Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - DPDB2025 06
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 27 06 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Conseil Communautaire
du mardi 27 juin 2023 à 20 h 30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
mardui
L'an deux mille vingt-trois, le vingt sept juin à vingt heures trente, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le vingt et un juin, s’est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Président.
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Claude ROQUES, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Marie-Line CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Madame Véronique LACROIX, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE (suppléant), Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, , Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC.
Excusés donnant procuration : Madame Isabelle SOULET donnant procuration à Monsieur Alain BARRAU, Madame Ambre SOULARD donnant procuration à Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Henri VIAULES donnant procuration à Monsieur Pascal THIERY, Monsieur Jean-Michel LOPEZ donnant procuration à Madame Véronique LACROIX, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Madame Anna CALS donnant procuration à Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE.
Excusés : Monsieur Rémy ROUQUETTE, Monsieur Jean-François COMBELLES, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Alain BOYER, Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET.
Secrétaire de Séance : Madame Nadège BARTHE DE LA OSA.
Membres en exercice : 36
Membres présents : 21
Nombre de procuration : 6
Membres votants : 27
DÉLIBÉRATIONS
N° DÉLIBÉRATION OBJET VOTE
2023-060 Budget Principal : Décision Modificative n° 2023-01 Unanimité
2023-061 Pôle service à la population : Création d’un emploi permanent à temps complet Unanimité
2023-062 Pôle service à la population : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet Unanimité
2023-063 Pôle Administration : Création d’un emploi permanent à temps complet Unanimité
2023-064
Service « Ordures Ménagères » : Création d’un emploi permanent à temps complet Unanimité
2023-065 Transition écologique : Création d’un emploi permanent à temps complet Unanimité
2023-066 Urbanisme : création d’un emploi permanent à temps complet Unanimité
2023-067 Urbanisme – Autorisation du droit des sols : Création d’un emploi permanent à temps complet Unanimité
1/2 2023-068 Suppression et création d’emplois permanents Unanimité
2023-069 Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Dadou : Modification des statuts Unanimité
2023-070 Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Albigeois : Modification des statuts Unanimité
2023-071
Action sociale d’intérêt communautaire – Petite Enfance : Protocole d’engagement et d’accompagnement des Maisons d’Assistantes Maternelles 2023-2026
Unanimité
2023-072
Action sociale d’intérêt communautaire – Petite Enfance : Maison d’Assistantes Maternelles de Montredon-Labessonié – Convention de mise à disposition de locaux
Unanimité
2023-073
Action sociale d’intérêt communautaire – Petite Enfance : Avenant n°2 à la convention de partenariat et d’objectifs 2022-2025 avec l’association « La Passerelle »
Unanimité
2023-074 Action sociale d’intérêt communautaire : Modification règlement intérieur Accueils de Loisirs Enfance Unanimité
2023-075 Action sociale d’intérêt communautaire : Subvention de fonctionnement 2023 – Association « ADMR d’Alban – Le Fraysse » Unanimité
2023-076 Plan de Prévention des Risques d’Inondation – Bassin du Dadou – Révision : Avis Unanimité
2023-077 Opération « façades » : Modification du règlement d’intervention Unanimité
2023-078 Développement économique – Immobilier d’entreprises – Zone d’Activité Économique de Lombers – Vente d’un terrain à la SAS JULU Unanimité
2023-079
Eau – Assainissement des eaux usées : Réaménagement du Boulevard DUPUY à Réalmont – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
Unanimité
2023-080
Assainissement des eaux usées : Extension du réseau pour le lotissement « Coustette Vieille » à Réalmont – Demande de subvention auprès du
Département
Unanimité
2023-081
Assainissement des eaux usées : Vidange de la lagune de Lafenasse – Commune Terre-de-Bancalié – Demande de subvention auprès du
Département( et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
Unanimité
2023-082 Service Public de l’Assainissement : Règlement de service Unanimité
2023-083 Service Public de l’Assainissement : Obligation de contrôle des raccordements au réseau lors des cessions immobilières Unanimité
2023-084 Eau : Analyse et recherche de CVM – Demande de subvention auprès du Département Unanimité
2023-085 Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés : Instauration de la Redevance Spéciale Unanimité
2023-086 Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés : Règlement Redevance Spéciale Unanimité
2023-087 Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés : tarif 2024 Redevance Spéciale Unanimité
2/2