Procès Verbal - 1568398

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Procès Verbal - 1568398 Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Coursac. Lien du pdf (Procès Verbal - 1568398)Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC

COMPTE RENDU de réunion du 7 février 2024

(en application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Cou rsacC qui dispose que la liste des délibérations de la séance doit être affichée dans la huitaine).

2 en Périgord

Convocation du 24 janvier 2024.

Secrétaire de séance : Perrine MORANT

Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia

BARRIERE, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Yves SAMOUR,

Fabienne MARCHAIS, Frédéric BELMON, Yan TISNE, Fanny ZERWETZ, Marion LILLET, Sonia DE

JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.

Absents : Jean-Claude KAWKA, Karine LAGARDE (pouvoir donné à Jacques DESSALLES), Julien RITT.

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du PV de la réunion du 5 décembre 2023 : adoptée

2. Nomination de conseillers délégués et fixation du montant des indemnités de fonctions : adoptée 3. Création d’une commission municipale en charge de l’adressage : adoptée

4. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalable au vote du budget primitif 2024 : adoptée

5. Avance versée au CCAS pour l’année 2024 : adoptée

6. Demande de subvention DETR pour l'année 2024 — annule et remplace délibération D.2023.33.07 : adoptée

7... Demande de subvention Fonds Vert pour l'année 2024 : adoptée

8. Exonération de loyer pour une association hors commune : adoptée

9. Acquisition de parcelles situées à « Mareuil sud » — passation d’un acte administratif - annule et remplace délibération D.2023.30.03 : adoptée

10. Création de Zones d'accélération des énergies renouvelables : adoptée

11. Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la commune: adoptée

12. Mandat au Centre de gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance : adoptée

13. Demande de financement de 3 dossiers dans le cadre du programme Amélia 2 : adoptée

14. Durée d'amortissement des subventions octroyées dans le cadre du programme Amelia : adoptée 15. Transfert de l'exercice du pouvoir de police et adhésion au service instructeur commun du Grand Périgueux en matière de publicité extérieure : adoptée

Fait à COURSAC le 12 février 2024