Compte-Rendu - compterenduCM25.10

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Compte-Rendu - compterenduCM25.10 Document publié le Samedi 11 décembre 2021 par la commune de Roche-de-Rame. Lien du pdf (Compte-Rendu - compterenduCM25.10)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/10/2021

Convocation du 18/10/2021

Présents : Michel FRISON, Daniel ALLARD, Steeve PEYRON, Marie BAILLARD, Michel MOYNIER, Paul BASSA, Geneviève MARTIN, Mélanie COURCIER, Frédérique PASQUALI BARTHELEMY, Olivier CHIENNO

Pouvoirs :

Isabelle LAMICHE donne pouvoir à Michel FRISON

Vincent RICHE donne pouvoir à Frédérique PASQUALI BARTHELEMY Amandine FIOT donne pouvoir à Steeve PEYRON

Bruno LAROCHE donne pouvoir à Marie BAILLARD

Absente excusée : Delphine THAENS

1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17/09/2021 : vote à l’unanimité

2) ) Secrétaire de séance : Geneviève MARTIN (élue à l’unanimité)

3) Compte rendu des commissions

Commission travaux-patrimoine-alpage-forêt

Daniel ALLARD :

La commission a abordé les points suivants :

- Enfouissement des réseaux de distribution électrique le long du torrent de Bouchouse. Ils comprennent également l’enfouissement des réseaux EP et des réseaux telecom, ainsi que la pose de nouveaux candélabres. Deux tranches ont fusionné ce qui ramène les travaux à trois tranches et un gain de 24 000 euros de réalisé.

La commune ne devra pas payer les travaux électriques qui peuvent passer en sécurisation.

Le début des travaux est prévu en 2022.

- Participation de la commune à l’opération « le jour de la nuit » le 9/10/2021. - Réflexion sur la création d’un sens unique sur la route de la Fare. Une partie de cette route étant soutenue par un mur de pierre, les élus réfléchissent à en limiter le tonnage à 7.5 tonnes, ainsi qu’à une interdiction de circulation pendant les heures de sortie scolaire pour la sécurité des élèves et des familles. Il est envisagé de regoudronner cette route prochainement.

- CEREMA : cet organisme organise un diagnostic sur l’état des ponts et ouvrages d’art sur la commune.

Commission Associations -évènements et culture

Marie BAILLARD : L’arbre de Noël aura lieu le 11 décembre 2021. Le CCAS a acheté un nouveau costume de père noël. La recherche de cadeaux pour les enfants est en cours.2

Le marché de Noël se tiendra le 11 décembre 2021 dans le parc du Château. Les chalets en bois seront mis en place. Une vente de crêpes et de boissons sera organisée par l’association « Les 3 P’Tits Rochons ».

Repas des Ainés : son organisation est en cours.

Toutes ces manifestations auront lieu dans le respect des gestes barrières et de la réglementation sanitaire en vigueur.

Commission développement économique – tourisme – commerce

Michel MOYNIER : la commission a abordé les points suivants :

- Point sur le nouveau commerce et choix du prestataire. Les travaux sont désormais financés et vont pouvoir commencer au printemps 2022. L’appel à candidature pour rechercher le gérant va pouvoir être lancé rapidement.

- DSP Micky Bar : elle se termine à la fin de la saison 2022. Le conseil municipal doit réfléchir au devenir de cet établissement : nouvelle location ou DSP ? Le gérant actuel propose le rachat des murs. Le conseil municipal va travailler sur ces différentes propositions. La saison 2021 s’est bien passée malgré un mois de juillet pluvieux et un mois d’août écourté par la situation sanitaire du fait de l’absence de vaccination des gérants.

- Aquaparc : bonne saison 2021. Les pédalos enfants ont peu marché et ne seront pas reconduits l’été prochain. Bon résultat des locations de pédalos et paddles. Les deux gérants proposent de racheter les pédalos devenus trop anciens et lourds en contrepartie de l’augmentation de la durée du bail.

- Demande de résiliation du bail de location du local situé au-dessus de la mairie par l’orthophoniste qui ne peut plus travailler du fait de son absence de vaccination. - Demande de location de ce même local par une ostéopathe à compter du 1/11/2021 avec les mêmes conditions.

- Ces deux délibérations seront proposées au vote lors de ce conseil.

- Demande de location du local sud au-dessus de la mairie par une pédopsychiatre. Michel FRISON a rencontré cette personne, les discussions sont en cours.

- Le centre équestre de Monétier Les Bains devant quitter ses terrains en février 2022, a sollicité la commune pour une demande de terrain : terrain du stade de foot où iscle de Pra Reboul. Ils possèdent environ 40 chevaux et des box couverts pourraient être construits. Une nouvelle rencontre avec proposition concrète aura lieu prochainement. Michel FRISON revient sur la proposition d’achat de la buvette le Micky Bar. Il précise que dans un premier temps la commune a enregistré cette proposition mais va y réfléchir en étudiant toutes les possibilités. Un projet qui permettrait à la commune de gagner plus que le loyer actuel versé par les gérants de cette buvette serait le pendant obligatoire à cette vente.

Commission urbanisme

Michel FRISON : examen des offres d’achat des deux terrains situés au quartier les Queyras, en fonction des critères mis en place par la commission urbanisme. Une candidature sera proposée au vote lors de cette séance du conseil municipal.

Comité Référent pour la Déviation :3

Steeve PEYRON : une réunion publique a eu lieu fin septembre avec la présentation des quatre variantes et de l’aménagement de la traversée, où il a pu être constaté les points forts et les points faibles des scénarii.

La variante 2 serait vraisemblablement préférée. Une réunion du CRD aura lieu prochainement, suivie d’une réunion d’élus pour discuter d’un tracé avec émission de réserves éventuelles. Michel FRISON rappelle que la commune a toujours souhaité une déviation dont l’ambition devait être mesurée. Les contraintes sur le terrain impliquent de nombreux ouvrages d’art dont les coûts importants sont un frein à la réalisation (le problème le plus impactant est le lit majeur de la Durance). Il regrette le manque de financements fléchés sur les infrastructures routières nationales. Ces ambitions doivent permettre la réalisation d’une véritable déviation. Les avis intangibles votés par le conseil municipal avaient précisé les vœux des élus. Trop d’ambition pourrait nuire à la réalisation de cette déviation dont le financement reste à obtenir.

Commission école-enfance et jeunesse

Frédérique PASQUALI BARTHELEMY : le premier conseil d’école s’est tenu avec un retour sur la rentrée scolaire qui s’est bien passée. Les horaires ont un peu changé afin de faciliter le fonctionnement de la cantine.

Les activités sont de retour à l’école : cinéma, théâtre, ski….

Un projet de faire une demi-journée de classe à l’extérieur est à l’étude.

La classe de GS/CP rencontre des difficultés. L’effectif de la classe est de 23 élèves dont 9 sont en grande difficulté. Michel FRISON a rencontré la directrice qui est également l’enseignante de cette classe, qui lui a fait part des problèmes de la classe. Problèmes accentués par la présence d’une ATSEM seulement le matin. Il précise que l’accompagnement des enfants doit être quasiment permanent du fait de l’absence d’AVS. La présence d’une ATSEM toute la journée est donc indispensable afin d’éviter des problèmes de sécurité sur des moments particuliers. La classe de GS/CP étant une année charnière au niveau de l’enseignement. Le conseil municipal décide de mettre à disposition dans la classe une ATSEM à plein temps jusqu’à la fin de l’année scolaire. Le coût est peu important pour 2021 mais devra être budgétisé sur 2022.

Antenne Relais

Daniel ALLARD : Orange tend à améliorer la 4G sur la commune et a fait une étude pour la pose d’une nouvelle antenne relais 3G/4G et GSM qui pourrait être implantée sur le réservoir des Hodouls. La redevance prévue est de 4600 euros.

Michel FRISON demande qu’une comparaison soit faite avec les communes environnantes afin de connaître le montant de la redevance et de bien étudier la proposition de convention afin de préserver les intérêts de la commune.

Schéma directeur de desserte forestière :

Daniel ALLARD est désigné référent auprès de la Communauté de communes du Pays des Ecrins au sujet du schéma de desserte ferroviaire.

PEFC : Daniel ALLARD : la commune a été contrôlée par l’organisme attributaire du label PEFC. Le rapport a été favorable au niveau administratif ainsi qu’au niveau de la forêt (rendu après travaux forestiers). La période d’intervention pour les travaux forestiers parait mal choisie car période de nidification du tétra lyre mais difficile pour les entreprises de réaliser les travaux en dehors des périodes de juin à septembre.

Réunion fibre :

Une réunion publique aura lieu le 2 novembre sur le développement de la fibre sur la commune.4

4) Délibérations

N 2021.84

OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT. TRAVAUX D’URGENCE ANNEE 2021.

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la délibération en date du 11 mars 2021 relative à la demande de subvention au Département pour les travaux d’urgence 2021 Soit

- Remplacement des gardes corps du pont des Bonnaffés

- Réfection du mur de soutènement en aval du pont

- Réfection des accotements piétonniers à la traversée de l’agglomération

Au vu des travaux supplémentaires de voirie et notamment de goudronnage à réaliser autour du Pont des Bonnaffés, le conseil municipal propose de supprimer la réfection des accotements piétonniers le long de la RN 94 et de reporter les crédits sur les travaux autour du pont des Bonnaffés dont la nécessité est apparue en cours de chantier.

Le montant de ces travaux d’urgence se décomposent donc désormais de la manière suivante :

- Remplacement des gardes corps du pont des Bonnaffés 18 085.15 euros HT - Réfection du mur de soutènement en aval du pont 27 900.05 euros HT - Travaux de réfection de voirie et de goudronnage au

- Niveau du pont des Bonnaffés 25 514.80 euros HT

Soit un total de 71 500.00 euros HT

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de solliciter un financement du Département le plus élevé possible dans le cadre de l’enveloppe cantonale sur les travaux d’urgence année 2021.

Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité,

- Approuvent l’exposé du Maire.

- Sollicitent le financement du Département tel qu’indiqué ci-dessus.

N 2021.85

OBJET : SUBVENTION DE 200 EUROS A L ASSOCIATION

UN TEMPS FESTIF

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le 16 octobre dernier avait lieu, au Parc du château de La Roche de Rame, le festival « Ça va loin » en partenariat avec les Associations Octopus, Un Temps Festif et les Croquignards. Cette première édition avait pour ambition de proposer à un public jeune et adulte un évènement autour de la transition écologique. Ainsi les spectacles et interventions proposés tout au long de la journée devaient répondre à des valeurs environnementales.

Cette manifestation est financée par le SMITOMGA et par le Conseil Départemental.5

Il précise qu’en raison du contexte climatique actuel et à une semaine de l'ouverture de la Cop26, ces engagements doivent être soutenus sur nos territoires. La commune s'inscrit d'ailleurs dans cette démarche depuis plusieurs années.

D'autre part, le financement par la commune d’évènements culturels et artistiques participe au dynamisme mais également à l'attractivité de son territoire.

Monsieur le Maire propose donc d’allouer une subvention d’un montant de 200 euros à l’association Un Temps Festif.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, :

- Approuvent l’exposé de Monsieur le Maire

- Autorisent e versement d’une subvention d’un montant de 200 euros à l’association Un Temps Festif.

N 2021.86

Objet : Résiliation du bail de location Madame Aurelia CAMUS

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que le Conseil Municipal avait, le 8 Aout 2021, signé un contrat de location avec Madame Aurélia CAMUS pour le local situé au-dessus de la mairie à compter du 16 Aout 2021 afin d’exercer une activité d’orthophoniste.

Il précise que Madame Aurélia CAMUS, a fait savoir à la Commune, par courrier reçu en mairie le 23 Septembre 2021 de son intention de résilier son bail de location au plus tôt.

Monsieur le Maire explique qu’afin de mettre un terme à cette location à compter du 31 octobre 2021, il convient de prendre une délibération résiliant le bail qui lui avait été consenti.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal d’une demande de reprise de ce local à compter du 31 octobre 2021, et propose de dispenser Madame Aurélia CAMUS du préavis de 6 mois prévu par l’article 5 du contrat de location.

Monsieur le Maire regrette que cette activité cesse sur la commune de La Roche de Rame, et rappelle aux membres du conseil l’investissement de Madame Aurélia CAMUS, tant personnel que financier.

Considérant que Madame Aurélia CAMUS n’a pu exercer son activité au mois d’Octobre,

Considérant le coût des travaux effectués, notamment la fourniture et la pose de parquet,

Monsieur Le Maire propose aux membres du conseil municipal de ne pas facturer la location du mois d’Octobre et de demander l’annulation du titre émis auprès de la trésorerie,

Après en avoir débattu,

L’ensemble des membres du conseil municipal, à l’unanimité, :6

- Autorise la résiliation du contrat de location à compter du 31 octobre 2021 - Autorise la demande d’annulation du titre du loyer du mois d’Octobre d’un montant de 350 €uros

- Autorise la restitution de la caution déposée d’un montant de 350 €uros conformément à l’article

N 2021.87

Bail de location entre la commune et Madame Fanny DELVALLEE

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la demande de Madame Fanny DELVALLEE, qui souhaite installer son cabinet d’ostéopathie sur la commune de La Roche de Rame.

Monsieur Le Maire rappelle que les locaux situés au premier étage du bâtiment de la Mairie sont vacants depuis 2016 et propose aux membres du conseil municipal de mettre à la location de Madame DELVALLEE la partie nord du 1er étage. Il rappelle l’intérêt pour la commune d’un tel projet indispensable pour la vie du village.

Monsieur Le Maire propose de signer un bail professionnel à compter du 01 Novembre 2021 avec Madame Fanny DELVALLEE.

Le montant du loyer mensuel est fixé à 350 €uros toutes charges comprises et non soumis à TVA.

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du projet de bail professionnel annexé à la délibération, à l’unanimité, :

1. Accepte l’exposé de Monsieur le Maire,

2. Autorise Monsieur le Maire à signer avec Madame Fanny DELVALLEE un bail professionnel de six années pour un montant mensuel de 350 euros non soumis à TVA, à compter du 1er novembre 2021.

N 2021.88

Objet : Vente de deux terrains communaux situés Les Queyras

Monsieur Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la mise en vente de deux parcelles communales situées Les Queyras, cadastrée D1444 et D 1446 ; et dont les renseignements d’urbanisme sont les suivants :

Parcelle cadastrée D 1446 d’une superficie de 226 m²

IS : Périmètre informatif surfacique : 16 - Site archéologique (Saisine de la DRAC sur les demandes de PC, PD, PA et décisions de réalisation de ZAC portant sur une surface sup à 400m2 - Maison Blein, La Roche-de-Rame, Pra-Reboul) ( 226 m² / 100 %)

Plan de prévention des risques : NR (Non règlementé) ( 226 m² / 100 %)

Risques : Retrait-Gonflement des Argiles (RGA) (Faible) ( 226 m² / 100 %) Risques : Sismicité (4 - Niveau d'aléa moyen) ( 226 m² / 100 %)

Servitude d'Utilité Publique : AC1 - Monuments historiques (Eglise paroissiale Saint-Laurent) (226 m² / 100 %)7

Z : Zonage d'urbanisme : U - Urbanisé (Ub2 - Zone de développement urbain - Habitat assez dense (chef-lieu et Pra Reboul)) ( 219 m² / 97 %)

Zonages environnementaux : ZSC (Natura 2000 - STEPPIQUE DURANCIEN ET QUEYRASSIN) ( 226 m² / 100 %)

Parcelle cadastrée D 1444 d’une superficie de 41 m²

IS : Périmètre informatif surfacique : 16 - Site archéologique (Saisine de la DRAC sur les demandes de PC, PD, PA et décisions de réalisation de ZAC portant sur une surface sup à 400m2 - Maison Blein, La Roche-de-Rame, Pra-Reboul) ( 41 m² / 100 %)

Plan de prévention des risques : NR (Non règlementé) ( 41 m² / 100 %)

Risques : Retrait-Gonflement des Argiles (RGA) (Faible) ( 41 m² / 100 %)

Risques : Sismicité (4 - Niveau d'aléa moyen) ( 41 m² / 100 %)

Servitude d'Utilité Publique : AC1 - Monuments historiques (Eglise paroissiale Saint-Laurent) ( 41 m² / 100 %)

Z : Zonage d'urbanisme : U - Urbanisé (Ub2 - Zone de développement urbain - Habitat assez dense (chef-lieu et Pra Reboul)) ( 41 m² / 100 %)

Zonages environnementaux : ZSC (Natura 2000 - STEPPIQUE DURANCIEN ET QUEYRASSIN) ( 41 m² / 100 %)

Vu la délibération n° 2021-79 en date du 17 Septembre 2021 lançant l’appel à candidature Vu l’appel à candidature en date du 18 Septembre 2021

Considérant l’analyse effectuée par la commission urbanisme en date du 20 Octobre 2021.

La commission souhaite proposer la vente du terrain à Madame Amelle SCAPATICCI pour un montant de 20.000 €uros (vingt mille euros)

Après en avoir délibéré, à la majorité moins une abstention (A. Fiot) :

Les membres du conseil municipal

- Approuvent l’exposé de la commission urbanisme,

- - Acceptent la vente du terrain à Madame Amelle SCAPATICCI pour un montant de 20 000 €uros

- Autorisent Monsieur Le Maire à signer tous les actes liés à cette vente

5) Questions diverses :

Steeve PEYRON : il avait été évoqué une réunion publique au sujet de l’augmentation de la fiscalité. Un article a été publié dans le bulletin municipal afin d’en expliquer les raisons. Cette réunion pourrait avoir lieu fin novembre ou début décembre.

Mélanie COURCIER : point sur le groupe scolaire. Une rencontre a eu lieu le 22/09/2021 avec le programmiste du cabinet FLORES. La prochaine étape sera un travail sur deux jours avec rencontre de toutes les personnes qui gravitent autour de l’école.

Un atelier participatif aura également lieu fin novembre.

La bourse aux skis se tiendra le 4 décembre 2021.

Mme TOTELIN : Au sujet de la déviation, le bureau d’études va t’il calculer le coût de chaque variable ?

Michel FRISON : C’est ce qui sera fait prochainement. La DREAL communiquera les coûts dès lors que ceux-ci auront été validés.

Séance levée à 20h40