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unknown - 2168473
Procès Verbal - 1642610
Procès Verbal - 1951870
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Coursac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1951870)
Thèmes du document : Banque, Budget, Consommateurs,
Cou rsac qui dispose que la liste des dé ibérations de la séanc:
CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC
LISTE DES DESERATIONS du 14 srl CR
(en appll >n de l'article L 2121-25 du Code Gé
< en Périgord
Convocation du 2 avril 2025.
Secrétaire de séance : Yves SAMOUR
Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia
BARRIERE, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Yves SAMOUR,
Jean-Claude KAWKA, Fabienne MARCHAIS, Frédéric BELMON, Yan TISNE, Fanny ZERWETZ, Marion
LILLET, Sonia DE JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.
Absents : Karine LAGARDE (pouvoir donné à Jacques DESSALLES), Julien RITT.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du PV de la réunion du 10 mars 2025 : adoptée
2. Compte financier unique de la commune pour l’année 2024 : adoptée 3. Compte financier unique bâtiments locatifs pour l’année 2024 : adoptée
4. Compte financier unique lotissement Le Château pour l'année 2024 : adoptée 5. Compte financier unique Lotissement Laugerie pour l’année 2024 : adoptée
6. Vote des taux des taxes directes locales pour 2025 : adoptée
7. Participations et subventions 2025 : adoptée
8. Modalités de vote du budget primitif : adoptée
9. Affectation des résultats 2024 du budget principal de la commune : adoptée 10.
IL.
12.
13.
14.
15.
16.
F7.
18.
19.
20.
21,
Vote du BP de la commune pour l’année 2025 : adoptée
Affectation des résultats 2024 du budget annexe Bâtiments Locatifs : adoptée Vote du BP bâtiments locatifs pour l’année 2025 : adoptée
Affectation des résultats 2024 du budget annexe Lotissement Château : adoptée Vote du BP lotissement Le Château pour l'année 2025 : adoptée
Renouvellement de la ligne de trésorerie pour l’année 2025-2026 : adoptée
Demandes de subvention au Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine pour l'année 2025 : adoptée
Demandes de subvention dans le cadre du Fonds Vert pour l’année 2025 : adoptée Demande d'emprunt pour l'année 2025 : adoptée
Reprise des suramortissements de biens sur le budget du Lotissement du Château : adoptée
Cession de parcelles situées à "La Morinie » — passation d'un acte administratif : adoptée
Groupement de commandes du Grand Périgueux pour la mise en place d'un régime de prévoyance et de complémentaire sante pour les agents : adoptée