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Compte-Rendu - CR CM 26 01 2021
Document publié le Mardi 26 janvier 2021 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 01 2021)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMPTE-RENDU ‘
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2021 À 18H00
Mardi 26 janvier 2021 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M. ROUVIER - L. FABRE - G. REQUENA - JC. ARAGON - $S. BASSI-ALLEMAND - M. IBARS - A. KELLY - L. GASC - JD. POUSSIER - C. PROUTEAU - M. PEREZ - B. DANIS - N. LECLERC - D. CUPOLI - C. AZAIS - S. MARTI - S. JEAN - L. DELAITE - W. BIGNON - D. VIALAS — C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par D. VIALAS - A. CHOUKROUN par M. ROUVIER
Absent excusé pour raison professionnelle : J. GROSSO
Absent : JF. MARY
Secrétaire de séance : M. PEREZ
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2020
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
ls Vente de la parcelle communale CY340 à M. Van Laeken
À L’UNANIMITE
Arrivée D. VIALAS
2: Vente des parcelles communales DB 139, 140, 142, 143, 145 et 146 à différents tiers A LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Abstention : D. SAUVADE
3% Intégration des voiries du lotissement de la « Petite colline » dans le domaine public À L’'UNANIMITE
4. 8000 arbres pour l'Hérault : don d’arbres par le département de l'Hérault à la commune de Marseillan
À L’'UNANIMITE
5. Création et mise en œuvre d’une Aire Terrestre Educative
À L’'UNANIMITE
6. Convention cadre avec le CPIE Bassin de Thau
Absente : C. AZAIS
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE
7. Adhésion à |’ Association départementale des communes forestières de l’Hérault A L’'UNANIMITE 10.
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La séance prend fin à 19h35.
Partenariat et soutien à la filière bois : convention pour l’utilisation du bois certifié dans la commande publique entre l’Association pour la valorisation du Bois des Territoires du Massif Central (ABTMC), l’Union Régionale des Collectivités Forestières Occitanie et la commune et Pacte pour la Construction Bois Occitanie
À L’UNANIMITE
Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme de Marseillan en catégorie I A L’'UNANIMITE
Arrivée N. LECLERC
Fixation de l’indemnité représentative de logement due aux instituteurs pour l’année scolaire 2020- 2021
À L’UNANIMITE
Convention de mutualisation de service pour le ramassage des encombrants avec Marseillan et Sète Agglopôle Méditerranée
A L’UNANIMITE
VIATERRA : modification statutaire
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — C. BASTIDE -— D. SAUVADE
Abstention : G. GUIRAUD
Adhésion de la commune de Paulhan au service d’enlèvement des tags du SIVOM du canton d’Agde A L’'UNANIMITE
Commission jeunesse, sports et associations : création et désignation des membres À L’UNANIMITE
Forfait mobilités durables
À L’UNANIMITE
Demande de subventions : rénovation intérieure patrimoniale de l’église Saint Jean-Baptiste A L’UNANIMITE
Décisions
LE CONSEIL PREND ACTE.
Yves MICHEL