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unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Ordre du jour
Ordre du Jour - 03 ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Beauzelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 03 ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Justice et droit,
Ordre du jour du conseil municipal • 15 décembre 2025
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Ordre du jour du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal, qui se réunira le lundi 15 décembre 2025, à 18 heures 30 , en salle du
conseil municipal, 8 rue du Pigeonnier, 31 700 Beauzelle abordera les questions suivantes :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 15 octobre 2025
III. DÉCISIONS
IV. DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées (CLECT) pour l’année 2025 - Annexe 1
2. Mode de gestion des attributions des logements sociaux : adoption de l’accord de
gestion entre la Métropole et la commune de Beauzelle pour les années 2025, 2026
et 2027 – Annexe 2
3. Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau
potable, de l’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2024
CULTURE
4. Projet d’établissement de l’école de musique municipale 2026-2028 – Annexe 3
RESSOURCES HUMAINES
5. Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal
2ème classe à temps complet en qualité d’ATSEM auprès du Pôle Petite Enfance,
Education, Jeunesse et Sport
6. Recrutement de trois agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité
– Création de trois postes d’adjoints techniques contractuels à temps complet - Pôle
Petite Enfance, Education, Jeunesse et Sport
7. Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité.
Création d’un poste d’adjoint technique contractuel à temps complet - Pôle Petite
Enfance, Education, Jeunesse et Sport
8. Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité.
Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine contractuel à temps complet
- Pôle Cohésion et Dynamiques Territoriales
9. Création et suppression de postes dans le cadre des avancements de grade pour Ordre du jour du conseil municipal • 15 décembre 2025
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l’année 2026
10. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2029 pour les agents
affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
11. Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale de la ville de
Beauzelle
12. Ouverture par anticipation des crédits d'investissement sur l'exercice 2026.
QUESTIONS DIVERSES