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Procès Verbal - 2021 3 PV Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune d'Elliant. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 3 PV)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Conseil municipal n° 2021/03 du 27 mai 2021

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Procès-verbal - séance du 27 mai 2021

L'an deux mil vingt-et-un, le vingt-sept mai à dix-neuf heures, le conseil municipal d’ELLIANT, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de René LE BARON, Maire.

Présent(s) : Nicolas POSTIC, Loïc COUSTANS, Annaïck COTTEN-BIANIC, Frédéric LE BRIS, Carine LE NAOUR, Maryse CLEREN, Fiachra MAC AN TSAOIR, Odile COTTEN, Annie LE GUERN, Stéphan GUIVARC’H, Claire LE FLOC’H, Pascal LE SAUX, Valérie KERGOURLAY, Ronan SINQUIN, Isabelle POSTEC, Arnaud LE TYRANT

Présent(s) en visio :

Pascale PICHON, Marie-Laure LEVENEZ, Vefa GUENEGAN, Fabien CARON

Absents ayant donnés pouvoir :

David AUDREN a donné pouvoir à Nicolas POSTIC

Olivier LANNUZEL a donné pouvoir à Annaïck COTTEN BIANIC

Est nommé secrétaire de séance : Nicolas POSTIC

Date de la convocation : 21 mai 2021

Le Président de séance donne lecture de l’ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la dernière séance

2. CCA – Opposition au transfert de la compétence PLU à Concarneau Cornouaille Agglomération

3. Affaires foncières – Acquisition parcelle AB 37 sise Impasse des Haras

4. Affaires foncières – Régularisation d’une parcelle à Lanniec

5. Ecole Sainte Anne – Convention de mise à disposition de matériel

6. Tableau des emplois – Création de poste

7. Questions diverses

Informations au conseil :

- Décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal au maire _______________________________________________________________________________

DELIBERATION N° 2021/03/01

OBJET : Approbation du compte rendu de la dernière séance

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le procès-verbal de séance du 1er avril 2021.

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DELIBERATION N° 2021/03/02

OBJET : CCA – Opposition au transfert de la compétence PLU à Concarneau Cornouaille Agglomération

La loi n° 2014-366 pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové dit ALUR du 24 mars 2014 a instauré un mécanisme de transfert de droit au profit des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU), de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale dans un délai de trois ans après la publication de la loi, soit le 27 mars 2017 sauf à ce que 25% des communes représentant 20% de la population s’y oppose, ce qui fut le cas pour le territoire de CCA.

Cet article prévoit que les intercommunalités qui ne sont pas devenues compétentes à l’expiration de ce délai de 3 ans le deviennent de plein droit à compter du premier jour de l’année suivant l’élection du Président de la communauté consécutive au renouvellement général des conseils municipaux et communautaires (soit le 1er janvier 2021) à moins qu’à nouveau 25 % des communes représentant 20 % de la population ne s’y oppose dans les délais légaux.

En application de l'article 7 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, l'échéance du 1er janvier 2021 est reportée au 1er juillet 2021.Conseil municipal n° 2021/03 du 27 mai 2021

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Pour rappel, le transfert de la compétence à l’EPCI aurait pour conséquence l’élaboration du PLU Intercommunal (PLUi) à l’échelle de CCA. Les dispositions des PLU et cartes communales resteraient applicables jusqu’à l’approbation d’un PLUi.

Monsieur le maire indique que la plupart des communes de CCA dont ELLIANT viennent d’élaborer leur document ou sont en fin de révision et jugent ainsi peu opportuns le transfert de la compétence. Cela nécessiterait notamment de réitérer les études liées à leurs conceptions. Par ailleurs, les études pour la révision du Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) viennent de démarrer.

Vu l’article 136 de la loi n° 2014-366 du 26 mars 2014 pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové,

Considérant que la Commune a adopté en 2019 son nouveau Plan Local d’Urbanisme, Considérant que CCA entame la révision de son Schéma de Cohérence Territoriale qui s’échelonnera sur plusieurs années,

Considérant que la municipalité souhaite conserver la maîtrise de la politique publique de l’urbanisme sur son territoire,

Vu l’avis favorable de la commission urbanisme en date du 10 mars 2021,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de s’opposer au transfert automatique à Concarneau Cornouaille Agglomération de la compétence d’élaboration des PLU, documents en tenant lieu ou cartes communales.

POUR : 19 CONTRE : 4 Vefa GUENEGAN

Isabelle POSTEC

Fabien CARON

Arnaud LE TYRANT

ABSTENTION : 0

Fabien CARON indique avoir voté contre en commission car selon lui tout est dit dans le projet de loi, c’est logique que le plan local d’urbanisme soit intercommunal et beaucoup d’autres intercommunalités ont engagés cette démarche. Ça devrait être la règle. Tout l’avantage de l’intercommunalité c’est de mutualiser les moyens et en tant qu’élu communautaire, il ne comprend pas qu’il n’y ait pas eu de débats à ce sujet et s’en est exprimé.

René LE BARON répond que le PLU d’ELLIANT a été voté à l’unanimité et qu’il a l’air de satisfaire tout le monde. Les autres communes du territoire ne sont pas encore opérationnelles comme Rosporden ou Concarneau. Il n’est pas évident de démarrer un PLUi quand rien n’est en place. Le SCOT est en démarrage d’élaboration pour au moins 4 ans. Il pense préférable de rester avec notre PLU et attendre la prochaine équipe municipale pour décider. Il confirme l’intérêt d’un document intercommunal mais souligne que pour l’instant les documents dont on a besoin ne sont pas réalisés et il s’agit du SCOT. Ce serait dommage de démarrer un PLUi alors que nous n’avons pas les données du SCOT.

Fabien CARON rappelle que la délibération de ce soir précise que les PLU continuent de s’appliquer tant que le PLUi n’est pas voté. Il pense qu’il va y avoir un SCOT et des PLU pour chaque commune et qu’ensuite on ne passera pas au PLUi car les communes diront qu’elles ont un PLU.

Nicolas POSTIC indique comprendre les observations de Fabien CARON et précise à l’assemblée qu’il ne faut pas confondre SCOT et PLUi. Le SCOT est le document qui gère le tout. Pour faire un PLU ou PLUi, on se base sur le SCOT qui fixe les grandes orientations et prend en compte les évolutions sur le territoire. Le SCOT sera opposable au PLUi. Donc si on fait aujourd’hui un PLUi, il sera inapplicable car il faudra le mettre en conformité avec le SCOT ensuite. C’est pour cela qu’il faut commencer par le SCOT même si c’est long. Il n’est pas spécialement opposé au PLUi mais il faut absolument faire le SCOT avant.

Claire LE FLOC’H demande s’il y a une clause de revoyure.

Nicolas POSTIC précise que ce sera après les prochaines élections municipales.

DELIBERATION N° 2021/03/03

OBJET : Affaires foncières – Acquisition parcelle AB 37 sise Impasse des Haras

Le projet d’aménagement de la rue Bel Air a mis en évidence l’opportunité d’acquérir la parcelle AB 37 de 298 m² située impasse des haras afin d’y créer des places de stationnement permettant de proposer une alternative au stationnement anarchique sur la chaussée et d’y installer une zone de collecte desConseil municipal n° 2021/03 du 27 mai 2021

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déchets.

Les négociations entre la commune et les propriétaires sont achevées par une proposition d’acquisition à hauteur 15 000 € net vendeur.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.2121-29, Vu Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, notamment son article L1111-1,

Vu l’avis favorable de la commission aménagement et voirie du 29 septembre 2020, Vu l’avis favorable de la commission finances / personnel du 7 octobre 2020 se prononçant sur l’opportunité d’une acquisition,

Vu l’avis favorable de la commission finances / personnel du 11 mai 2021 se prononçant sur les conditions d’acquisition et en particulier le prix,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 Approuve l’acquisition par la Commune d’ELLIANT de la parcelle cadastrée AB 37 au prix de 15 000 €

 Autorise le maire ou son représentant à signer tout acte relatif à cette acquisition dont les frais de rédaction et publication seront pris en charge par la Commune  Décide que l’Office Notarial Renaud BAZIN représentera la Commune

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DELIBERATION N° 2021/03/04

OBJET : Affaires foncières – Régularisation d’une parcelle à Lanniec

Il y a de nombreuses années, le tracé du chemin n° 74 parcourant le lieudit Lanniec a été rectifié mais n’a jamais été régularisé par la suite sur le plan administratif : la parcelle cadastrée section K, numéro 574 formant une partie de l’accotement de ce chemin est toujours dans la propriété de ceux qui l’avaient cédée gratuitement à la Commune pour créer le chemin.

Afin de corriger cette situation, par ailleurs sollicitée par les propriétaires, les membres de la commission urbanisme conviennent d’établir un acte administratif de cession gratuite au profit de la Commune de la parcelle K 574 d’une contenance de 34 m².

La parcelle ainsi cédée est évaluée à partir de la moyenne de la valeur du m² de terre agricole dans la commune, soit à 0,30 € le m². Cette estimation servira de base à l’application des frais de publicité foncière.

Vu l’avis favorable de la commission aménagement et voirie du 10 mars 2021,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

 D’autoriser l’acquisition de la parcelle K 574 qui passera dans le domaine privé communal  Que les frais afférents seront à la charge de la commune

POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Nicolas POSTIC ne prend pas part aux débats ni au vote, étant intéressé personnellement par la décision.

DELIBERATION N° 2021/03/05

OBJET : Ecole Sainte Anne – Convention de mise à disposition de matériel

La Commune d’ELLIANT a répondu à l’appel à projets de l’état « Label Ecoles Numériques 2020 » pour l’école maternelle et l’école Sainte Anne. Cet appel à projets est destiné à soutenir le développement numérique pour l’éducation dans les écoles maternelles et élémentaires des communes rurales.

Les dossiers de la commune ont été retenus pour les deux écoles comme suit :  Ecole maternelle : acquisition d’équipements numériques et frais d’installation pour 6 330 € dont 3 165 € d’aide de l’Etat

 Ecole Sainte-Anne : acquisition d’équipements numériques pour 3 000 € dont 1 500 € d’aide de l’Etat

En conséquence, la Commune étant propriétaire des équipements acquis, il convient d’établir uneConseil municipal n° 2021/03 du 27 mai 2021

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convention de mise à disposition du matériel avec l’école Sainte Anne précisant notamment que la maintenance de celui-ci sera à charge de l’établissement.

Le conseil municipal charge monsieur le maire d’établir une convention de mise à disposition du matériel et l’autorise à signer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

 Décide la mise à disposition du matériel numérique acquis dans le cadre de l’appel à projets « Label Ecoles Numériques 2020 » en faveur des élèves de l’école Sainte Anne  Autorise le maire à signer la convention de mise à disposition

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DELIBERATION N° 2021/03/06

OBJET : Tableau des emplois – Création de poste

Suite à l’avis favorable de la commission finances/personnel en date du 15 février 2021, le temps affecté aux missions périscolaires (CLSH du mercredi et temps méridien) de l’ancien animateur enfance / jeunesse en charge du public adolescent et de la gestion du projet SVE ont été attribué, suite à son départ, à un agent contractuel le temps d’évaluer le besoin du service à compter de la rentrée de septembre 2021.

Aussi, les services ont poursuivi leurs réflexions sur l’organisation de la prochaine rentrée et ont préparé des simulations de plannings. Suite à ce travail, il est ainsi proposé de créer un poste d’animateur périscolaire à temps non complet à compter de la rentrée de septembre 2021 pour satisfaire ce besoin sur le temps méridien et de compléter ce poste par de l’animation au CLSH pendant les vacances scolaires. Précédemment, ces fonctions étaient assurées par des agents contractuels ou des ATSEM en fonction de leur temps de travail.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu la saisine du comité technique,

Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement, il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Considérant la délibération modifiant le tableau des emplois en date du 18 février 2021, Considérant la nécessité d’actualiser le tableau des emplois de la collectivité,

Vu l’avis favorable de la commission enfance / jeunesse du 22 avril dernier, Vu l’avis favorable de la commission finances / personnel du 11 mai 2021,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

• Décide la création d’un poste d’animateur enfance / jeunesse à temps non complet à raison de 25h hebdomadaires

• D’inscrire au budget les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents • De modifier et d’établir comme suit le tableau des emploisConseil municipal n° 2021/03 du 27 mai 2021

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POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Vefa GUENEGAN est favorable à cette décision car elle améliore le service au public. Elle demande si le 80% de l’animateur « ados » est susceptible d’évoluer vers un temps plein à l’avenir.

Nicolas POSTIC confirme que c’est possible. Pour l’instant entre le COVID et son arrivée, c’est un peu compliqué. Pour autant, si la demande des jeunes est croissante et que des idées se mettent en place, le poste pourra évoluer.

INFORMATIONS AU CONSEIL

OBJET : Rapport sur la délégation du conseil consentie au maire

Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération n° 2020/04/10 en date du 4 juin 2020, Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par M. le Maire en vertu de cette délégation,

Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes :

Objet Obs. / Montant

Urbanisme : dépôt Permis de démolir de la classe mobile à l’école élémentaire

Concession 3 bis cimetière St Gilles 30 ans / 322,52 €

Adhésion FIA 2021 1782,50€

Contribution à l’hectare ONF 2021 2,56€

Adhésion CAUE 2021 50€

Remboursement sinistre Evènement climatique MAIF 30€

Modification fonds de caisse de la régie piscine (avant 40€) 60€

FIN DE SEANCE À 19h35

Secrétaire général / Directeur

Possibilité d’emploi non titulaire Art.3-3 (2) Attaché Attaché principal 1 1

Chargé d’accueil et de la vie associative Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère cl 1 1

C hargé des finances et des ressources humaines Adjoint administratif Rédacteur 1 1

Chargé de l’urbanisme Adjoint administratif Rédacteur 1 1

C hargé de la solidarité et de la communication Adjoint administratif Rédacteur 1 1

Responsable des services techniques Agent de maîtrise Technicien principal de 1ère cl 1 1

Jardinier des espaces horticoles et naturels, assistant

logistique et assistant de prévention adjoint technique adjoint technique principal de 1ème cl 1 1

Jardinier des espaces horticoles et naturels adjoint technique adjoint technique principal de 1ème cl 1 1

Agent d’exploitation de la voirie publique adjoint technique adjoint technique principal de 1ère cl 3 3

Ouvrier polyvalent de maintenance des équipements adjoint technique adjoint technique principal de 1ère cl 2 2

Responsable restauration collective Agent de maîtrise Technicien 1 1

1

1

Agent de production culinaire et animateur

enfance/jeunesse Adjoint technique adjoint technique principal de 1

ère cl 1 1

Responsable animation jeunesse et vie scolaire Animateur Animateur principal de 1ère cl 1 1

Animateur espace jeunes Adjoint d'animation Animateur 1 0.8

1

1.42

0.69

0.86

3

0.85

0.9

Agent d’entretien polyvalent Adjoint technique adjoint technique principal de 1ère cl 2 1.89

31 0 29.41

Pôle

Enfance

Jeunesse

Agent de production culinaire Adjoint technique adjoint technique principal de 1ère cl 2

ETP

Pôle

Affaires

Générales

Pôle

Technique

01/09/2021 LIBELLE EMPLOI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM Postes pourvus Postes vacants

31

Animateur enfance/jeunesse Adjoint d’animation Adjoint d’animation principal de 1ère cl 5

ATSEM ATSEM Principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère cl 5Conseil municipal n° 2021/03 du 27 mai 2021

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