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Compte-Rendu - D2022.033 Subvention aux associations
Document publié le Vendredi 28 octobre 2022 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2022.033 Subvention aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Culture et patrimoine,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 22/11/2022
Reçu en préfecture le 22/11/2022
Affiché le
ID : 069-216900514-20221102-2022_083-DE
GER
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 02 novembre
L'an deux mille vingt-deux, le mercredi 02
Nombre de membres novembre à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune CHAUSSAN, régulièrement
| | Qui Ont| convoqué le 28 octobre 2022, s'est réuni au Afférents Présents pris part : . . sû Vote nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil
municipal, lieu de réunion ordinaire, sous la
15 14 14 présidence de Monsieur Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 28 octobre 2022
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Annik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Allain, Mme Duroch Aline, M Aymard Nicolas, M Charvolin Jean-Jacques,
M Grange Christophe, M Langlet Pascal, Mme Bertelle Emilie, Pascal Furnion, Laurence
Raboisson Croppi, Marie Gabrielle Lagardette
Membres excusés :
Laurence Martini
Secrétaire de séance : Chantal Besson
D2022_033 Subvention aux associations
Vu le Budget Primitif 2022
Vu les crédits affectés au compte 6574 - subventions de fonctionnement - s’élevant
à 13600€,
Considérant que 13 050€ ont été voté depuis le 1°" janvier 2022
Considérant les crédits restants, il convient d'attribuer le montant des subventions
aux associations pour l’année 2022
Entendu la répartition des subventions proposées comme suit :
# COMAC
Objectif: participation à hauteur de 50% de la facture du service d'ordre
Montante proposé : 480 € Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé
l’unanimité
DECIDE de verser une subvention de 480€ au Comac
Tableau récapitulatif 2022 :
Envoyé en préfecture le 22/11/2022
Reçu en préfecture le 22/11/2022
Affiché le ET
ID : 069-216900514-20221102-2022_033-DE
et en avoir délibéré, à
Association Montant 2022 Montant 2021
Ecole de musique 3500 € 3 500€
Chaussan Mornant
Association des familles 1 000€ 0€
Coopérative scolaire 1 500€ 1 500€
CIC 3 500€ 2 000€
Comac 480€
Coopérative scolaire — pro 1 050€
Classe transplantée
Ukraine 2 500€
Total 13 530 € 7 000€
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Vote
Unanimité
Luc Chavassieux