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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6fevrier
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6fevrier)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
République Française
Commune de Villeneuve-Tolosane
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Affiché le : 31 janvier 2025
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
Le jeudi 06 février 2025 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2024.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
CULTURE ET ANIMATION DE LA VIE LOCALE
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PETITE ENFANCE
Règlement intérieur de la crèche collective et de la crèche familiale « Les P'tits Loups »
ENVIRONNEMENT
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RESSOURCES HUMAINES
Tableau des effectifs et des emplois
FINANCES - ACHATS
- Débat d'orientations budgétaires 2025
- Élection des membres de la commission d'appel d'offres à caractère permanent et de la commission de concession à caractère permanent
URBANISME
Avenant n°1 de prorogation de la convention de portage n°15-044 d'un ensemble immobilier situé 4 boulevard des Écoles cadastré section AK n°330 d'une superficie de 1 260 m?
Avenant n°2 de prorogation de la convention de portage n°17-002, d'un ensemble immobilier situé 10 boulevard des Écoles, cadastré section AK n° 325, d'une superficie de
1/2 2670 m?
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Suppression des points lumineux n°2695, 295 et 288
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
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