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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 30 juin 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL,
DU 30 juin 2017 — 18h00
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en Mairie sous la présidence de
Monsieur BOUVIER Jean-Pierre
Présents: BOUVIER Jean-Pierre, COTTE Cyril, LIEVEAUX Jean-Paul, NOUEN Marie- Ange, PECOUL Michel-Pierre
Représentés: ROUGALE Alain par BOUVIER Jean-Pierre, VALLIER Sébastien par
PECOUL Michel-Pierre
Absents: CALVEZ Gilles, GODEAU Christian, GRABIAS Franck, MARTIN Frédéric,
ROUGALE Alain, VALLIER Sébastien
Secrétaire : NOUEN Marie-Ange
Le quorum étant atteint, la séance ouvre à 18h00.
LES DELIBERATIONS :
2017-42 désignation du délégué du conseil_ municipal et de ses 3
su léants et établissement du
tableau des électeurs sénatoriaux pour 2017
Monsieur BOUVIER rappelle que le conseil municipal a été convoqué par le Décret n°2017-1091 du 2 juin 2017 portant convocation des collèges
électoraux pour l'élection des sénateurs et par l’Arrêté
préfectoral 38-2017-06-15-012 afin de désigner le délégué et les suppléants pour élection des sénateurs.
Le Conseil Municipal a constaté à l’ouverture du conseil l’absence de quorum, 5
conseillers municipaux sur 11 étant présents. Le
conseil municipal ne peut donc délibérer et la désignation
du délégué et des suppléants pour les élections sénatoriales est reportée au 4 juillet.
Le conseil se termine à 18h15
Le 1°” adjoint La secrétaire de séance
Jean-Pierre CU Marie-Ange NOUEN
Ne /