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Procès Verbal - Ordre du Jour du 06 10 2022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour du 06 10 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Transports,
Affiché le : 29 septembre 2022
Le Maire,
Sylvain BOURDIER
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le jeudi 6 octobre 2022 à 18 h 00, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
a) Mandats de vote
b) Procès-verbal de la séance du 25 août 2022
1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire conformément aux délégations de compétence
2 - Modification du tableau des effectifs emplois permanents
3 - Convention de restauration interentreprises
4 - Décision modificative n° 2 du budget général et décision modificative n° 1 du budget annexe transport urbain
5 - Acceptation de don à la commune de COMMENTRY
6 - Autorisation à donner dans le cadre de la souscription par la ville de Commentry au capital de la SCIC Hlm Evoléa conformément aux stipulations de la convention d'utilisation de l'excédent de liquidation de l'OPAC de Commentry
7 - Travaux de sécurisation et adaptation PMR écoles et accueils périscolaires
8 - Subvention travaux de l'église du Sacré Coeur sécurisation et confortement du solivage du plafond - Actualisation
9 - Renouvellement des contrats d'assurance de la collectivité
10 - Aménagement de voirie - rue de la Grange - Plan de financement définitif
11 - Travaux d'aménagement de voirie rue Paul Fabre - RD 453 - Convention avec le Département de l'Allier
12 - Cession à l'euro symbolique de parcelles du lotissement de la Chevantière au profit de l'association SOS villages d'enfants
13 - Renouvellement d'une convention d'objectifs avec l'association Commentry Football Club (CFC) et l'Association Sportive des Forgerons Commentryens (ASFC)
Communications du maire
Questions orales et diverses