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Déliberation - 19.10.2023 Liste Deliberations cm
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
Lien du pdf (Déliberation - 19.10.2023 Liste Deliberations cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
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SAINTIMARTIN
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Département de Maine-et-Loire
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| ____ SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2023 |
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf octobre, à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances (salle du Conseil Municipal de la Mairie), sous la présidence de Monsieur AMIOT Romain, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs AMIOT Romain — LEROY Monique - CHUPIN Christophe — VILLAIN Monique - MORINIERE Olivier — GAUTIER Philippe - LEFILLATRE Jean-Christophe — GRELLIER-POTAY Sylvie - PONCET MENARD Chrystelle - POTARD Claudine et LASNE Véronique.
Absents excusés : Mesdames et Messieurs LE GALL Claire - ERTZSCHEID Jack - MILLET Pierre-
Jean —- MOCQ Christophe et COICAUD Thomas.
Pouvoirs : De Monsieur ERTZSCHEID Jack à Monsieur LEFILLATRE Jean-Christophe :
De Monsieur MILLET Pierre-Jean à Monsieur CHUPIN Christophe ;
De Monsieur MOCQ Christophe à Madame VILLAIN Monique ;
De Monsieur COICAUD Thomas à Madame GRELLIER-POTAY Sylvie.
Convocation du 13 octobre 2023
Secrétaire de séance : Monsieur GAUTIER Philippe.
Nombre de conseillers en exercice : 16
Nombre de conseillers présents : 11
Délibération Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 | Arrêté à l’unanimité 2023-11-01 septembre 2023 15 voix pour
Convention de stage et gratification — Accueil d’une stagiaire dans le
cadre de la Licence Professionnelle « Métiers des Administrations et
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2023-11-02
Adopté à l’unanimité
15 voix pour
Délibération Suivi de la clôture du budget "Lotissement Les Hauts de Saint Martin" : | Adopté à l’unanimité 2023-11-03 vote du compte de gestion 2023 15 voix pour
Le Maire,
Romain AMIOT
Affichée le 25 octobre 2023
Publiée sur le site Internet de la commune le 25 octobre 2023
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX Séance du 19 octobre 2023