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Arrêté - Préfecture - Oise - 20220118 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 18 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220118 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Environnement, Aménagement du territoire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 18 janvier 2022 Recueil des actes administratifs N° spécial du 18 janvier 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 18 janvier 2022 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 JANVIER 2022 PORTANT AGRÉMENT AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE L'OISE DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS POUR LA FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES ROUTES NORD-OUEST
ARRÊTÉ N° 2022-10 DU 11 JANVIER 2022 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET DE POLICE DE LA CIRCULATION POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ DU 14 JANVIER 2022 PORTANT APPLICATION DE MESURES PROPRES À LIMITER L'AMPLEUR ET LES EFFETS DE LA POINTE DE POLLUTION DE L'AIR AMBIANT SUR LA POPULATION DES DÉPARTEMENTS DU NORD, DE L'OISE ET DU PAS-DE-CALAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2022 RELATIF À L'EXTENSION DE CAPACITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE "MOSAÏQUE" À CREIL GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE RÉINSERTION SOCIALE ADARS
ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2022 RELATIF À L'EXTENSION DE CAPACITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE "ÉTAPE" À BEAUVAIS GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE RÉINSERTION SOCIALE ADARS
ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2022 RELATIF À L'EXTENSION DE CAPACITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE "HARMONIE" À BEAUVAIS GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE RÉINSERTION SOCIALE ADARS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION RELATIVE À L'EXPÉRIMENTATION D'UN CENTRE DE GESTION FINANCIÈRE (DDFIP DE LA SOMME)
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 11 JANVIER 2022 - FERME ÉOLIENNE DES HAUTS PRÈS - COMMUNES D'AVRICOURT, CANDOR ET ECUVILLY
ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER DE CRÉPY-EN-VALOIS
DÉCISION N° 2022-022 DU 10 JANVIER 2022 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
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