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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2023 09 26 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 25juillet 2023
1. ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE
L'HABITAT (PLUI-H) DE CAUVALDOR : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET
D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
2. AVIS SUR LE PROJET REGIONAL DE SANTE 2023-2028
3. CONVENTION OPAH ET AIDES A LA RENOVATION DE LOGEMENT
4. FOURNITURE DE REPAS AU FUTUR GROUPE SCOLAIRE DE LA COMMUNE PAR LE COLLEGE DE PUY
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5. AVENANT A LA CONVENTION DE CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL (CTG) 2023-2026
6. CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LA FDEL POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE DU
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7. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE A DISPSOITION DE LA SALLE SAINT-
MARTIN AU PROFIT DE CAUVALDOR POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION D’ART CONTEMPORAIN
RESURGENCE VII
8. CESSION DU LOT N°3 DU LOTISSEMENT DE L’ARBRE ROND
9. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022
10. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2022
11. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DU SYDED DU LOT 2022
12. ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET EAU
13. ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET ASSAINISSEMENT
14. DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET CUISINE CENTRALE