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Déliberation - Liste des deliberatios soumises au conseil municipal du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Bouchet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberatios soumises au conseil municipal du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
à Au }09
& Bouchet
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026 |
L'an deux mille vingt-six, le 21 mars à 10 h 00, le conseil municipal de la commune de BOUCHET,
dûment convoqué s’est réuni en Mairie, salle du conseil municipal, en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Michel AVIAS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Présents: Jean-Michel AVIAS, Stéphane ARNOUX, Audrey BARBIER, Nathalie BOUZIGUES,
Aurore CAULI, Régis De GAUDEMARIS, Romain FAVIER, Henri GALLIEN, Colette LOISEAU,
Catherine MIGLIORI, Bertrand MOUTY, Sophie ROY et Ghislain SANTAMANS.
Absents : Anthony FERRER (Pouvoir à Jean-Michel AVIAS) et Nadine ROUSTAN (absente non
excusée)
Date de la convocation du conseil municipal : 16 mars 2026
Secrétaire de séance : Romain FAVIER
N° de la Sujet Résultat
délibération du vote
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
008 2026 Election du Maire Unanimité
009 2026 Détermination du nombre d’Adjoints et du nombre de conseillers délégués Unanimité
010 2026 Election des Adjoints Unanimité
011 2026 Indemnités allouées aux adjoints et aux conseillers délégués Unanimité
012 2026 Lecture et communication de la Charte de l’Elu et chapitre III du CGCT Unanimité
013 2026 Délégations de fonctions consenties au Maire par le Conseil Municipal Unanimité
A Bouchet, le 21 mars 2026
Le Maire, Jean-Michel AVIAS