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Compte-Rendu - CR seance 29 11 19 43c3
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Compte-Rendu - CR 3 mars 2023 c600
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune d'Hausgauen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 3 mars 2023 c600)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
du
Vendredi
3
Mars
2023
à
20h00
-
Convocation
du
27
Février
2023
Séance
du
Conseil
Municipal
Sous
la
présidence
de
M.
Joseph
Maurice
WISS,
Maire
Etaient
présents :
Absents
:
Mme
Chantal
COLIN-KIEN,
M.
Yves
DUBS,
Mme
Martine
HOHLER,
M.
Christophe
MUNCK,
Mme
Anne-Laure
MUNSCH,
Mme
Muriel
SARY,
M.
Laurent
CHOBRIAT,
M.
Patrick
HOHLER,
excusé,
procuration
donnée
à
M.
CHOBRIAT
Laurent
M.
Fabrice
VERMAST,
excusé,
procuration
donnée
à
M.
Joseph
Maurice
WISS
M.
Johanne
DESCELIERS,
excusé,
procuration
donnée
à
Mme
COLIN-KIEN
Chantal
En
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
nomme
à
l’unanimité,
Mme
Anita
WILDERMUTH,
Adjoint
Administratif,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de séance.
[ 1)
ADMNISTRATION
GENERALE
1.1
Approbation
du
compte
rendu
du
27
janvier
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
compte-rendu
du
27
janvier
2023.
| 2)
FINANCES 27
Approbation
du
compte
administratif
2022
Sous
la
présidence
de
M.
Yves
DUBS,
1°
Adjoint
au
Maire,
Monsieur
le
Maire
s'étant
retiré,
le
Conseil
Municipal,
après
s'être
fait
présenter
le
compte
administratif
2022,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
FONCTIONNEMENT
355
165,03
403
482,68
48
317,65
RESULTAT
EXERCICE
2022
INVESTISSEMENT
88
436,86
33:715,19
-54
721,67
TOTAL
443
601,89
437
197,87
REPORT
FONCT®
2021
1 672,48
-1
672,48
REPORT
2021
REPORT
INVEST®
2021
12
667,52
-12
667,52
RESTES
A
TOTAL
456
269,41
437
197,87
FONCTIONNEMENT
REALISER
EN
INVESTISSEMENT
0,00
0,00
0,00
2023
TOTAL
0,00
0,00
0,00 FONCTIONNEMENT
356
837,51
403
482,68
46
645,17
RESULTATS CUMULES
INVESTISSEMENT
101
104,38
33
715,19
-67
389,19
TOTAL
457
941,89
437
197,87
-20
744,02
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
approuve,
avec
8
voix
pour
dont
2
procurations
et
3
abstentions
dont
1
procuration,
le
compte
administratif
2022
tel
qu'il
est
présenté,
- reconnaît
la
sincérité
des
restes
à réaliser.
2.2
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
s'être
fait
présenter
le
compte
de
gestion
2022,
- constate
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
et du
compte
de
gestion,
- approuve,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
compte
de
gestion
2022.
2.3
Affectation
résultat
de
clôture
2022
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
que
la
commission
de
préparation
budgétaire
s'est
réunie
le
16
février
2023,
afin
d'étudier
une
proposition
de
budget
primitif
2023.
Dans
ce
cadre,
la
commission
propose
d’affecter
le
résultat
de
clôture
2022
comme
suit
:
- à
la
section
d'investissement
en
dépense
:-
67
389.19
€
- à
la
section
d'investissement
en
recette:
+46
645.17
€
La
proposition
ci-dessus
a
été
transmises
au
Comptable
de
la
Collectivité
pour
avis.
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
d’affecter
le
résultat
de
clôture
2022,
soit
- 20
744,02
€
comme
suit :
-
au
compte
001
résultat
d'investissement
reporté
(dépenses) :
-
67
389.19
€
-
au
compte
1068
excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(recettes)
:
+
46
645.17
€
[3)
DIVERS
|
3.1
Journée
Citoyenne
La
journée
citoyenne
est
officiellement
prévue
le
24
juin
2023.
Elle
se
déroulera
de
8h
(rdv
des
participants),
8h30
démarrage
jusqu’à
13h
- repas
en
commun.
M.
le
Maire
évoque
la
possibilité
de
proposer
après
le
repas,
une
formation
aux
premiers
gestes
de
secours
réalisée
par
le
CPI
Hausgauen-Hundsbach.
Il
indique
que
l'AS
Hausgauen
a
une
formation
demain
matin
sur
le
DAE
Défibrillateur
Automatisé
Externe.
2 L'ensemble
du
Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
et
souligne
l'attrait
pour
la
population
qu’elle
peut
suscitée.
M.
le
Maire
va
prendre
contact
avec
le chef
de
corps
afin
de
planifier
cette
formation.
il
rappelle
également
la
date
de
la
réunion
de
la
commission
Animations
«
Préparation
de
la
Journée
Citoyenne
2023
»
le
6
avril
prochain
à
20h
en
mairie.
3,2
Haut-Rhin
propre
2023
La
Communauté
de
Communes
Sundgau
a
annoncé
l'opération
Elsässputz
2023
du
31
mars
2023
au
2 avril
2023
et
propose
de
fournir
aux
collectivités
le matériel
(gants,
sacs
poubelles).
Après
concertation,
il
est
décidé
par
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
de
ne
pas
participer
à
cet
évènement
mais
la
commune
récupérera
le
matériel
fourni
pour
la journée
citoyenne
2023.
Une
demande
sera
faite
auprès
de
la
maitresse
de
l’école
maternelle
de
Hausgauen
pour
savoir
si
elle
fera
participer
les
enfants
dans
le cadre
d'un
projet
pédagogique.
3.3
‘Salle
communale
Une
expertise
a
eu
lieu
vendredi
24
février
quant
aux
fuites
du
circuit
de
chauffage
de
la
salle
communale.
L'expert
a
indiqué
que
le
problème
de
température
non
atteinte
n’a
pas
été
précisé
lors
de
la
requête.
M.
Christophe
MUNCK,
2ème
adjoint
également
présent
donne
des
précisions
sur
le
dossier,
il
indique
que
l’action
pour
vice
de
forme
n’est
plus
possible
car
le
délai
est
de
deux
ans
après
réception
du
marché.
Cependant
compte
tenu
du
problème
particulièrement
complexe,
une
autre
action
est
à
réaliser
courant
novembre
afin
de
pouvoir
relever
les
valeurs
dans
le
bon
contexte,
c'est-à-dire
en
période
hivernale.
Il
présente
également
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
le
relevé
des
mesures
prises
sur
le
circuit
«
Eau
» du
chauffage
de
la
salle
et
donne
des
explications.
I a été
souligné
que
le
circuit
de
chauffage
était
fonctionnel
les jours
précédents
les fuites
sur
le circuit
au
mois
de
décembre
2022.
Par
ailleurs,
en
période
printanière
et
estivale,
il
est
suggéré
de
mettre
à
l'arrêt
le
circuit
de
chauffage. M.
Christophe
MUNCK
a
présenté
un
relevé
des
consommations
de
fioul
AVANT/APRES
réaménagement
de
la
salle
qui
démontre
une
réelle
surconsommation
depuis
sa
réouverture.
Mme
Chantal
COLIN-KIEN
demande
quand
la
salle
communale
sera
à
nouveau
ouverte
aux
locations. M.
Joseph
Maurice
WISS
répond
que
l’entreprise
STIHLE
va
intervenir
prochainement
pour
effectuer
un
remplacement
de
deux
pièces
défectueuses
et
qui
seraient
à
l’origine
probable
des
dysfonctionnements.
||
conviendra
également
d'attendre
le
retour
du
rapport
d'expertise
avant
réouverture.
Quoi
qu'il
en
soit
l'information
de
la
réouverture
sera
communiquée
et
diffusée.
il
ajoute
que
les
ouvertures
ont
été
fermées
proprement,
la
laine
de
roche
abimée
a
été
remplacée
par
l’entreprise
MEYER
Isolation
en
réponse
à
M.
Laurent
CHOBRIAT,
Conseiller
Municipal. 3.4
Autres
informations
M.
le
Maire
précise
que
dans
le
cadre
d’un
dépôt
de
demande
de
déclaration
préalable
pour
un
abri
de
jardin,
seule
l'emprise
au
sol
est
comptabilisée.
En
cas
de
débordement
de
toit,
si
celui-ci
n’est
pas
ancré
via
un
poteau,
il n’est
pas
compté
dans
la
surface
d’emprise
au
sol.
M.
le
Maire
a été
destinataire
d’un
courrier
émanant
de
M.
LEMAIRE
Didier,
député,
qui
a proposé
aux
collectivités
locales
des
accueils
sous
forme
de
permanence
dans
les
mairies
afin
de
pouvoir
répondre
aux
questions
des
habitants.
M.
le
Maire
a
pris
contact
avec
le
secrétariat
de
permanence
parlementaire
afin
de
trouver
une
possibilité
de
créneau,
il
est
en
attente
de
réponse. M.
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
requête
de
Mme
AUBERT
Nathalie,
Conseillère
Régionale
qui
demande
où
se
situe
le
panneau
d’affichage
libre
dans
la
commune.
M.
le
Maire
indique
qu'il
n’y
a,
à
ce
jour,
pas
d'emplacement
défini.
M.
Laurent
CHOBRIAT,
Conseiller
Municipal,
propose
de
définir
cet
emplacement
sur
un
côté
de
la
maison
renversée,
place
du
village.
M.
le
Maire
indique
en
réponse
à
M,
Laurent
CHOBRIAT
au
sujet
de
l'étude
sur
l'offre
de
téléphonie
actuellement
en
révision,
qu’un
constat
sur
les
offres
proposées
par
les
différents
fournisseurs
sera
présenté
à
la
prochaine
commission
budgétaire,
prévu
le
13
mars
2023.
Tour
d'Alsace:
le
prochain
Tour
d'Alsace
se
déroulera
du
26
au
30
juillet
2023,
l’étape
TAGOLSHEIM-ALTKIRCH
est
prévue
le
29
juillet,
malheureusement
selon
le
parcours
planifié,
la
commune
de
Hausgauen
ne
sera
pas
desservie
cette
année,
les
cyclistes
viendront
de
Hundsbach
et
remonteront
la
rue
de
Willer
en
direction
de
WILLER,
3.5
:
Economie
d'énergie
Messieurs
les
adjoints,
Yves
DUBS,
1°
adjoint
et
Christophe
MUNCK,
2è"
adjoint,
souhaitent
trouver
une
solution
pour
réaliser
des
économies
au
niveau
de
l'éclairage
public,
l'étude
de
la
mise
en
LED
de
l’ensemble
du
parc
de
l'éclairage
public
a été
chiffrée.
Bien
que
subventionné
à
80%,
ce
projet
reste
un
investissement
pour
la
commune,
l’attache
du
décideur
local
de
la trésorerie
sera
prise
pour
conseil
et
avis.
M.
le
Maire
propose
la
solution
d'achat
d’horodateurs
qui
permettrait
le
contrôle
et
l’arrêt
des
lampadaires
par
zone
sur
un
certain
créneau
horaire
par
exemple.
Cet
achat
relèvera
d'une
dépense
en
fonctionnement
car
moins
couteux.
A
la
vue
des
propositions
de
solution,
il
est
conseillé
d’attendre
l’avis
du
décideur
local
de
la
trésorerie
avant
toute
action.
3.6
‘License
IV
Selon
le
délai
de
péremption
des
licences
non
exploitées
de
5
ans,
la
commune
doit
réalisée
une
ouverture
du
débit
de
boissons
encore
ce
semestre
avant
mi-juin
2023.
4 N'ayant
à
ce
jour
trouvé
personne
pour
passer
le
permis
d'exploitation,
M.
le
Maire
a
pris
contact
de
Mme
BILGER
Véronique,
actuelle
détentrice
du
permis
d'exploitation
pour
lui
demander
d'assurer
une
ouverture.
Les
dates
retenues
par
le
Conseil
Municipal
et
qui
seront
proposées
à
Mme
BILGER
Véronique
sont:
-21/04/2023
à 19h
-28/04/2023
à 19h
-05/05/2023
à 19h
M.
le
Maire
se
charge
de
l’en
informer
afin
de
prévoir
au
mieux
l’ouverture
en
retour.
3.7
Autres
interventions
M.
le
Maire
indique
avoir
reçu
des
précisions
sur
la
«
démarche
de
végétalisation
des
cours
d'écoles
»,
subventionnable
à
hauteur
de
80
%.
Il
indique
les
motifs
sur
cette
démarche
à
savoir:
La
dés-imperméabilisation
permet
de
réintroduire
le
cycle
naturel
de
l'eau
sur
des
sols
construits :
recharge
des
nappes
phréatiques,
lutte
contre
la
pollution
des
masses
d'eau
et
le
risque
d'inondations,
performances
thermiques.
Ce
projet
n’est
pas
à
l'étude.
M.
Yves
DUBS,
1%
adjoint
regrette
l'annulation
de
la
réunion
prévue
le
27
février
dernier
concernant
le
cimetière
avec
M.
Philippe
RUFI,
maire
de
Hundsbach.
|| demande
qu’une
nouvelle
réunion
soit
programmée.
Mme
Chantal
COLIN-KIEN,
Conseillère
Municipale,
demande
des
nouvelles
quant
au
nettoyage
des
maisons
renversées.
M.
le
Maire
va
reprendre
contact
avec
M.
SCHMITT
d’Altkirch
en
charge
du
dossier.
Mme
Chantal
COLIN-KIEN
demande
si
la
commune
participe
à
la
journée
«
Jeux
»
pour
le
lundi
de
Pâques
proposée
par
l’Embeilissement
Participatif
le
10
avril
prochain
de
14h
à
16h.
M.
le
Maire
répond
que
la
commune,
comme
chaque
année,
offrira
les
chocolats
aux
enfants.
Une
location
de
costume
de
lièvre
est
également
décidée
pour
l’occasion.
Mme
Chantal
COLIN-KIEN
ayant
pris
contact
avec
l’Ecomusée
d’Alsace
concernant
la
possibilité
d'obtenir
d’une
pompe
à
bras,
a obtenu
une
réponse
négative.
En
conséquence,
il est
décidé
d’en
trouver
une
autre.
Mme
Chantal
COLIN-KIEN
ajoute
que
Mme
Audrey
DESCELIERS,
responsable
de
l’'Embellissement
Participatif
a
obtenu
l'accord
du
Centre
E.Leclerc
pour
récupérer
les
caisses
à vins
nécessaires
pour
la
réalisation
des
décors
dans
le village.
M.
le
Maire
se
charge
de
transmettre
à
Mme
Anne-Laure
MUNSCH,
Conseillère
Municipale,
les
photos
des
vasques/jardinières
à
vendre
au
prix
de
25
€/lunité
pour
mise
en
ligne
site
internet/Facebook. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à
21h40
PROCHAINES
REUNIONS
:
Réunion
Commission
Animations
:
06/04/2023
à
20h00
Journée
Citoyenne
2023
- préparation
Réunion
Commission
Budgétaire
:
13/03/2023
à
19h00
Prochain
Conseil
Municipal :
31/03/2023
à
20h00