Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250203 DELIB 001 NOUVEAU CONSEILLER
Déliberation - 20250203 DELIB 002 GROUPES DE TRAVAIL
Déliberation - 20250203 DELIB 005 AVANTAGES EN NATURE
Déliberation - 20250203 DELIB 007 ACQUISITION MURONS ANDA2
Procès Verbal - 20250203 PV CONSEIL MUNICIPAL APPROUVE
Déliberation - 20250203 DELIB 010 PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE
Déliberation - 20250203 DELIB 008 ACQUISITION MURONS COPROPRIETE
Conseil Municipal - 20250203 TABLEAU CM
Déliberation - 20250203 DELIB 006 CAPMETROPOLE INITIATIVE DE ZAC
Déliberation - 20250203 DELIB 009 ENEDIS SERVITUDE RUE LAMARTINE
Déliberation - 20250203 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20250203 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
3
FEVRIER
2025
Le
3
février
2025,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
28
janvier
2025
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
François
DRIOL,
Marc
MONTEUX,
Nicole
BRUEL,
Eric
VOCANSON,
Hélène
FABRE,
Pierre-Julien
MARRET,
Carl
INCORVAIA,
Pascale
DUMAZET,
Michèle
DUCREUX,
Muriel
SPADA,
Pascal
GALONNET,
Noélia
SEGUIN,
Marie-Claire
GRANGE,
Isabelle
BOIS,
Emmanuel
ROBERT,
Cyrille
CHAPOT,
Ludovic
MAGALHAES,
Leihla
KHEBRARA,
Marie
MONTET,
Niyazi
KARA,
Mauricette
MOINE,
Ludovic
CEYTE,
Pascal
CAMPEGGIA,
Baptiste
PEPIN,
Bernadette
PONSON,
Louis
BELLE.
Procurations
: Madame
Céline
MONTAGNON
à
Monsieur
François
DRIOL,
Monsieur
Stéphane
FAVEYRIAL
à
Monsieur
Carl
INCORVAIA.
Absent
: Monsieur
Ferat
AKBAL.
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16.12.2024,
à
l'unanimité.
NO
le
Ke
eXEIUS
Décision
2025-001 |
Installation
d'un
nouveau
Conseiller
Municipal
F Driol
RE Snoee prend
acte
2025-002
Modification
de
la
composition
des
groupes
de
FE Driol
Adoptée
à
travail
l'unanimité
2025-003
Rapport
2023
du
service
de
l'eau
potable
de
E Driol
L'assemblée
Saint-Etienne
Métropole
prend
acte
2024-004
Rapport
2023
du
service
de
l'assainissement
de
E
Driol
L'assemblée
Saint-Etienne
Métropole
prend
acte
2025-005 |
Avantages
en
nature
M
Monteux
APE
É
q
l'unanimité
2024-0064
CAP
METROPOLE
: Iniflaïve
de
ZAC
-
Définition
M
Münieux
Adopiée
à
d'un
nouveau
projet
d'aménagement
l'unanimité
Acquisition
d'une
parcelle
permettant
la
Adobtée
à
2025-007 |
réalisation
d'un
accès
supplémentaire
à
la
ZAC
des |
M
Monteux
fous
er
Murons
auprès
de
la
SAS
ANDA2
Acquisition
d'une
parcelle
permettant
la
réalisation
d'un
accès
supplémentaire
à
la
ZAC
des
Adoptée
à
2025-008
Murons
auprès
de
la
Copropriété
« 484
rue
Jules
MMOnTEUX
l'unanimité
Vedirines
»
°
2025-009 | ENEDIS : convention de servitude rue
Lamartine
|
PDumazet |
AloPiée à l'unanimité
2025-010 | Programmation 2025 du Contrat de Ville
N Bruel
Haepieee l'unanimité
Liste
publiée
le
4 février
2025.
Le
Maire,
François
DRIOL