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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 05 11 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 05 11 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Travail et emploi,
1/2
Conseil Communautaire
Mercredi 5 novembre 2025 à 20 h 30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
mardui
L'an deux mille vingt-cinq, le mercredi cinq novembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le vingt-neuf octobre, s’est réuni à Réalmont au nombre prescrit par
la loi, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Président.
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Hervé BOULADE, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François COMBELLES, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Monsieur Alain BOYER, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC.
Excusés donnant procuration : Madame Christiane ENJALBERT donnant procuration à Madame Sylvie BASCOUL, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA donnant procuration à Monsieur Henri VIAULES, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Anna CALS donnant procuration à Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE.
Excusés : Monsieur Rémi ROUQUETTE, Monsieur Claude ROQUES, Madame Marie-Line CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Madame Véronique LACROIX, Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET.
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU.
Membres en exercice : 36
Membres présents : 23
Nombre de procurations : 4
Membres votants : 27
DÉLIBÉRATIONS
N° DÉLIBÉRA TION OBJET VOTE
2025-60 Action Sociale d’Intérêt Communautaire : Enfance Jeunesse – Convention
de Partenariat avec la Commune d’Orban Unanimité
2025-61 Service Voirie - Eau/Assainissement : Création d’un emploi
permanent à temps complet Unanimité
2025-62 Projet construction Groupe Scolaire et Centre de Loisirs à Terre-de-
Bancalié : Avenant n° 1 à la convention de transfert temporaire de la
maîtrise d’ouvrage
Unanimité
2025-63 Compétence « Eau » : Demande d’extension du périmètre d’intervention
du Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Dadou à l’ensemble
du territoire de la Commune de Montredon-Labessonnié et à la
Commune d’Arifat
Unanimité
2025-64 Développement économique : Aides économiques – Contreparties
nationales Fonds LEADER – Convention Région/PTAB/Communauté de
Communes
Unanimité
2025-65 Développement économique : Immobilier d’entreprises - Zone
d’Activité Économique de Lombers - Vente d’un terrain à la SCI DU 1 Unanimité 2/2
PONT LEVIS
2025-66 Développement économique : Immobilier d’entreprises - Zone
d’Activité Économique de Lombers - Vente d’un terrain à la SAS JULU Unanimité
2025-67 Développement économique : Immobilier d’entreprises - Zone
d’Activité Économique de Lombers - Vente d’un terrain à la SCI
TRANSBAT 81
Unanimité
2025-68 Urbanisme : PLUi – Approbation de la révision allégée n°2 –
Renouvellement et extension de la carrière du Rivet à Montredon -
Labessonnié
Unanimité
2025-69 Dispositif « Micro-Folie » : Avenant à la convention de partenariat avec la
Communauté de Communes des Monts d’Alban et du Villefranchois Unanimité
2025-70 PCAET : Demande de financement au titre du Fonds Vert pour la mise en
œuvre de projets du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) Unanimité
2025-71 PCAET : Lancement de l’évaluation finale en vue de sa révision Unanimité
2025-72 Compétence optionnelle « création, aménagement et entretien de la
voirie d'intérêt communautaire » : Constitution d'un groupement de
commandes pour le marché public de travaux 2026 – 2029
Unanimité
2025-73 Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés :
Adoption RPQS 2024 Unanimité