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Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Bessoncourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20250620)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Procès-Verbal
du Conseil Municipal
Mairie
19, rue des Magnolias
90160 BESSONCOURT
Tél. : 03 84 29 93 67
Séance ordinaire du 20 Juin 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BESSONCOURT, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Thierry BESANCON, Maire.
Présents: BESANÇON Thierry, ARRIGHI Pascal, NGUYEN DAI Luc, PASQUIER Virginie, BALON Donat,
HARDOUIN Yves, ROBERT Cécile, SCHEUBEL Baptiste,
Excusés: SARR Isabelle (proc. à T BESANCON)
Absent : FROIDEVAUX Guillaume, MONTILLOT Aurélie, SIBRE Ludivine
Monsieur Yves HARDOUIN a été nommé secrétaire.
Ordre du jour :
- Salle des fêtes, mise en place d’un tarif complémentaire pour professionnels - Maison Rose : participation aux sorties extrascolaires
- GBCA : rapport d’activités 2024 (rapport envoyé par mail) - Rapport d’activités 2024 : Crèche La Maison Bleue (rapport envoyé par mail) - Divers
Approbation à l’unanimité du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2025
Salle des fêtes, mise en place d’un tarif complémentaire pour professionnels
L’adjointe au Maire Virginie PASQUIER informe le Conseil Municipal qu’une demande de tarif a été faite pour la location de la Salle des Fêtes par une microentreprise pour organiser de façon hebdomadaire des cours de yoga.
Actuellement un tarif pour association a déjà été établi mais pas de tarif pour les microentreprises ou autoentreprise.
Il est proposé au Conseil Municipal de fixer un tarif complémentaire pour une utilisation de façon hebdomadaire pour ce genre d’utilisation (activité sportive, culturelle ou autre domaine)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Décide de fixer le tarif horaire pour une utilisation hebdomadaire, annuelle au profit d’une microentreprise ou autoentreprise :
-400 € par heure pour la petite salle
-800 € par heure pour la grande salle
Utilisation chaque semaine de l’année, hors week-end, cuisine non mise à disposition et toute heure entamée est due.
Tarif sortie extrascolaire La Maison Rose
L’adjoint au Maire Pascal ARRIGHI informe le Conseil Municipal que le centre extrascolaire La Maison Rose organise une sortie pendant le centre de juillet au parc Fraispertuis-City, le coût de cette sortie (24€ par enfant pour l’entrée au parc + 858 € pour le transport) est plus élevé que pour les autres sorties déjà organisées.
Actuellement les parents participent à hauteur de 4.10 € par enfant pour chaque sortie. 2
Il est proposé au Conseil Municipal d’accepter de fixer un tarif complémentaire pour les sorties exceptionnelles : 15 € pour les sorties à caractère exceptionnel. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Décide de fixer un tarif pour les sorties exceptionnelles : 15€
DIVERS
- Présentation aux membres du Conseil Municipal du rapport d’activité de Grand Belfort Communauté d’Agglomération
- Présentation aux membres du Conseil Municipal du rapport d’activité de la crèche La Maison Bleue
- Les travaux de réhabilitation de la Boulangerie rue des Magnolias avancent bien. Ouverture prévue entre mi-septembre et mi-octobre.
- Fête des voisins : appel à bénévoles pour monter les tables, bancs… RV samedi 28 juin à 14 au Fort.
Fin de la séance :
Prochain Conseil : 19/09/2025