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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2024 09 21 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21
septembre
2024
à 9h30.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 16
septembre
2024
Nombre
de
conseillers
: -
En
exercice
: 10
Secrétaires
de
séance
:
Présents
:
10
Marc
SAUVAIRE
Procuration
: O
Marjolaine
VAUCHER
Votants
:
10
NOM
Présent
|
Procuration
NOM
Présent
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Oui
ALBE
Jean-Luc
Oui
SAUVAIRE
Marc
Oui
BALSAN
Laurent
Oui
THERIC
Corinne
Oui
ESCANDE
Renaud
Oui
|
THION
Jean-Claude |
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Oui
PONCELET
Jean-Marie
|
Oui
1)
Approbation
du
procès-verbal
du 26
juillet
2024
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
ï
ALBE
Jean-Luc
SAUVAIRE
Marc
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
n|hn|n
ESCANDE
Renaud
THION
Jean-Claude
JOSSINET
Gaëlle
Hlblrbr|lblh
PONCELET
Jean-Marie
2)
Employés
communaux :
a)
Renouvèlement
contrat
CDD
Renouvèlement
pour
6 mois
du
contrat
de
Jérôme
VALGALIER
à compter
du
1°
octobre,
dans
l’optique
d’une
titularisation
l’année
prochaine.
MM.
SAUVAIRE
et ALBE
souhaitent
le titulariser
dès
à
présent.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
l RESULTAT
8
1
1
PV
séance
du
21
septembre
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES b)
Renouvèlement
contrat
renfort
saisonnier
Renouvèlement
pour
6
mois
du
contrat
de
Mathis
ROUIRE,
embauche
en
renfort
saisonnier
et
pour
combler
un
arrêt
maladie.
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
d
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
|RESULTAT c)
Pour
information :
Gaëtan
ONDINA
sera
nommé
stagiaire
fonction
publique
à
compter
du
1°
octobre
prochain.
Marjolaine
VAUCHER
a
été
nommée
rédacteur
au
1°’
septembre.
Vincent
LAFON,
qui
était
en
arrêt
maladie,
a
repris
son
emploi
à
mi-temps
thérapeutique
à
compter
du
16
septembre.
3)
Information
sur
le
Registre
Social
Unique
2023
La
commune
employait
8
agents
au
31
décembre
2023
(8,37
Equivalent
Temps
Plein)
: 3
fonctionnaires,
3
contractuels
permanents
dont
2
en
CDI
et
2
contractuels
non
permanents,
tous
de
catégorie
C.
Les
emplois
saisonniers
représentent
3.26
ETP,
soit
un
total
de
11.63
ETP.
Les
dépenses
de
personnel
représentent
48%
des
dépenses
de
fonctionnement.
4)
Avis
du
conseil
municipal
sur
l’arrêté
du
PETR
sur
le Schéma
de
Cohérence
Territorial
Le
conseil
municipal
estime
ce
document
comme
très
restrictif
en
particulier
en
matière
d'urbanisme
et
de
mobilité
; les
objectifs
affichés
sont
louables
mais
inadaptés
à
notre
territoire
rural
et
de
montagne,
dans
tous
les
domaines.
Mme
le
Maire
expose
qu’elle
transmettra
un
avis
réservé
reprenant
les
remarques
de
l’assemblée.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
|RESULTAT 5) Tarif
des
gîtes
pour
2025
et
définition
des
périodes
Proposition
de
conserver
les
tarifs
2024
pour
2025
et
définition
des
périodes
moyenne
et
haute
saison.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud*
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
PONCELET
Jean-Marie
1
L RESULTAT
10
PV
séance
du
21
septembre
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 6)
Maison
Multi-Service
: accueil
d’un
Concert
Gospel
Le
groupe
de
Gospel
One
Voice
sera
à
la
MMS
le
19
octobre
avec
un
stage
de
chant
ouvert
aux
habitants
et
un
concert
gratuit
le soir.
Mme
JOSSINET
propose
une
participation
de
la commune
aux
frais
d'hébergements,
soit
environ
un
coût
supplémentaire
pour
la commune
d’environ
1000€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
F RESULTAT
s |
1
a
7)
Demande
de
subvention
Sax
et Terra
L'association
Sax
&
Terra
devait
bénéficier
d’une
subvention
de
300€
en
2023
qui
n'avait
pas
pu
être
versée.
Ils
renouvellent
leur
demande
pour
2024
en
reprenant
le
montant
délibéré
en
2023.
IL est
proposé
de
verser
la
somme
de
600€
(soit
300€
et
300€).
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
L
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
RESULTAT
8
2
8)
Prolongation
de
la
procédure
de
recensement
des
chemins
ruraux
Une
délibération
a été
prise
en
2022
concernant
le recensement
des
chemins
communaux.
La
procédure
n'étant
pas
achevée,
il est
proposé
de
prolonger
la délibération
de
2022
pour
2 ans
avec
l'appui
de
l'Agence
Technique
Départementale.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud*
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
L
P RESULTAT |
10
PV
séance
du
21
septembre
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 9)
Décision
Modificative
du
Budget
L'enveloppe
allouée
au
réassortiment
des
plaques
et
numéros
de
rue
a
été
légèrement
sous-estimée.
Il
est
proposé
d'augmenter
l'enveloppe
de
500€,
en
diminuant
d'autant
celle
allouée
à
la voirie.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
BALSAN
Laurent
L
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud*
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
P RESULTAT
10
10)
Information
sur
le fonctionnement
de
la
station
d'épuration
Le
rapport
de
fonctionnement
de
la station
d'épuration
du
village
effectué
cet
été
est
présenté.
Les
analyses
et
les
conclusions
présentent
une
installation
fonctionnelle
et
opérationnelle
à 34%
de
sa
capacité.
Cependant,
il reste
encore
des
écoulements
d’eau
pluviale
et
de
source
raccordés
au
réseau
d'assainissement
collectif.
11)
Questions
diverses
Le
repas
des
anciens
se
fera
le
12
octobre
à
la
Maison
Multi-Services.
Fin
de
séance
11h
30
Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc
7
BALSAN
a
ESCANDE
Renaud
JOSSINET
Gaëlle
PONCELET
Jean-Marie
RAGUES
Christian
THERIC
Corinne
THION
Jean-Claude
PV
séance
du
21
septembre
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES