Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 54 d1544012426152
Déliberation - 194 d1360754555372 54
Déliberation - 54 d1399277169714 141
Déliberation - 54 d1404388796497 238
Conseil Municipal - 54
Déliberation - 54 d1427193572497 59
Déliberation - 54 d1380872938612 470
Déliberation - 54
Déliberation - 59 d1395150114815 54
Déliberation - 54 d1546586770409
Déliberation - 54 d1552913152130
Document publié le Jeudi 14 février 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 54 d1552913152130)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 14 février 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 05/02/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 18/02/2019
SEANCE DU 11 FÉVRIER 2019
Délibération n° D-2019-13
Fête périscolaire 2019 - Mise à disposition de matériel à titre
gratuit
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN.
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Elodie TRUONG, ayant donné pouvoir à Monsieur Jacques TAPIN
Excusés :
Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Madame Fatima PEREIRA.CONSEIL MUNICIPAL DU 11 février 2019
Délibération n° D-2019-13
Direction de l'Education Fête périscolaire 2019 - Mise à disposition de matériel à titre gratuit
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Dans le cadre de la 9ème édition de la fête des animations périscolaires fixée le samedi 22 juin 2019, l’association des parents d’élèves de l’école Emile Zola « APE Les frimousses » s’est portée volontaire pour la tenue de la buvette associative.
A cette occasion, un chalet, un réfrigérateur, huit mange-debout, du matériel d’entretien et des poubelles de tri sont mis à disposition.
Considérant l’intérêt de la manifestation, temps fort présentant le travail mené tout au long de l’année dans le cadre des activités périscolaires, il est proposé à titre exceptionnel, la gratuité d’usage des équipements et du matériel.
Pour information, la valorisation de cette mise à disposition s’élève à 97,81 € HT.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accorder la gratuité des équipements et matériels de la Ville à l’association des parents d’élèves de l’école Emile Zola « APE Les frimousses » dans le cadre de la fête des animations périscolaires, le samedi 22 juin 2019.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 5
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO