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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0542026Adm generalegouvcom HabitatElection membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0542026Adm generalegouvcom HabitatElection membres)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
ET
de
Prayssas
ES
ARRET
PTT
Département
de
Lot
et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
20 avril 2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à la réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
QUOrum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage :
14/04/2026 14/04/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°054-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commission
Habitat
-
Election
des
membres
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
:
23
AVR
2070
Publication:
? 4
VX
2015
al
-
Éomrune
Nom
- Prénom
El
£
Observation
HE
œ|a)3
GE
&|>|2
GIRARDI
Christian
X
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
X
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
AIEMIREO
JACOB Joël
x
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
*
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Syvain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
x
SARTORI
Jean-Michel
X
[Pouvoir
à
DELONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
Suppléé
par
DULIN
Pierrick
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LA CEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LA GARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibérauon
054-2026
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0542026-DE Reçu le
23/04/2026 MONTPEZAT
d'AGENAIS
_ISFIGNQURET
Eacqueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
Pouvoir
à
LARROY
Jacques
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
COUGET
Annie
X
DUMAS
Jacques
x
BOUSQUIER
Philippe
X
FRS
PECOURNEAU
Christian
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
x
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
Suppléé
par
DEMONIN
Catherine
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
%
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
X
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
ion
DE HAUTEFEUILLE,
Arrivée à 17h50-Délib. 048-2026
Soit,
pour
cette
séance
:
42
| 3
|
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Vincent
TRIQUET
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Délibération
n°054-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commission
Habitat
—- Election
des
membres
Préfecture:
99
AR
7075
Publication
:
na
cn
GS
FI
TT
Li)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-22,
L. 5211-]
et
L.
5211-40-1
{si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission) ; Vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Confluent
et
des
Coteaux
de
Prayssas,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°153-2025
du
08
décembre
2025
portant
définition
de
l'intérêt
communautaire
et
notamment
son
article
1.1
« Aménagement
de
l'espace
communautaire
»,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°42-2026
du
07
avril
2026
portant
élection
des
Vice-Présidents, Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
n°052-2026
du
20
avril
2026
définissant
le nombre
et
la
composition
des
commissions
thématiques,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»,
Considérant
que
le
Conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine,
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
présence
d'une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
C.G.C.T.
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret.
Délibération
054-2026
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0542026-DE Reçu le
23/04/2026 Considérant
la
liste
de
candidatures
proposée
par
le
Bureau
communautaire
:
Président
de
la
commission
: Christian
GIRARDI
Thierry
Raffaello
(Puch
d'Agenais)
Romain
Massin
(St Salvy)
Christophe
Melon
(Aiguillon)
dé
SUT |
Jean-Michel
Sartori
(Damazan)
ii
du
Elisabeth
Arcas
(Port
Ste
Marie)
| André Messines (Monheurt
Olivier
Bielle
(Bazens)
Michèle
Beuton
(Aiguillon)
Philipe
Bousquier
(Prayssas)
RER
Lise
Rosset
(Aiguillon)
ni
Olivier
Gindre
(Sembas)
Olivier
Biberson
(Laugnac)
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
45
Voix
pour
— 0
Voix
contre
—-0
Abstention
1.
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
un
vote
à
bulletin
secret
;
2.
Déclare
élus
membres
de
la
Commission
Habitat
les
membres
suivants :
Président
de
la
commission
: Christian
GIRARDI
Thierry
Raffaello
(Puch
d'Agenais)
Romain
Massin
($t Salvy)
Seleut
| Jean-Michel Sartor
(Damazan)
| Set
l'Elsabeth Arcas (Port Ste Marie)
André
Messines
(Monheurt
|
Olivier
Bielle
(Bazens)
Michèle
Beuton
(Aiguillon)
Philippe
Bousquier
(Prayssas)
nt
Lise Rosset (Aiguillon)
FC
Olivier Gindre
(Sembas)
Christophe
Melon
(Aiguillon)
Olivier
Biberson
(Laugnac)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Délibération
054-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0542026-DE Reçu le
23/04/2026