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Déliberation - delib cm 080424
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 080424)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE VALLAN
89580 Tél.
03.86.41.30.18
Email
: contact@mairie-vallan.com
Site
internet
: http://www.mairie-vallan.fr/
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS kkX
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AVRIL
2024
>
D.2024.04.01
— VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Approuvé
par
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
13
voix
POUR
>
D.2024.04.02
— VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
Approuvé
par
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
13
voix
POUR
>
D.2024.04.03
— AFFECTATION
DU
RESULTAT
2023
Approuvé
par
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
13
voix
POUR
>
D.2024.04.04
— VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Approuvé
par
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
9
voix
POUR
et
4
voix
CONTRE
©
D.2024.04.05
— VOTE
DES
TAXES
Approuvé
par
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
9
voix
POUR
et
4
voix
CONTRE
©
D.2024.04.06
—
SUBVENTIONS
2024
Approuvé
par
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
13
voix
POUR
>
D.2024.04.07
—
MISE
À
JOUR
ANNEXE
TARIFS
SALLE
FONTAINE Approuvé
par
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
13
voix
POUR