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Compte-Rendu - CM 30 JUIN 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 30 JUIN 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2017
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurent BRAYARD, Laurence CAMBRAY, Louis LUX, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Excusés : Henri GUICHARD, Jocelyne FAUVEY, Sébastien LONGIN qui donne pouvoir à Isabelle SAILLARD.
Absent : Hubert POMMIER.
Secrétaire de séance : Alain MAUBEY.
ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
Sont élus à l’unanimité des membres présents au 1er tour de scrutin : Alain MAUBEY
Michel FISCHER
Chantal REYBARD délégués.
Sont élus à l’unanimité des membres présents au 1er tour de scrutin : Louis LUX
Véronique PAILLARD
Delphine PRUDENT délégués suppléants.
Tous les délégués ont déclaré accepter le mandat.
CALENDRIER DES PROCHAINES REUNIONS
Celles- ci sont programmées les vendredis 21 juillet, 15 septembre, 27 octobre et 8 décembre. AFFAIRES EN COURS ET QUESTIONS DIVERSES
Informations ECLA
● La communauté d’agglomération a décidé de confier la gestion de la collecte et le traitement des ordures ménagères au SICTOM.
A compter du 01/01/2018 la facturation de ce service sera déterminée en fonction du montant de la taxe foncière des administrés.
● La mise en œuvre de la « taxe transport » a été adoptée pour
permettre de poursuivre une politique de développement de ce secteur.
Sur l’ensemble du territoire 0.35 % de la masse salariale des entreprises de 12 salariés et plus sera appliquée.
Projets communaux
● Le Maire informe de la mise en place de la passerelle enjambant le Savignard à l’arrière du parc de la résidence Bellecombe avant la rentrée scolaire
● Les prochains investissements sont évoqués notamment, l’accessibilité des bâtiments publics aux personnes à mobilité réduite (obligatoire) et la réfection de la salle du Foyer.
La séance est levée à 22H00
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Michel FISCHER Alain MAUBEY.