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Procès Verbal - PV CM du 09 09 25
Procès Verbal - pv cm FEV 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune d'Antogny-le-Tillac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm FEV 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Nombre
de
membres
{log
ni,
cry
en
exercice
: 13
Présents
: 12
Votants
: 12
Date
de
la
convocation
:
25.01.2024 Date
d’affichage
:
25.01.2024
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
du
05
Février
2024
Présents
: M.
MOREAU
Serge,
Maire,
Mmes
: DAUSSET
M,
JACOB
I,
LE
POTIER
P.,
PICHON
S.,
MM
: M.
CARRE
L., DABILLY
P., LABARRE
P., LIGONNIERE
E., TALON
T., THIVELLIER
D.,
URBANOVSKY
L.
Excusé
: LACOMBE
Dominique
ayant
donné
procuration
à M.
URBANOVSKY
L.
La
séance
débute
à
18h35
1-Reprise
de
l’actif de
PAFR
suite
à sa
dissolution
— Délibération
01.05.02.2024
Le
Maire
expose
que
le
bureau
de
l’AFR
d’Antogny
le
Tillac,
a dans
sa
délibération
du
17
juin
2015
demandé
sa
dissolution
et
proposé
que
:
el'actif et le passif de
l'association
foncière
soient
attribués
à la commune
pour
l’euro
symbolique,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
et décide
:
o
Que
les
actif et passif de
l'association
soient
rachetés
par
la commune
pour
l’euro
symbolique.
e
De
donner
tout
pouvoir
à
M.
le
Maire
en
vu
de
signer
tout
acte,
prendre
toute
décision
visant
à
lincorporation
des
biens
de
l’Association
foncière
et
à la
reprise
de
l'actif
et
du
passif,
2-Contrat
de
maintenance
de
la
hotte
du
Bar-Restaurant
« Le
Tillac
»
Le
système
d’aspiration
du
restaurant
«Le
Tillac
»
subit
des
pannes
récurrentes
depuis
quelques
mois.
L'entreprise
Plumé-Thomasseau
propose
un
contrat
de
maintenance
supposé
réduire
les
coûts
de
réparations
futures.
Avant
toute
signature
potentielle,
Monsieur
le
Maire
souhaite
s’assurer
de
la
remise
en
état
effective
du
matériel
suite
aux
différentes
interventions.
3-Assainissement Suite
à
l’audit
mené
concernant
le
traitement
des
eaux
usées
sur
la
commune
il
est
convenu
de
la
construction
d’une
nouvelle
station
d’épuration,
l’ancienne
devenue
trop
polluante
et
énergivore.
Plusieurs
propositions
doivent
être
étudiées. 3.1-
Localisation
de
la future
station
d’épuration
De
nombreuses
règles
régissent
l'implantation
des
stations
d'épuration.
C’est
pourquoi
une
zone
a
été
prédéfinie
pour
l'installation
de
la
nouvelle.
La
Commune
devra
donc
acquérir
une
nouvelle
parcelle
parmi
celles
présentées
en
annexe
1.
3.2-
Signature
du
nouveau
contrat
d’assistance
relative
aux
travaux
de
construction
de
la
nouvelle
station
d'épuration
—
Délib
02.05.02.2024
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
la
construction
de
la
nouvelle
station
d’épuration
nécessitera
une
assistance
spécifique
dans
sa
réalisation.
Le
SATESE
37
propose
une
assistance
relative
aux
travaux
de
construction
de
la
nouvelle
station
sur
la
base
d’une
refonte
totale
d’une
refonte
totale
d’un
dispositif
autre
qu’une
boue
activée
ou
assimilée.
Dès
l’avant
projet
et
jusqu’à
plusieurs
mois
après,
la
commune
bénéficiera
d’un
accompagnement
technique
complet.
Cette
prestation
s’élève
à 5590€
payables
en
cinq
fois,
lors
des
exécutions
de
chaque
phase.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
autorise
le
maire
à signer
le
contrat
présenté
et
à
mandater
la
somme
à l’art
622
du
Budget
assainissement.
3,3-
Signature
de
la
proposition
d'élaboration
et
le
règlement
d’assainissement
- Délib
03.05.02.2024
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
lors
de
la
construction
de
la
nouvelle
station
d’éputation,
l'élaboration
d’un
règlement
serait
nécessaire.
Le
SATESE
37
propose
son
assistance
pour
l'élaboration
et
la
rédaction
dudit
règlement.
Cette
prestation
s'élève
à 780€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
le
maire
à
signer
le
contrat
présenté
et
à
mandater
La
somme
à l’art
622
du
Budget
assainissement.
3.4-
Télésurveillance
des
postes
de
relevages
La
surveillance
des
postes
de
relevages
est
l’un
des
points
à
régulariser
conformément
à
l’audit.
Aussi,
pour
un
meilleur
traitement
des
anomalies
ou
autre
panne,
la
télésurveillance
est
une
solution
à privilégier.
Néanmoins,
ce
système
nécessite
des
modifications
occasionnant
des
coûts.
Un
premier
devis
a
été
établi
par
la
SAUR
;
celui-ci
tenant
compte
de
l’ancienne
station
doit
être
modifié.
Néanmoins,
le
conseil
autorise
le
Maire
à signer
le
devis
et
à engager
les
dépenses
nécessaires.
4-Modification
du
réseau
moyenne
tension
20
000V
Enedis
a
exposé
au
Maire
les
travaux
envisagés
pour
la
refonte
du
réseau
de
la
moyenne
tension
au
niveau
de
Séligny
et
de
Faîte.
Les
lignes
aériennes
actuelles
seront
déposées
et
les
nouvelles
seront
enterrées.
Les
travaux
devraient
commencer
en
2025.
De
fait,
il
faudrait
repousser
d’autant
la
réfection
de
la
voirie
envisagée
sur
Séligny.
5-INFORMATIONS
DIVERSES -
Un
déjeuner
est
organisé
par
Mme
Colboc
le
lundi
19
février
au
restaurant
« Le
Tillac
».
Monsieur
le
Maire
s’y
rendra
en
compagnie
de
plusieurs
élus
communaux
et
locaux
(Madame
P.
Le
Potier
et
Messieurs
T.
Brunet,
A.
Dubois,
J-J.
Roy,
E.
Ligonnière,
D.
Thivellier).
-
L'école
primaire
des
Ormes
a demandé
une
participation
communale
pour
le voyage
scolaire
des
CM2
(1
élève).
Une
subvention
de
50€
par
élève
a été
accordée.
-
L'école
Saint
Gabriel
de
Dangé-Saint-Romain
a demandé
une
participation
communale
pour
le
voyage
à
Londres
des
CM1
CM2
(1
élève).
Une
subvention
de
50€
par
élève
a
été
accordée.
-
Le
Lycée
Branly
a demandé
une
participation
communale
pour
le
voyage
en
Angleterre
de
2
élèves.
Une
subvention
de
50€
par
élève
a été
accordée.
-
La
vente
de
cartes
pour
les
repas
du
banquet
des
trois
communes
se
termine
bientôt
; il reste
4
carnets
soit 40
tickets
à vendre.
-
La
borne
WIFI
a été
installée
à l’angle
de
la Mairie,
côté
Pôle.
Elle
devrait
permettre
un
accès
au
réseau
dans
un
rayon
de
150m
aux
alentours.
-
La
Commune
pourrait
être
intégrée
dans
le
secteur
du
Parc
Naturel
Régional
Loire
Anjou
Touraine.
Une
révision
de
la charte
a donné
lieu
à une
enquête
publique
qui
s’est
tenue
du
20
décembre
au
31
janvier.
-
La
CCTVV
débute
une
enquête
concernant
la mobilité
sur
le territoire
; elle
est
disponible
du
05
février
au
11
mars
2024.
La
séance
est
levée
à
19h40