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Compte-Rendu - cr cm du 26 05 20162300
Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 26 05 20162300)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 mai 2016 à 20h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes
PRESENTS : Jean-Michel DREVET, Michel PERRET, Marcel BERTHIER, Sébastien GUILLAUD, Maurice BONNET-PIRON, Bruno BESANÇON, Florence MANDON, Fabien ORCEL, Sylvie SABATIER, Jean-Michel PIDOLOT, Pascale CHOTEL, Philippe PELLET.
Benoist CHAMARAUD arrivé à 20h45
EXCUSE : Arnaud DUCELLIER FAUVY,
ABSENT : Erwan BRACCHI
Marcel BERTHIER a été élu secrétaire de séance.
2 points rajoutés par rapport à l’ordre du jour.
Délibérations.
Point supplémentaire 1.
Le conseil municipal autorise la création d’une régie de recettes pour l’encaissement en espèces du fruit de la location de la salle des fêtes. 13 voix pour.
Point supplémentaire 2.
Avenant au marché de rénovation Mairie, médiathèque ; Autorisation de signature à Mr le maire pour le dépassement de + de 5% (Entreprise BORELLO). 13 voix pour
Délibérations prévues à l’ordre du jour.
1. DM 1 Budget assainissement
Présentation faite par Michel Perret
-13 voix pour.
2. DM Budget communal
Présentation faite par Michel Perret
-13 voix pour.
3. Augmentation des taxes d’assainissement
Décision reportée au CM DE JUILLET. 13 voix pour le report.
4. Autorisation de télétransmission des documents administratifs
-13 voix pour
Adopté 5. Mise à disposition du personnel communal pour l’assainissement
50 heures /an pour le secrétariat
312 heures /an pour l’agent communal
13 voix pour
6. Questions diverses :
- Sébastien Guillaud propose des actions pour la journée du patrimoine du 17 -18 sept 2016. Concert et visite gratuite de l’église.
- Le CDG nous propose une action de l’archiviste pour 2017
- En 2017 le recensement de la population aura lieu du 19 janvier au 18 février (Personne volontaire à recruter)
Fin de séance à 23 h 00
Berthier Marcel