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Procès Verbal - 2016 3 PV Document publié le Jeudi 14 avril 2016 par la commune d'Elliant. Lien du pdf (Procès Verbal - 2016 3 PV)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, Commune d'ELLIANT - Séance du 14 avril 2016

Procès verbal - séance du 14 avril 2016

L'an deux mil seize, le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal d’ELLIANT, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de René LE BARON, Maire.

Présent(s) : Pascale PICHON, Nicolas POSTIC, Albert LE GALL, Loïc COUSTANS, Annaïck COTTEN- BIANIC, Valérie RANNOU, Ronan SINQUIN, Maryse CLEREN, Olivier LANNUZEL, Léna LE BRIS, Stéphan GUIVARC’H, Frédéric LE BRIS, Isabelle AUTRET, Pascal LE SAUX, Annie LE GUERN, Carine LE NAOUR, Jean-Michel LE NAOUR, Annie PICHON, Charles DERVOËT, Isabelle NOHAIC

Absents excusés : Pamela PICHON a donné pouvoir à Pascale PICHON Myriam MAGUER a donné pouvoir à René LE BARON

Est nommé secrétaire de séance : Isabelle AUTRET

Date de la convocation : 07 avril 2016

Le Président de séance donne lecture de l’ordre du jour :

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 03 MARS 2016

2. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF : BUDGET PRINCIPAL

3. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF : BUDGET ANNEXE DE L’EAU

4. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF : BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT

5. CONTRIBUTION A L’ECOLE STE ANNE : INSCRIPTION AU BUDGET PRIMITIF

6. APPROBATION DES CHARGES TRANSFEREES : MODIFICATION DES COMPETENCES DE CCA 7. CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA MAISON DE L’EMPLOI DE ROSPORDEN

8. ADOPTION DE TARIFS POUR LA MEDIATHEQUE

9. FONDS DE CONCOURS : MODIFICATION DU TABLEAU FINANCIER

10. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA CLASSE BILINGUE

11. QUESTIONS DIVERSES

________________________________________________________________________________

Jean-Michel LE NAOUR prend la parole en réitérant une demande formulée au dernier conseil

municipal sur le développement du procès-verbal de chaque assemblée délibérante ; argumentations

des deux parties (majorité et minorité). René LE BARON déclare qu’il a pris la décision d’équiper la

salle du conseil municipal d’un appareil d’enregistrement afin que la personne en charge de la

rédaction des procès-verbaux puisse relater les principaux arguments des deux parties (majorité et

minorité) développés pour chaque délibération.

Jean-Michel LE NAOUR demande également que les procès-verbaux soient affichés plus tôt sur le site

de la commune. Monsieur le Maire en prend bonne note et demandera aux services de faire le

nécessaire.

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/01

OBJET : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le procès-verbal de séance du 3 mars 2016, avec la modification suivante : « dans la délibération 2016/02/06, il fallait lire le vote suivant ; POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 »

POUR : 19 CONTRE : 4 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/02

OBJET : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF : BUDGET PRINCIPAL

Vu l’avis de la commission des finances en date du 5 avril 2016,

Vu la présentation du projet de budget par le Maire,Commune d'ELLIANT - Séance du 14 avril 2016

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte le budget primitif de l'exercice 2016, arrêté

comme suit :

Dépenses Recettes

Investissement 2 870 251 2 870 251

Fonctionnement 3 245 569 3 245 569

Total 6 115 820 6 115 820

POUR : 19 CONTRE : 4 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/03

OBJET : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF : BUDGET ANNEXE DE L’EAU

Vu l’avis de la commission des finances en date du 5 avril 2016,

Vu la présentation du projet de budget par le Maire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte le budget primitif de l’eau de l'exercice

2016, arrêté comme suit :

Dépenses Recettes

Investissement 1 038 132 1 038 132

Exploitation 308 196 308 196

Total 1 346 328 1 346 328

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/04

OBJET : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF : BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT

Vu l’avis de la commission des finances en date du 5 avril 2016,

Vu la présentation du projet de budget par le Maire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte le budget primitif de l’assainissement

de l'exercice 2016, arrêté comme suit :

Dépenses Recettes

Investissement 141 928 141 928

Exploitation 146 398 146 398

Total 288 326 288 326

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/05

OBJET : CONTRIBUTION A L’ECOLE STE ANNE : INSCRIPTION AU BUDGET PRIMITIF

Les communes participent aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat avec l’Etat : la circulaire du 15 février 2012 en précise les conditions.

La participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat est basée sur un souci de garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées (voir la loi du 28 octobre 2009).

Obligation de prise en charge par les communes

- Pour l’élève scolarisé dans une école élémentaire sous contrat d’association située dans sa commune de résidence (pour l’élève scolarisé en classe maternelle ou enfantine, il n’y a prise en charge que si la commune a donné son accord à la mise sous contrat d’association des classes).Commune d'ELLIANT - Séance du 14 avril 2016

- Pour l’élève scolarisé dans une école élémentaire sous contrat d’association hors de sa commune de résidence dans les cas suivants :

° La commune de résidence ne dispose pas des capacités d’accueil nécessaires ;

° La commune de résidence n’assure pas directement ou indirectement la restauration et la garde des enfants alors que les obligations professionnelles des parents le nécessitent ;

° Un frère ou une sœur de l’élève est inscrit dans un établissement scolaire de la même commune;

° Pour des raisons médicales.

Montant de la contribution de la commune

La participation de la commune est calculée par élève et par an en fonction du coût de fonctionnement de l’école publique de la commune ou, à défaut, d’un coût moyen départemental. Toutefois, dans le cas des élèves hors commune, le montant dû par la commune de résidence par élève ne peut être supérieur au coût qu'aurait représenté pour la commune de résidence l'élève s'il avait été scolarisé dans une de ses écoles publiques.

Liste des dépenses de fonctionnement à prendre en compte

- L'entretien des locaux liés aux activités d'enseignement, ce qui inclut outre la classe et des accessoires, les aires de récréation, les locaux sportifs, culturels ou administratifs, etc... ;

- L'ensemble des dépenses de fonctionnement des locaux désignés ci-dessus telles que chauffage, eau, électricité, nettoyage, produits d'entretien ménager, fournitures de petit équipement, autres matières et fournitures, fournitures pour l'entretien des bâtiments, contrats de maintenance, assurances, etc... ;

- L'entretien et, s'il y a lieu, le remplacement du mobilier scolaire et du matériel collectif d'enseignement ;

- La location et la maintenance de matériels informatiques pédagogiques ainsi que les frais de connexion et d'utilisation de réseaux afférents ;

- Les fournitures scolaires, les dépenses pédagogiques et administratives nécessaires au fonctionnement des écoles publiques ;

- La rémunération des intervenants extérieurs, recrutés par la commune, chargés d'assister les enseignants pendant les heures d'enseignement prévues dans les programmes officiels de l'éducation nationale ;

- La quote-part des services généraux de l'administration communale ou intercommunale nécessaire au fonctionnement des écoles publiques ;

- Le coût des transports pour amener les élèves de leur école aux différents sites pour les activités scolaires (piscine, gymnase...) ainsi que le coût d'utilisation de ces équipements ;

- Le coût des ATSEM, pour les classes préélémentaires pour lesquelles la commune a donné un avis favorable à la conclusion du contrat d'association ou s'est engagée ultérieurement à les financer.

Considérant la convention avec l’école privée, la comptabilité et les imputations 2015 sur les postes de dépenses listés, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide le versement de la somme de 94 914 € à l’école privée de la commune, détaillée ci-après : Commune d'ELLIANT - Séance du 14 avril 2016

Elèves scolarisés en primaire Elèves scolarisés en maternelle Ecole publique – effectif 131 109

Forfait 416 € 1 240 €

Ecole privée - effectif 79 50

Montant 32 864 € 62 000 €

TOTAL contribution 94 864 €

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/06

OBJET : APPROBATION DES CHARGES TRANSFEREES : MODIFICATION DES COMPETENCES DE CCA

Suite à des modifications législatives intervenues par les Lois du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, et du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, les compétences de CCA ont été modifiées par arrêté préfectoral du 6 novembre 2015.

Une Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) s’est tenue le 25 novembre dernier pour évaluer les éventuels transferts de charges liés à cette modification statutaire.

La CLECT propose qu’un transfert de charges de 18 000 € annuels soit appliqué à la ville de Concarneau à partir de 2015 au titre du transfert du contrat de ville à CCA et qu’aucun transfert de charges ne soit appliqué concernant la modification de la compétence transport (aucune charge constatée).

Conformément à l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts il appartient à chaque commune de soumettre la validation de ce rapport au conseil municipal, dans un délai de 3 mois à compter de la réception du présent courrier.

Après lecture du rapport de la CLECT et débats, le conseil municipal décide de s’abstenir sur

le rapport de la CLECT du 25 novembre 2015.

POUR : 0 CONTRE : 0 ABSTENTION : 23

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/07

OBJET : CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA MAISON DE L’EMPLOI DE ROSPORDEN

Il existe depuis quelques années un partenariat entre la Maison de l’Emploi (représentée par le Pôle Emploi) située à Rosporden et 4 communes (Elliant, St Yvi, Rosporden, Tourc’h) permettant aux demandeurs d’emploi de bénéficier d’une proximité, d’un suivi et d’une offre cohérente.

Une convention est proposée et soumise au débat de l’assemblée. Monsieur le Maire souhaite modifier la convention à l’article 11 qui stipule :

« Article 11 : Durée de la convention

La présente convention est signée pour une période de 2 ans à compter de sa date de signature, puis reconductible expressément une fois pour une période d’un an.

Aux fins de reconduction, les deux parties se prononcent au moins trois mois calendaires avant l’échéance de la période en cours en signant conjointement une décision de reconduire la convention. Faute de décision notifiée dans ce délai, les deux parties sont considérées comme ayant renoncé à la reconduction de la convention.

Elle prend effet le 15 Mars 2016 et se terminera le 14 Mars 2018 »Commune d'ELLIANT - Séance du 14 avril 2016

Monsieur le Maire propose de renouveler la convention pour une durée de 1 an, soit jusqu’au 14 mars 2017.

Après lecture de la convention et débat, le conseil municipal se prononce en faveur de la convention pour une durée de 1 an.

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/08

OBJET : ADOPTION DE TARIFS POUR LA MEDIATHEQUE

Dans le règlement intérieur de la bibliothèque à l'article 4 et 11, il est stipulé qu'une caution est demandée aux vacanciers, que les DVD perdus doivent être remboursés selon un montant forfaitaire fixé par délibération du CM.

Article 4

Pour les vacanciers ou résidents occasionnels, une caution sera demandée pour emprunter des documents. Cette caution, dont le montant est fixé par arrêté municipal, sera remise sous forme de chèque, établi à l’ordre du Trésor public; elle sera restituée à l’emprunteur à la fin du séjour, lorsque la situation des prêts sera régularisée.

Article 11

Les parents sont responsables des documents utilisés ou empruntés par des enfants mineurs.

Au retour des documents, le personnel et les bénévoles de la médiathèque en vérifie l’état en présence de l’usager.

En cas de perte ou de détérioration d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement à son prix public de vente. En accord avec la législation sur les droits de prêt et de diffusion des œuvres audiovisuelles, les CD audio, les DVD détériorés ou perdus doivent obligatoirement être remboursés selon un montant forfaitaire fixé par délibération du Conseil Municipal. Il ne peut être accepté ni don, ni remplacement de ces supports.

La commune se réserve le droit d’user de tous les moyens légaux pour obtenir la restitution ou le remboursement des documents empruntés.

Monsieur le Maire propose de modifier ainsi les tarifs de la médiathèque :

- Le forfait pour le remplacement de DVD perdu ou abîmé : 20€

- Le forfait pour le remplacement de CD perdu ou abîmé : 10€

- La caution pour les abonnements vacances : 80€

- Pour les livres, le remplacement du livre ou le remboursement à son prix public de vente

Le conseil municipal approuve les tarifs de la médiathèque énoncés par Monsieur le Maire.

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/09

OBJET : FONDS DE CONCOURS : MODIFICATION DU TABLEAU FINANCIER

Un nouveau dispositif de Fonds de concours a été adopté en assemblée délibérante communautaire le 5 novembre 2015.

La prévision de l’aide d’investissement pour 2015 est de 114 239 €, soit une augmentation de 23.76 % par rapport à 2014.

Il est proposé au Conseil municipal d’affecter l’aide, pour l’année 2015, à l’opération de voirie qui présente un montant de dépenses de 249 709.68 €.

Le plan de financement de cette opération pour 2015 est alors le suivant :Commune d'ELLIANT - Séance du 14 avril 2016

Opération 107

voirie

communale

Chapitre

Montant

Chapitre/Financeur Recettes

2315 236 184.65 € 041 1 379.64 €

2158 8 067.48 €

1323 (Conseil

départemental)

18 105 €

2041582 2 698.27 € Fonds de concours 114 239 €

2033 1 379.64 €

041 1 379.64 €

Total 249 709.68 € Total 133 723.64 €

Autofinancement de la collectivité 115 986.04 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve la demande de Fonds de concours pour l’année 2015 affecté à l’opération de voirie

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/10

OBJET : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA CLASSE BILINGUE

Vu le courrier de Monsieur le recteur d’Académie du 3 février 2016 arrêtant l’ouverture d’une classe bilingue pour l’école élémentaire du bourg,

Vu la Circulaire de Monsieur le Préfet en date du 3 février 2016

Vu la proposition de Monsieur Hervé de Jacquelot en date du 2 mars 2016

Vu le montant des travaux estimés à 70 000 €

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de l’autoriser à demander des aides pour le financement de la classe élémentaire bilingue (français – breton ; enseignement à parité horaire) de l’école publique.

Il convient de modifier le plan de financement présenté lors de la séance de conseil municipal du 3 mars 2016 :

Financeurs Motif de la subvention Montant sollicité

Département : Contrat de

territoire

Création de classe bilingue 25 500 €

Région Bretagne : Contrat

de partenariat :

Enseignement bilingue

élémentaire français breton

25 500 €

TOTAL des aides

publiques sollicitées

51 000 €

MONTANT à la charge du

maître d’ouvrage

34 000 €

Coût de l’opération : 85 000 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Approuve la demande de financement présentée par Monsieur le Maire POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

DÉLIBÉRATION N° 2016/03/11

OBJET : PARTICIPATION COMMUNALE A UNE DEMANDE DE BRANCHEMENT AU RESEAUCommune d'ELLIANT - Séance du 14 avril 2016

D’EAU

Un exploitant agricole, M. Gaël ROHOU, fait part à la mairie du besoin de la création d’un compteur d’eau à son nom afin de dissocier son activité professionnelle de la consommation domestique de la maison d’habitation adossée par le passé à l’exploitation agricole.

Une demande formulée par la SAUR a permis d’évaluer les travaux de branchement et raccordement pour une longueur de 110 mètres à la somme de 8 629.20 € TTC. Ces travaux seraient réalisés par une entreprise de travaux publics.

L’activité agricole se trouve en zone constructible.

Le droit au raccordement est justifié par le principe d'égalité d'accès des usagers au service public

Vu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal :

- Décide de prendre en charge les travaux de création de branchement et raccordement pour la somme de 8 629.20 € TTC.

- Décide d’inscrire la somme de 8 629.20 € TTC au BP 2016, chapitre 23, budget annexe de l’eau pour les travaux mentionnés ci-dessus

- Dit que la somme allouée sera imputée au chapitre 23

- Dit que le paiement se fera directement auprès de l’entreprise CISE TP au vu du devis 17246250 et la facture qui s’ensuivra

- Dit que les frais de branchement resteront à la charge de Monsieur Gaël ROHOU

POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

La séance est levée à 21h45