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Déliberation - 2 complement de subventions aux associations 2025
Déliberation - 2025 31 DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION GRAINS C
Compte-Rendu - D2024.044 Subventions aux associations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2024.044 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 18/11/2024
Reçu en préfecture le 18/11/2024
(GS Publié le
ID : 069-216900514-20241106-2024_044-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 06 novembre
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
14 T1 14
L'an deux mille vingt-quatre, le mercredi 06
novembre 2024 à 20h30, le Conseil Municipal de la
Commune de CHAUSSAN s’est réuni dans la salle
du Conseil Municipal de Chaussan, lieu ordinaire
de ses séances, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux, maire, en session ordinaire.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le
maire le 31 octobre 2024.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 31 octobre
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi
Laurence, Mme Martini Laurence, Mme Lagardette Marie-Gabrielle, M Langlet Pascal, M
Aymard Nicolas
Pouvoirs :
M Charvolin Jean-Jacques donne pouvoir à Pascal Furnion
Mme Bertelle Emilie donne pouvoir à Luc Chavassieux
M Grange Christophe donne pouvoir à Didier Guyot
Secrétaire de séance : M Langlet Pascal
D2024_044 — Subventions aux associations
Vu le Budget Primitif 2024
Vu les crédits affectés au compte 6574 - subventions de fonctionnement - s’élevant
à 15 000€,
Considérant que 510€ ont été voté depuis le 1° janvier 2024
Considérant les crédits restants, il convient d'attribuer le montant des subventions
aux associations pour l’année 2024
Entendu les demandes de subventions suivantes : Envoyé en préfecture le 18/11/2024
Reçu en préfecture le 18/11/2024
Publié le
ID : 069-216900514-20241106-2024_044-DE
GER
“Coopérative scolaire
Objectif de l’association : coopérative scolaire
Public visé : enfants de l’école
Objet de la demande : financement des activités pédagogique
Montant de la subvention demandée : pas de montant demandé
Montant proposé : 1 500€
Motivation de la commission: 12 € par enfant (même montant qu’en 2023) avec un seuil
minimum à 1 500€
Approuvé à l’unanimité
* % Club des jeunes de Chaussan
Objectif de l'association : cours collectifs pour les enfants adultes / vie du village
Public visé : enfants / adultes
Objet de la demande : développer les spectacles de comédie musicale / acheter du matériel
multisport et fitness / organiser des sorties pour les villageois chaussanais / maintenir la vie
du village à travers les manifestations
Montant de la subvention demandée : 3 500€
Montant proposé : 1000€
Approuvé à la majorité : 1 abstention et 13 votes pour
Le Ecole de musique Mornant Chaussan
Objectif de l’association : enseignement de la musique
Public visé : enfants et adultes
Objet de la demande : Favoriser la musique pour tous
Montant de la subvention demandée : 3 500€
Montant proposé : 3500€
Approuvé à la majorité : 1 abstention et 13 votes pour
Présence au monde
Objectif de l’association : présenter des conférences et des ateliers autour des grands textes
de l’humanité et des réflexions contemporaines.
Public visé : tout public
Objet de la demande : continuer à proposer les évènements habituels des années précédents
mais aussi marquer cette année d'anniversaire par de nouveaux évènements.
Montant de la subvention demandée : 2 000€
Montant proposé : 2000€
Approuvé à la majorité : 12 votes pour et 2 conseillers ne participent pas au vote Envoyé en préfecture le 18/11/2024
Reçu en préfecture le 18/11/2024 erger
Publié le GER
ID : 069-216900514-20241106-2024_044-DE
Chaussan Hier Aujourd’hui et demain
Objectif de l’association : organiser des recherches et réflexions sur le passé de Chaussan et
mise en mémoire de ce passé avec des publication de ce livre qui se veut une synthèse de
ces travaux.
Public visé : tout public
Objet de la demande : Edition d’un livre sur la mémoire de Chaussan et le diffuser auprès de
la population les témoignages des anciens de Chaussan (La vie au début du XXe siècle).
Montant de la subvention demandée : 2 000€
Montant proposé : 2000€
Approuvé à l’unanimité
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et vu les votes ci-dessus
Décide de verser les subventions dont les montants sont précisés ci-dessus
Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif
Tableau récapitulatif des subventions 2024
Association Montant 2024 Montant 2023
Ecole de musique 3 500€ 3500€
Chaussan Mornant
Association des familles 1000€
Coopérative scolaire 1 500€ 1500€
CIC 1 000€ 1500€
Comac 600€
Coopérative scolaire — projet 510€ 3560€
classes découvertes
Club des géraniums 500€
Présence au monde 2 000€
Chaussan hier aujourd’hui et| 2000
demain
Total 10 510€ 12 160€ Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Envoyé en préfecture le 18/11/2024
Reçu en préfecture le 18/11/2024
Publié le ET
ID : 069-216900514-20241106-2024_044-DE
Vote
Coopérative scolaire : unanimité
CIC : Majorité
Ecole de musique Mornant Chaussan : majorité
Présence au monde : majorité
Chaussan hier Aujourd’hui et demain : majorité
Le Maire
Luc Chavassieux