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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil municipal du 30 juin 2017 Compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU LOIRET – VILLE DE BEAUGENCY
----------------
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
Mes chers collègues,
Les membres du conseil municipal, se sont réunis sur le site de la salle de projets du Puits Manu, le 30 juin 2017, sous la présidence de M. David FAUCON, Maire.
Etaient présents :
M. David FAUCON, Maire
Adjoints : Francis MAUDUIT - Christine BACELOS - Éric JOURNAUD - Christine ROY - Michel CLEQUIN - Marie- Françoise RAVEL - Pierre REVERTER -
Conseillers délégués : Franck MORITZ - Bénédicte BOUVARD – Emilie CHAMI-GERMAIN
Conseillers municipaux : Daniel LOCHET - Emmanuelle BROUSSEAU - Bruno HEDDE - Martine BRESILLION - Franck GIRET - Emmanuelle VANDENKOORNHUYSE - Jean-Luc CHEVET - Patrick ASKLUND - Jacques MESAS - Ahmed MAMIA - Laetitia PLESSIS - Rachida FILALI
Ont donné procuration :
Jean-Michel ROCHER a donné procuration à Bénédicte BOUVARD
Pierrette DONNADIEU a donné procuration à Pierre REVERTER
Nadège BOIS a donné procuration à David FAUCON
François COINTEPAS a donné procuration à Francis MAUDUIT
Patrice MARTIN a donné procuration à Bruno HEDDE
Joël LAINE a donné procuration à Jacques MESAS
Secrétaire de séance : Mme Emmanuelle VANDENKOORNHUYSE
1 - DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
RAPPORTEUR : M. le Maire
Considérant le bureau électoral mis en place en application de l’article R133 du code électoral composé du maire, David FAUCON, les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin à savoir : 2
- Mme Emilie CHAMI-GERMAIN
- Mme Bénédicte BOUVARD
- M. Michel CLEQUIN
- M. Patrick ASKLUND
Le nombre de délégués est fonction de l’effectif légal du conseil municipal. En vertu de l’article du Code électoral, le nombre de délégués est de 15.
En outre, il est nécessaire d’élire des suppléants. Leur nombre est de 5 conformément aux dispositions de l’arrêté préfectoral en date du 19 juin 2017 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués (ou délégués supplémentaires) et de leurs suppléants à désigner ou à élire par les conseillers municipaux en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017.
Le conseil municipal, réuni le 30 juin 2017,
DECIDE DE PROCEDER à l’élection des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs par un scrutin de liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans débat, ni panachage, ni vote préférentiel.
Deux listes de candidats respectant les règles de parité ont été déposées avant l’ouverture du scrutin.
Sont candidats :
Liste présentée par :
- LISTE BEAUGENCY VILLE D’AVENIR présentée par M. David FAUCON
M. DAVID FAUCON
MME. BENEDICTE BOUVARD
M. JEAN-MICHEL ROCHER
MME. MARIE-FRANCOISE RAVEL
M. FRANCIS.MAUDUIT
MME. MARTINE BRESILLON
M. BRUNO HEDDE
MME. CHRISTINE ROY
M. MICHEL CLEQUIN
MME. EMILIE CHAMI-GERMAIN
M. JEAN-LUC CHEVET
MME. EMMANUELLE BROUSSEAU
M. ERIC JOURNAUD
MME. NADEGE BOIS
M. FRANCOIS COINTEPAS
MME. PIERRETTE DONNADIEU
M. PATRICE MARTIN
MME. CHRISTINE BACELOS
M. FRANCK MORITZ
MME. EMMANUELLE VANDENKOORNHUYSE
- LISTE BEAUGENCY OPPOSITION ET INDEPENDANTS présentée par M. Jacques MESAS M. JACQUES MESAS
MME. RACHIDA FILALI
M. PATRICK ASKLUND
Après un vote à bulletin secret, et après avoir procédé au dépouillement sous le contrôle du bureau électoral, les résultats sont proclamés. 3
Sont élus selon la règle de calcul de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel :
- Liste BEAUGENCY VILLE D’AVENIR présentée par M. David FAUCON :
22 suffrages obtenus soit 12 mandats de suppléants
- Liste BEAUGENCY OPPOSITION ET INDEPENDANTS présentée par M. Jacques MESAS :
6 suffrages obtenus soit 3 mandats de suppléants
Par conséquent sont élus délégués des conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017 :
M. DAVID FAUCON
MME. BENEDICTE BOUVARD
M. JEAN-MICHEL ROCHER
MME. MARIE-FRANCOISE RAVEL
M. FRANCIS.MAUDUIT
MME. MARTINE BRESILLON
M. BRUNO HEDDE
MME. CHRISTINE ROY
M. MICHEL CLEQUIN
MME. EMILIE CHAMI-GERMAIN
M. JEAN-LUC CHEVET
MME. EMMANUELLE BROUSSEAU
M. JACQUES MESAS
MME. RACHIDA FILALI
M. PATRICK ASKLUND
Sont élus suppléants des délégués des conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017 :
M. ERIC JOURNAUD
MME. NADEGE BOIS
M. FRANCOIS COINTEPAS
MME. PIERRETTE DONNADIEU
M. PATRICE MARTIN
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée.
Fait à Beaugency, le 30 juin 2017,