Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 9163172691 586 deliberations du conseil municipal
Déliberation - 1557224017 579 liste des deliberations conseil mun
Déliberation - 6713469013 516 liste des deliberations conseil mun
Déliberation - 8606795844 615 liste des deliberations du conseil
Déliberation - 6038814633 606 liste des deliberations du conseil
Déliberation - 4648571310 650 liste des deliberations du conseil
Déliberation - 8439225234 628 liste des deliberations du conseil
Déliberation - 7114894907 519 deliberations conseil municipal du
Déliberation - 8667081404 617 deliberations du conseil municipal
Déliberation - 3186735535 534 liste des deliberations conseil mun
Déliberation - 0819462450 582 liste des deliberations du conseil municipal du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Seyssuel.
Lien du pdf (Déliberation - 0819462450 582 liste des deliberations du conseil municipal du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Institutions publiques,
eyssue
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
municipal
du
28
mars
2024
à 19
heures
(Article
L.
2121-25
modifié
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
N°
Objet
Vote
01
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
Adoptée
à
l'unanimité
02
Approbation
du
compte
administratif
2023
Adoptée
à
l'unanimité
03
Affectation
du
résultat
de fonctionnement
— exercice
2023
Commune
Adoptée
à
l'unanimité
04
Budget
primitif
2024
Adoptée
à
l'unanimité
05
Taux
d'imposition
2024
Adoptée
à
l'unanimité
06
Subvention
au
CCAS
Adoptée
à
l'unanimité
Régularisation
subvention
du
Département
de
l'Isère
—
Semaine
Adoptée
à
l'unanimité
bleue
2023
08
Stage
avril
2024
—
Tarifs
et
modalités
de
règlement
Adoptée
à
l'unanimité
_.
Personnel
communal
—
Protection
sociale
complémentaire
Adoptés
à
l'unanimité
prévoyance
—
Mandat
au
Centre
de
gestion
de
l'Isère
10
Adoption
du
règlement
intérieur
du
personnel
Adoptée
à
l'unanimité
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
11
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
Adoptée
à
l'unanimité
(RIFSEEP)
12
Organisation
du
temps
de
travail
Adoptée
à
l'unanimité
13
Acquisition
de
parcelles
SCCV
Esprit
Village
Adoptée
à
l'unanimité
14
Dénomination
de
rues
et
de
voies
Adoptée
à
l'unanimité
:
Actualisation
et
modification
des
statuts
de
Vienne
Condrieu
Adoptée
à
l'unanimité
Agglomération Convention
de
mutualisation
pour
la
mise
à
disposition
du
logiciel
C-
16
MAGIC
entre
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
ses
communes
Adoptée
à
l'unanimité
membres
17
Ouverture
du
restaurant
scolaire
aux
seniors
Adoptée
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la séance
du
28
mars
2024
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
mairie,
et
publiée
sur
le
02
AY. 202
Le
Maire,
site
de
la
commune
pour
une
durée
minimum
de
deux
mois.