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Arrêté - 2082939
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 12h49 par la commune de Bard.
Lien du pdf (Arrêté - 2082939)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
COMMUNE de BARD
Département de la LOIRE
ARRETE du MAIRE
Restreignant et modifiant la circulation « route de Celle »
Le Maire de la commune de BARD :
e Vules articles L 2212-2 et L 2213-1 du Code général des collectivités territoriales ;
e Vule Code de la route ;
e Vu les arrêtés formant le règlement général de police de la commune ;
e Vu la demande formulée par LOIRE FOREZ Agglomération (Service eau potable) sise à MONTBRISON
Considérant que pour permettre la pose d’une vanne sur le réseau d’eau potable, il y a lieu de réglementer la circulation dans un but de sécurité publique ;
ARRETE
Article 1 — La circulation des véhicules sera réglementée au droit du chantier «route de Celle » du 7 au 9 janvier 2026
e Circulation interdite à tout véhicule motorisé
e Interdiction de stationner
Une déviation sera mise en place et signalée via le hameau de GRANGER.
Toutes les mesures devront être prises pour assurer la sécurité des piétons, l’accès aux propriétés des riverains, ainsi que l’accès aux véhicules de secours.
Article 2 : L’organisateur chargé de fournir, mettre en place et replier la signalisation conformément à la réglementation en vigueur sera :
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Marjorie BROSSIER n° téléphone 06 82 33 80 96
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
e LOIRE FOREZ Agglomération — pour affichage sur le chantier.
s Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Loire (BT de Montbrison).
Fait à BARD), le 27 novembre 2025
le Maire : Quentin PAQUET