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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Seyssuel.
Lien du pdf (Déliberation - 2729270284 676 liste des deliberations du conseil municipal du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Conseil municipal d'installation du 21 mars 2026 à 10 heures 30
eyssue
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
N° Objet Vote
01 Election du Maire Adoptée à l'unanimité
02 Détermination du nombre d’adjoints Adoptée à l'unanimité
03 Election des adjoints Adoptée à l'unanimité
Madame le Maire certifie que la liste des délibérations du conseil municipal de la séance du 21 mars 2026
a été affichée à la porte de la mairie, et publiée sur le site de la commune
2 3 MARS 2026 À pour une durée minimum de deux mois.
Le Maire,
Virginie NOVOTNY