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Compte-Rendu - Compte Rendu Seance du 28 05 2020 Election Maire Adjoints
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romain-les-Atheux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Seance du 28 05 2020 Election Maire Adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
mas
fe
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
ape
SEANCE
DU
JEUDI
28 MAI
2020
PRÉSENTS:
KAUFFER
David,
MAURIN
Joël,
TASSINI
Irène,
RENONCOURT
Laurent,
DOLA
Cyril,
BAÏIGUINT
Béatrice,
FAURE
Marie-Catherine,
GARNIER
Julien,
DESCELLIERE
VENDROUX
Eaura,
MONTEUX
Michel,
ODOUARD
Rémi,
CASETTO
Gérald,
DEREYMOND
Christelle,
VALLAT
Eudivine,
MARQUET
Monique.
ABSENTS
EXCUSES
:
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: DESCELLIERE
VENDROUX
Laura
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
présents
ou
représentés
: 15
Nombre
de
votants
: 15
ORDRE
DÜ
JOUR
:
1/
Installation
du
Conseil
Municipal,
2/
Election
du
maire,
3/
Fixation
du
nombre
des
adjoints,
4/
Election
des
adjoints,
5/
Lecture
de
la
charte
de
Pélu
local,
La
séance
débute
à
19H00
1/
Installation
du
Conseil
Municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
lan
deux
mille
vingt,
le vingt-huit
mai,
à
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
proclamés
élus
à la suite
des
récentes
élections
municipales
du
15
mars
2020,
se
sont
réunis
dans
la salle
polyvalente
de
la commune
- compte
tenu
de
Pordonnance
n°2020-562
du
13/05/562,
visant
à adapter
le fonctionnement
des
institutions
locale
et
l’exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et des
établissements
publics
locaux
à la prolongation
de
l’état
d'urgence
dans
le cadre
de
l'épidémie
COVID
19
- sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le maire,
conformément
aux
articles
L2122-7
et L2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Tous
les conseillers
municipaux
étaient
présents
: Mesdames
et Messieurs
BAIGUINI
Béatrice,
FAURE
Marie
Catherine,
GARNIER
Julien,
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura,
MONTEUX
Michel,
ODOUARD
Rémi,
DOLA
Cyril,
CASETTO
Gérald,
RENONCOURT
Laurent,
TASSINI
Irène,
DEREYMOND
Christelle,
VALLAT
Ludivine,
KAUFFER
David,
MAURIN
Joël,
MARQUET
Monique.
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Madame
MARQUET
Monique
le doyen
d’âge,
qui,
après
l’appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a déclaré
installés
Mesdames
et Messieurs
BAIGUINT
Béatrice,
FAURE
Marie
Catherine,
GARNIER
Julien,
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura,
MONTEUX
Michel,
ODOUARD
Rémi,
DOLA
Cyril,
CASETTO
Gérald,
RENONCOURT
Laurent,
TASSINI
Irène,
DEREVMOND
Christelle,
VALLAT
Ludivine,
KAUFFER
David,
MAURIN
Joël,
MARQUET
Monique.
Le
conseil
a choisi
pour
secrétaire
Madame
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
2/
Election
du
maire.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L.2122-7
;
Considérant
que
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a fieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrage
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
l Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletin
: 15
A
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 2
Reste,
pour
Le nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
Majorité
absolue
: 7
voix
Ont
obtenu
:
-
MR
KAUFFER
David :
13
voix
(Treize
voix)
MR
KAUFFER
David,
ayant
obtenu
Ia
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire
ct
immédiatement
installé. 3/
Fixation
du
nombre
des
adjoints.
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux,
en
application
de
l’article
L.2122-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
I
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art
L.2122-4,
1.2122-7-1
du
CGCT).
Le
Maire
indique
qu’en
application
des
artieles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
de
Saint
Romain
les
Atheux
disposait,
à ce jour
de
quatre
adjoints.
Considérant
tous
ces
éléments,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité
des
votants,
le Conseil
municipal
:
- fixe
à quatre
(4)
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
Vote
du
conseil
Municipal
: Pour
: 15
voix
Contre
: 0 voix Abstention
: 0 voix
4/
Election
des
adjoints,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-7
et
les
articles
L.2122-7-1
;
Considérant
que
le
ou
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection
à
lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletin
: 15
A
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste,
pour
Le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-
M.
MAURNN
Joël :
14
voix
(quatorze
voix)
M.
MAURIN
Joël,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Premier
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
SECOND
ADJOINT :
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletin
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante) :
1
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-
Mme
TASSINI
Irène
: 14
voix
(quatorze
voix)
Mme.
TASSINI
Irène,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
deuxième
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installée.
2 ELECTION
DU
TROISIÈME
ADJOINT
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletin
: 15
A
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante) :
1
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-
M.
RENONCOURT
Laurent
: 14
voix
(quatorze
voix)
M.
RENONCOURT
Laurent,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
troisième
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installé,
ELECTION
DU
QUATRIEME
ADJOINT
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletin
: 15
A
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-
Mr
DOLA
Cyril
: 14
voix
(quatorze
voix)
M.
DOLA
Cyril,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
quatrième
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installé.
5/_
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local.
Monsieur
le
Maire
lève
la séance
par
la
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
mentionnée
à
Particle
L.1111-1
du
CGCT.
Une
copie
du
texte
a été
remise
aux
élus
ainsi
que
les
dispositions
du
CGCT
relatives
aux
conditions
d’exercice
des
mandats
locaux
(art.2121-7). L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a
été
levée
à 20
heures
30.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
compte
rendu
de
la
séance
publique
est
affiché
dans
la
huitaine.
Saint-Romain-les-Atheux,
le
05
mai
2020
uw
||
|