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Déliberation - D2024.048 demande de subvention à la région Rhône
Déliberation - 16.05.0542 attribution subvention associations fet
Compte-Rendu - D2022.030 Subventions aux associations
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2022.030 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Loisirs,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 22/11/2022
Reçu en préfecture le 22/11/2022
Affiché le
ID : 069-216900514-20221006-2022_030-DE
GER
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 06 octobre 2022
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
15 10 14
L'an deux mille vingt-deux, le jeudi 06 octobre à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 29
septembre 2022, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de
réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur
Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 29 septembre 2022
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Annik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Allain, Mme Duroch Aline, M Aymard Nicolas, M Charvolin Jean-Jacques,
M Grange Christophe, M Langlet Pascal
Membres excusés :
Mme Bertelle Emilie
Pascal Furnion donne pouvoir à Alain Rolland
Laurence Martini donne pouvoir à Anik Blanc
Laurence Raboisson Croppi donne pouvoir à Luc Chavassieux
Marie Gabrielle Lagardette donne pouvoir à Nicolas Aymard
Secrétaire de séance : Christophe Grange
D2022_030 -— Subventions aux associations
Vu le Budget Primitif 2022
Vu les crédits affectés au compte 6574 - subventions de fonctionnement - s'élevant
à 12 000,00€,
Considérant que 3 550€ ont été voté depuis le 1°’ janvier 2022
Considérant les crédits restants, il convient d’attribuer le montant des subventions
aux associations pour l’année 2022
Entendu la répartition des subventions proposées comme suit : Envoyé en préfecture le 22/11/2022
Reçu en préfecture le 22/11/2022 re
Afiohé le EE
ID : 069-216900514-20221006-2022_030-DE
“Ecole de musique Mornant Chaussan
Objectif de l’association : enseignement de la musique
Public visé : enfants et adultes
Objet de la demande : Favoriser la musique pour tous
Montant de la subvention demandée : 3 500€
Montant proposé : 3 500€
Motivation de la commission : continuer une reprise de la musique sur Chaussan
“Coopérative scolaire
Objectif de l'association : coopérative scolaire
Public visé : enfants de l’école
Objet de la demande : financement des activités pédagogique
Montant de la subvention demandée : pas de montant demandé
Montant proposé : 1 500€
Motivation de la commission: 12 € par enfant (même montant qu’en 2021) avec un seuil
minimum à 1 500€
% CIC:
Objectif de l’association : activité sportive
Public visé : enfant et adultes
Objet de la demande :
Développement de la vie du village par les jeunes, nous nous étions engagés à les
soutenir. Ils ont besoin d'investir dans du matériel neuf pour sécuriser les actions
Montant de la subvention demandée : 3 500€
Montant proposé : 3 500€
Association des familles
Objectif de l’association : activité pour les familles du village / vie du village
Public visé : enfants / adultes / familles
Objet de la demande : diverses aides aux familles pour la garde et l'occupation des enfants
pendant les vacances, mise en place de nouvelles activités, prise en charge du car lors de la
sortie familiale. Continuer à innover pour que l'association dure et pour maintenir des
activités au sein du village
Montant de la subvention demandée : 1000€ sur un budget total de 10 600€
Montant proposé : 1000€
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, à
l'unanimité
DECIDE de verser les subventions suivantes : Envoyé en préfecture le 22/11/2022
Reçu en préfecture le 22/11/2022
Affiché le EF
ID : 069-216900514-20221006-2022_030-DE
Association Montant 2022 Montant 2021
Ecole de musique 3500 € 3 500€
Chaussan Mornant
Association des familles 1 000€ 0€
Coopérative scolaire 1 500€ 1 500€
CIC 3 500€ 2 000€
Total 9 500€ 7 000€
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Vote
Unanimité
Luc Chavassieux Envoyé en préfecture le 22/11/2022
Reçu en préfecture le 22/11/2022
Affiché le
ID : 069-216900514-20221006-2022_030-DE