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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0572026Adm generalegouvcom SanteElection membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0572026Adm generalegouvcom SanteElection membres)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
ET
de
Prayssas
Département
de
Lot
et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
20 avril 2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation
:
Date
d'affichage
:
14/04/2026 14/04/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marié,
sur
la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°057-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Commission
Santé
- Election
des
membres
après
le
dépôten,
.
,.,
Préfecture :
AVR,
2026
Publication:
23
8.0
|
g
Commune
Nom
- Prénom
€
2
Observation
8
ü
6|
à|
>
0 |
&|213
GI
An |
a
GIRARDI
Christian
X
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
X
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
AIGUILLON
JACOB
Joël
X
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
X
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Syivain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
X
SARTORI
Jean-Michel
X
Pouvoir
à
DELONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
Suppléé
par
DULIN
Pierrick
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
057-2026
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0572026-DE Reçu le
23/04/2026 MONTPEZAT
d'AGENAIS
[SFIGNOURET
Jacqueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
Pouvoir
à
LARROY
Jacques
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
COUGET
Annie
X
DUMAIS
Jacques
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRATSSNE
PECOURNEAU Christian
| X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LA
URENT
RINALDI
Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
Suppléé
par
DEMONIN
Catherine
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
x
SAINT-PIERRE
de
BUZET
[THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
X
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
Ebidonhes
HAUTEFEUILLE
,,
Arrivée
à
1/h50-Délib.
048-2026
Soit,
pour
cette
séance :
42
|3
|
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Vincent
TRIQUET
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
:
Publication :
Délibération
n°057-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commission
Santé
- Election
des
membres
AR,
2076 \, 4
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-22,
L,
5211-1
et
L.
5211-40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission)
;
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Confluent
et
des
Coteaux
de
Prayssas,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°153-2025
du
08
décembre
2025
portant
définition
de
l'intérêt
communautaire
et
notamment
son
article
1.2.6
(« Acquisition,
construction,
aménagement,
entretien
et
gestion
de
bâtiments
destinés
à
des
professionnels
de
santé
regroupés
dans
des
maisons
médicales
pluridisciplinaires
y,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°42-2026
du
07
avril
2026
portant
élection
des
Vice-Présidents, Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
n°052-2026
du
20
avril
2026
définissant
le nombre
et
la
composition
des
commissions
thématiques,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le
princibe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine
;
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
présence
d'une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
C.G.CiT.
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
Délibération
057-2026
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0572026-DE Reçu le
23/04/2026 Considérant
la
liste
de
candidatures
proposée
par
le
Bureau
communautaire
:
Président
de
la commission
: Michel
SERENA
Carène
Garçon
(Razimet)
Sylvie
Le
Guern
(Port
Ste
Marie)
se
vu
Alain Maillé
(Puch
d'Agenais)
Secreur
Corinne
Coat
(Bazens)
Martine
Desert
(Damazan)
|
Céline
Sosa
(Frégimont)
Christian
Girardi
(Aiguillon)
Patricia
Pothier
(Prayssas)
ré
Cécile
Gomes
De
Almeida
(Nicole)
de
ds
Marion
Milan
(Sembas)
Martine
Toulmonde
(Aiguillon
Marie-Paule
Mosca
(Laugnac)
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
45
Voix
pour
— 0 Voix
contre
- 0 Abstention
1.
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
Un
vote
à
bulletin
secret
;
2.
Déclare
élus
membres
de
la
Commission
Santé
les
membres
suivants
:
Président
de
la
commission
: Michel
SERENA
Carène
Garçon
(Razimet)
Sylvie
Le
Guern
(Port
Ste
Marie)
Martine
Toulmonde
{(Aiguillon
ne
dd
Alain
Maillé
(Puch
d'Agenais)
Fr
Corinne
Coat
(Bazens)
Martine
béseit
IPaméon]
|
a
Céline
Sosa
(Frégimont)
Christian
Girardi
(Aiguillon)
Patricia
Pothier
(Prayssas)
sou
Cécile
Gomes
De
Almeida
(Nicole)
nu
Marion
Milan
($Sembas)
Marie-Paule
Mosca
(Laugnac)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Délibération
057-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0572026-DE Reçu le
23/04/2026