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Compte-Rendu - CR CM 26 09 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 09 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
26
septembre
2019
-
20H30
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l'article
L
121-17
du
Code
des
Communes
PRESENTS
:Jean-Michel
DREVET,
Michel
PERRET,
Marcel
BERTHIER,
Florence
MANDON,
Sylvie
SABATIER,
Philippe
PELLET,
Sébastien
GUILLAUD,
Maurice
BONNET-PIRON,
Jean-Michel
PIDOLOT,
Fabien
ORCEL.
EXCUSES
et
POUVOIRS
:PASCALE
CHOTEL
donne
pouvoir
à Jean-Michel
DREVET
- Benoist
CHAMARAUD
donne
pouvoir
à
Fabien
ORCEL,
Arnaud
DUCELLIER-FAUVY.
ABSENT
:Erwan
BRACCHI
Secrétaire
de
séance
:Marcel
BERTHIER
Président
de
séance
: Jean-Michel
DREVET
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
29/08/2019.
1/
Délibérations
:
Adhésion
au
contrat
groupe
risques
statutaire
CDG
38
—
votée
à
12
voix
«
pour
».
Adhésion
au
contrat
groupe
«
Prévoyance
des
accidents
de
la
vie
»
- votée
à 12
voix
«
pour
».
Attribution
des
commissions
suite
à
la
démission
de
Bruno
Besançon:
La
commission
«
Economie-agriculture-commerce-artisanat-tourisme-aménagement
numérique
»
est
attribuée
à
Maurice
BONNET-PIRON.
Etant
donné
la
proximité
des
prochaines
élections
municipales
(6
mois)
les
autres
commissions
ne
sont
pas
modifiées
— Votée
à 12
voix
«
pour
».
Pour
information,
une
décision
modificative
a été
prise
:120.00
€
ont
été
pris
sur
les
dépenses
imprévues
pour
être
basculés
à l’article
2041512
relatifs
aux
travaux
d’électrification
du
Valet.
2/
Questions
diverses
:
Loyer
T4
—
charges
:une
augmentation
conséquente
de
la
consommation
de
chauffage
des
appartements
au-
dessus
de
la
mairie
a
été
constatée
:
un
grand
delta
entre
les
provisions
mensuelles
demandées
et
les
dépenses
annuelles
apparaît.
L’ajustement
sera
réalisé.
Vœux
du
maire
prévus
le
10
janvier
2020
à
19
:00.
L'enduit
de
façade
de
la
mairie
en
partie
basse
s’est
dégradé
ces
derniers
temps,
après
négociations
avec
l’entreprise
qui
a
réalisé
les
travaux
initialement,
les
murs
seront
repris
avant
la
fin
de
l’année.
Flash
info
:réunion
prévue
le
17
octobre
à 20
heures
- apportez
vos
articles
!
Repas
des
anciens
- le
06
octobre
:appel
aux
élus
pour
l’aide
au
service.
3/
Comptes
rendus
des
réunions :
Extension
groupe
scolaire
:Marcel
Berthier
fait
le
point
sur
la
rentrée
scolaire
:l'alimentation
du
nouveau
bâtiment
en
ADSL
est
toujours
en
cours.
Le
nouveau
matériel
est
en
commande
;
dès
sa
réception,
la
mise
en
service
sera
effectuée.
Rénovation
salle
des
fêtes
:
Sébastien
Guillaud
informe
qu'il
est
en
attente
du
devis
pour
l'étude
de
sols
pour
la
rénovation
de
la
SDF. Tournoi
city-stade
: Fabien
Orcel
évoque
le tournoi
de
foot
du
city-stade,
bonne
participation
dans
l’ensemble,
réfléchir
aux
mesures
de
sécurité
à
mettre
en
place
pour
les
prochaines
éditions. Patrimoine
: Jean-Michel
Drevet
commente
le succès
de
l'exposition
de
peinture
à l’église,
de
l'excellente
fréquentation
au
concert
de
la
journée
du
patrimoine.
L'argent
récolté
pour
la
quête
lors
de
cette
manifestation
servira
à fleurir
l’église.
PLUI:
Suite
à
la
publication
des
cartes
de
zonage
du
PLUI
par
Bièvre
-Isère
communauté
destinées
à
l'enquête
publique;
Fabien
Orcel
a
demandé
à
examiner
le
contenu
et
le
bien
fondé
des
zones
à
urbaniser.
Marcel
Berthier
rappelle
que
la
dernière
commission
urbanisme
relative
à
ce
sujet
date
du
18/06/2018.
La
carte
de
zonage
a
fait
l’objet
d’un
débat
et
d’un
vote
à
l’époque
sur
les
modifications
à apporter.
Ces
observations
ont
été
transmises
à ARCHE
5,
cabinet
chargé
de
l'étude.
La
prise
en
compte
ou
non
de
ces
modifications
dépend
du
règlement
proposé,
des
capacités
à
urbaniser.. Et d’autre
part,
depuis
le
projet
de
passage
en
PLUI,
la
commune
n’a
plus
qu’un
avis
consultatif
sur
ledit
contenu.
Si
des
améliorations
sont
à
apporter
au
document,
les
élus
et
les
administrés
peuvent
faire
part
de
leurs
observations
au
commissaire
enquêteur
(Dates,
heures
et lieux
affichés
sur
le site
internet). Fin
de
séance
à
22h
45
Berthier
Marcel