
subvention
sont en
cours
et le délai
de
livraison
se
porte
en
5 à 6 semaines.
Alarme
intrusion
: deux
entreprises
ont été
sollicitées,
en
attente
de
devis
de
leur part,
engagement
vis-à-vis
de
l'assurance
actuelle.
Mme
Sandrine
GRIFFAUD,
secrétaire
M
Maxime
BERTHELOT,
secrétaire
Jean-Baptiste
FORTIN,
Maire
Séance
levée
à
21h57