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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0562026Adm generalegouvcom TourismeElection membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0562026Adm generalegouvcom TourismeElection membres)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
=
Coteaux
de
Prayssas
Département
de
Lof
et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
20 avril 2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation
:
14/04/2026
Date
d'affichage :
14/04/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°056-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commission
Tourisme
-
Election
des
membres
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
:
93
AVR
7076
Publication
:
93
AVR
206
al:
e
Comrvrie
Nom - Prénom
Else
=
Observation
815
œ|a]3
&l<
œ|2|0
GIRARDI
Christian
X
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
X
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
AIGINIELON
JACOB
Joël
X
BOUCHERES
Jeanne
x
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à
TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
X
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Syivain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
X
SARTORI
Jean-Michel
X
[Pouvoir
à
DELONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
Suppléé
par
DULIN
Pierrick
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LA CEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
056-2026
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0562026-DE Reçu le
23/04/2026 MONTPEZAT
l'A
CGENAIS
SEIGNOLIRET
acqueline
X
NICOLE
COLLADO François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
Pouvoir
à
LARROY
Jacques
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
COUGET
Annie
X
DUMAIS
Jacques
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRIS
PECOURNEAU Christian
| X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
Suppléé
par
DEMONIN
Catherine
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|ITHOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
X
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
tete
HAUTEFEUILLE
X
Arrivée
à
17h50-Délib.
048-2026
Soit,
pour
cette
séance
:
42
|3
1
A
été
nommé
Secrétalre
de
séance
: Vincent
TRIQUET
Délibération
n°056-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commission
Tourisme
-— Election
des
membres
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture:
9%
AR,
1071
Publication:
un
207
Î
ÿ
EAN
AU
LME
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-22,
L.
5211-1
et
L.
5211-40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission)
;
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Confluent
et
des
Coteaux
de
Prayssas,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°153-2025
du
08
décembre
2025
portant
définition
de
l'intérêt
communautaire
et
notamment
son
article
1.2.4 «4 promotion
du
tourisme
»,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°42-2026
du
07
avril
2026
portant
élection
des
Vice-Présidents, Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
n°052-2026
du
20
avril
2026
définissant
le nombre
et
la
composition
des
commissions
thématiques,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
)
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine ;
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
présence
d'une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
C.G.C.T.
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret.
Délibération
056-2026
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0562026-DE Reçu le
23/04/2026 Considérant
la
liste
de
candidatures
proposée
par
le
Bureau
communautaire
:
Présidente
de
la
commission
: Jacqueline
SEIGNOURET
Alain
Lelaire
(St
Pierre
de
Buzet)
Sylvain
Milhouet
(Clermont
Dessous)
Et
Jean-Jacques
Chanquoy
(St Léger) |
jeep
Annie
Couget
(Port
Ste
Marie)
Vincent
Triquet
(St
Léon)
Myriam
Marmié
(Frégimont)
Joël
Jacob
(Aiguillon)
Michel
Corradini
(Prayssas)
mer
Henri
Neble
(Aiguillon)
eo
Joël
Faïn
(Laugnac)
Teresa
Serrano
(Lagarrigue)
Isabelle
Biotte
(Sembas)
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
45
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
1.
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
Un
vote
à
bulletin
secret ;
2.
Déclare
élus
membres
de
la
Commission
Tourisme
les
membres
suivants :
Présidente
de
la
commission
: Jacqueline
SEIGNOURET
Alain
Lelaire
(St
Pierre
de
Buzet)
Sylvain
Milhouet
(Clermont
Dessous)
dé
| bé
Jean-Jacques
Chanquoy
(St
Léger)
PA
Annie
Couget
(Port
Ste
Marie)
Vincent
Triquet
(St
Léon)
HE
Myriam
Marmié
(Frégimont)
Joël
Jacob
(Aiguillon)
Michel
Corradini
(Prayssas)
es
Henri
Neble
[Aiguillon)
RE
Joël
Faïn
(Laugnac)
Teresa
Serrano
(Lagarrigue)
Isabelle
Biotte
(Sembas)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Délibération
056-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0562026-DE Reçu le
23/04/2026